Actes des préfectures · Eure
Recueil spécial N° 27-2026-155 du 28 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 28 mai 2026
2actes
10pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau Biodiversité Forêt
2026-132 AP utilisation drone sauvetage faons
DDTM/SEBF/2026-131_Arrêté préfectoral prescrivant la mise en eaux basses temporaire sur le cours d'eau de la Risle sur la commune de Neuve-Lyre
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
EURE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°27-2026-155
PUBLIÉ LE 28 MAI 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service
Eau Biodiversité Forêt
27-2026-05-28-00005 - 2026-132 AP utilisation drone sauvetage faons (2
pages) Page 3
27-2026-05-27-00002 - DDTM/SEBF/2026-131_Arrêté préfectoral
prescrivant la mise en eaux basses temporaire sur le cours d'eau de la Risle
sur la commune de Neuve-Lyre (4 pages) Page 6
2
Direction départementale des territoires et de la
mer de l'Eure
27-2026-05-28-00005
2026-132 AP utilisation drone sauvetage faons
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-28-00005 - 2026-132 AP utilisation drone sauvetage faons 3
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-28-00005 - 2026-132 AP utilisation drone sauvetage faons 4
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-28-00005 - 2026-132 AP utilisation drone sauvetage faons 5
Direction départementale des territoires et de la
mer de l'Eure
27-2026-05-27-00002
DDTM/SEBF/2026-131_Arrêté préfectoral
prescrivant la mise en eaux basses temporaire
sur le cours d'eau de la Risle sur la commune de
Neuve-Lyre
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-27-00002 - DDTM/SEBF/2026-131_Arrêté préfectoral
prescrivant la mise en eaux basses temporaire sur le cours d'eau de la Risle sur la commune de Neuve-Lyre 6
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-27-00002 - DDTM/SEBF/2026-131_Arrêté préfectoral
prescrivant la mise en eaux basses temporaire sur le cours d'eau de la Risle sur la commune de Neuve-Lyre 7
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-27-00002 - DDTM/SEBF/2026-131_Arrêté préfectoral
prescrivant la mise en eaux basses temporaire sur le cours d'eau de la Risle sur la commune de Neuve-Lyre 8
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-27-00002 - DDTM/SEBF/2026-131_Arrêté préfectoral
prescrivant la mise en eaux basses temporaire sur le cours d'eau de la Risle sur la commune de Neuve-Lyre 9
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-27-00002 - DDTM/SEBF/2026-131_Arrêté préfectoral
prescrivant la mise en eaux basses temporaire sur le cours d'eau de la Risle sur la commune de Neuve-Lyre 10