Actes des préfectures · Eure
Recueil spécial N° 27-2026-196 du 26 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 26 juin 2026
2actes
12pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau Biodiversité Forêt
Récépissé de déclaration concernant les forages F5 La Côte Bernière et F6 Bernière par la communauté d'agglomération Seine-Eure sur la commune de Pont Saint Pierre
Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial
AP Modificatif n°2 de composition de la CDNPS
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 12 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
EURE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°27-2026-196
PUBLIÉ LE 26 JUIN 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service
Eau Biodiversité Forêt
27-2026-06-25-00005 - Récépissé de déclaration concernant les
forages F5 La Côte Bernière et F6 Bernière par la communauté
d'agglomération Seine-Eure sur la commune de Pont Saint Pierre (4 pages) Page 3
Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial
27-2026-06-16-00012 - AP Modificatif n°2 de composition de la CDNPS (4
pages) Page 8
2
Direction départementale des territoires et de la
mer de l'Eure
27-2026-06-25-00005
Récépissé de déclaration concernant les forages
F5 La Côte Bernière et F6 Bernière par la
communauté d'agglomération Seine-Eure sur la
commune de Pont Saint Pierre
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-06-25-00005 - Récépissé de déclaration concernant les
forages F5 La Côte Bernière et F6 Bernière par la communauté d'agglomération Seine-Eure sur la commune de Pont Saint Pierre 3
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-06-25-00005 - Récépissé de déclaration concernant les
forages F5 La Côte Bernière et F6 Bernière par la communauté d'agglomération Seine-Eure sur la commune de Pont Saint Pierre 4
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-06-25-00005 - Récépissé de déclaration concernant les
forages F5 La Côte Bernière et F6 Bernière par la communauté d'agglomération Seine-Eure sur la commune de Pont Saint Pierre 5
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-06-25-00005 - Récépissé de déclaration concernant les
forages F5 La Côte Bernière et F6 Bernière par la communauté d'agglomération Seine-Eure sur la commune de Pont Saint Pierre 6
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-06-25-00005 - Récépissé de déclaration concernant les
forages F5 La Côte Bernière et F6 Bernière par la communauté d'agglomération Seine-Eure sur la commune de Pont Saint Pierre 7
Préfecture de l'Eure
27-2026-06-16-00012
AP Modificatif n°2 de composition de la CDNPS
Préfecture de l'Eure - 27-2026-06-16-00012 - AP Modificatif n°2 de composition de la CDNPS 8
Préfecture de l'Eure - 27-2026-06-16-00012 - AP Modificatif n°2 de composition de la CDNPS 9
Préfecture de l'Eure - 27-2026-06-16-00012 - AP Modificatif n°2 de composition de la CDNPS 10
Préfecture de l'Eure - 27-2026-06-16-00012 - AP Modificatif n°2 de composition de la CDNPS 11
Préfecture de l'Eure - 27-2026-06-16-00012 - AP Modificatif n°2 de composition de la CDNPS 12