Actes des préfectures · Eure

Recueil spécial N°27-2026-158 du 29 mai 2026

Recueil des actes administratifs publié le 29 mai 2026

5actes

24pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

5 actes

DDPN de l'Eure / Service Départemental de soutien opérationnel

Décision n°10-2026 du 29-05-2026 portant subdélégation de signature pour la saisie des demandes d'achat et la constatation SF
Acte du 28 mai 20264 pages27-2026-05-28-00010

Nouvel Hôpital de Navarre / Direction Générale

2026 DLG05 Délégation de signature - B
Acte du 21 mai 20262 pages27-2026-05-21-00009
2026 DLG06 Délégation de signature - L
Acte du 22 mai 20264 pages27-2026-05-22-00004

Préfecture de l'Eure / CABINET

Arrêté n°BRECI 2026-5 accident jet-ski en Seine
Acte du 29 mai 20261 page27-2026-05-29-00001

Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités

Arrêté portant composition de la Commission Départementale de la Sécurité Routière de l'Eure
Acte du 28 mai 20266 pages27-2026-05-28-00009

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 24 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

Rechercher dans ce recueil

Aller à la page

EURE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°27-2026-158 PUBLIÉ LE 29 MAI 2026

Sommaire DDPN de l'Eure / Service Départemental de soutien opérationnel 27-2026-05-28-00010 - Décision n°10-2026 du 29-05-2026 portant subdélégation de signature pour la saisie des demandes d'achat et la constatation SF (4 pages) Page 3 Nouvel Hôpital de Navarre / Direction Générale 27-2026-05-21-00009 - 2026 DLG05 Délégation de signature - B (2 pages) Page 8 27-2026-05-22-00004 - 2026 DLG06 Délégation de signature - L (4 pages) Page 11 Préfecture de l'Eure / CABINET 27-2026-05-29-00001 - Arrêté n°BRECI 2026-5 accident jet-ski en Seine (1 page) Page 16 Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités 27-2026-05-28-00009 - Arrêté portant composition de la Commission Départementale de la Sécurité Routière de l'Eure (6 pages) Page 18 2

DDPN de l'Eure 27-2026-05-28-00010 Décision n°10-2026 du 29-05-2026 portant subdélégation de signature pour la saisie des demandes d'achat et la constatation SF DDPN de l'Eure - 27-2026-05-28-00010 - Décision n°10-2026 du 29-05-2026 portant subdélégation de signature pour la saisie des demandes d'achat et la constatation SF 3

DDPN de l'Eure - 27-2026-05-28-00010 - Décision n°10-2026 du 29-05-2026 portant subdélégation de signature pour la saisie des demandes d'achat et la constatation SF 4

DDPN de l'Eure - 27-2026-05-28-00010 - Décision n°10-2026 du 29-05-2026 portant subdélégation de signature pour la saisie des demandes d'achat et la constatation SF 5

DDPN de l'Eure - 27-2026-05-28-00010 - Décision n°10-2026 du 29-05-2026 portant subdélégation de signature pour la saisie des demandes d'achat et la constatation SF 6

DDPN de l'Eure - 27-2026-05-28-00010 - Décision n°10-2026 du 29-05-2026 portant subdélégation de signature pour la saisie des demandes d'achat et la constatation SF 7

Nouvel Hôpital de Navarre 27-2026-05-21-00009 2026 DLG05 Délégation de signature - B Nouvel Hôpital de Navarre - 27-2026-05-21-00009 - 2026 DLG05 Délégation de signature - B 8

Nouvel Hôpital de Navarre - 27-2026-05-21-00009 - 2026 DLG05 Délégation de signature - B 9

Nouvel Hôpital de Navarre - 27-2026-05-21-00009 - 2026 DLG05 Délégation de signature - B 10

Nouvel Hôpital de Navarre 27-2026-05-22-00004 2026 DLG06 Délégation de signature - L Nouvel Hôpital de Navarre - 27-2026-05-22-00004 - 2026 DLG06 Délégation de signature - L 11

Nouvel Hôpital de Navarre - 27-2026-05-22-00004 - 2026 DLG06 Délégation de signature - L 12

Nouvel Hôpital de Navarre - 27-2026-05-22-00004 - 2026 DLG06 Délégation de signature - L 13

Nouvel Hôpital de Navarre - 27-2026-05-22-00004 - 2026 DLG06 Délégation de signature - L 14

Nouvel Hôpital de Navarre - 27-2026-05-22-00004 - 2026 DLG06 Délégation de signature - L 15

Préfecture de l'Eure 27-2026-05-29-00001 Arrêté n°BRECI 2026-5 accident jet-ski en Seine Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-29-00001 - Arrêté n°BRECI 2026-5 accident jet-ski en Seine 16

Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-29-00001 - Arrêté n°BRECI 2026-5 accident jet-ski en Seine 17

Préfecture de l'Eure 27-2026-05-28-00009 Arrêté portant composition de la Commission Départementale de la Sécurité Routière de l'Eure Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00009 - Arrêté portant composition de la Commission Départementale de la Sécurité Routière de l'Eure 18

Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00009 - Arrêté portant composition de la Commission Départementale de la Sécurité Routière de l'Eure 19

Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00009 - Arrêté portant composition de la Commission Départementale de la Sécurité Routière de l'Eure 20

Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00009 - Arrêté portant composition de la Commission Départementale de la Sécurité Routière de l'Eure 21

Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00009 - Arrêté portant composition de la Commission Départementale de la Sécurité Routière de l'Eure 22

Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00009 - Arrêté portant composition de la Commission Départementale de la Sécurité Routière de l'Eure 23

Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00009 - Arrêté portant composition de la Commission Départementale de la Sécurité Routière de l'Eure 24

Tous les actes · Eure Tous les actes des préfectures