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Actes des préfectures · Eure

Recueil spécial N° 27-2026-207 du 06 juillet 2026

Recueil des actes administratifs publié le 6 juillet 2026

14actes
72pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

14 actes

Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités

  1. Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement CENTRAKOR au Neubourg

    Acte du 2 juillet 20264 pages27-2026-07-02-00037

  2. Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement GIFI à Saint-Marcel

    Acte du 2 juillet 20264 pages27-2026-07-02-00036

  3. Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Aulnay-sur-Iton

    Acte du 2 juillet 20264 pages27-2026-07-02-00016

  4. Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Barc

    Acte du 2 juillet 20264 pages27-2026-07-02-00017

  5. Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Chambois

    Acte du 2 juillet 20264 pages27-2026-07-02-00014

  6. Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Château-sur-Epte

    Acte du 2 juillet 20264 pages27-2026-07-02-00013

  7. Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Fouqueville

    Acte du 2 juillet 20264 pages27-2026-07-02-00008

  8. Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Glos-sur-Risle

    Acte du 2 juillet 20264 pages27-2026-07-02-00012

  9. Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Heudebouville

    Acte du 2 juillet 20264 pages27-2026-07-02-00011

  10. Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Le Neubourg

    Acte du 2 juillet 20264 pages27-2026-07-02-00010

  11. Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Le Vaudreuil

    Acte du 2 juillet 20264 pages27-2026-07-02-00009

  12. Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Rugles

    Acte du 2 juillet 20264 pages27-2026-07-02-00018

  13. Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Saint-Maclou

    Acte du 2 juillet 20264 pages27-2026-07-02-00015

  14. Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Val-de-Reuil

    Acte du 2 juillet 20264 pages27-2026-07-02-00019

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 72 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

EURE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°27-2026-207 PUBLIÉ LE 6 JUILLET 2026
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités 27-2026-07-02-00037 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement CENTRAKOR au Neubourg (4 pages) Page 3 27-2026-07-02-00036 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement GIFI à Saint-Marcel (4 pages) Page 8 27-2026-07-02-00016 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Aulnay-sur-Iton (4 pages) Page 13 27-2026-07-02-00017 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Barc (4 pages) Page 18 27-2026-07-02-00014 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Chambois (4 pages) Page 23 27-2026-07-02-00013 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Château-sur-Epte (4 pages) Page 28 27-2026-07-02-00008 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Fouqueville (4 pages) Page 33 27-2026-07-02-00012 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Glos-sur-Risle (4 pages) Page 38 27-2026-07-02-00011 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Heudebouville (4 pages) Page 43 27-2026-07-02-00010 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Le Neubourg (4 pages) Page 48 27-2026-07-02-00009 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Le Vaudreuil (4 pages) Page 53 27-2026-07-02-00018 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Rugles (4 pages) Page 58 27-2026-07-02-00015 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Saint-Maclou (4 pages) Page 63 27-2026-07-02-00019 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Val-de-Reuil (4 pages) Page 68 2
Préfecture de l'Eure 27-2026-07-02-00037 Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement CENTRAKOR au Neubourg Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00037 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement CENTRAKOR au Neubourg 3
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00037 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement CENTRAKOR au Neubourg 4
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00037 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement CENTRAKOR au Neubourg 5
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00037 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement CENTRAKOR au Neubourg 6
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00037 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement CENTRAKOR au Neubourg 7
Préfecture de l'Eure 27-2026-07-02-00036 Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement GIFI à Saint-Marcel Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00036 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement GIFI à Saint-Marcel 8
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00036 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement GIFI à Saint-Marcel 9
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00036 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement GIFI à Saint-Marcel 10
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00036 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement GIFI à Saint-Marcel 11
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00036 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement GIFI à Saint-Marcel 12
Préfecture de l'Eure 27-2026-07-02-00016 Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Aulnay-sur-Iton Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00016 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Aulnay-sur-Iton 13
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00016 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Aulnay-sur-Iton 14
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00016 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Aulnay-sur-Iton 15
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00016 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Aulnay-sur-Iton 16
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00016 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Aulnay-sur-Iton 17
Préfecture de l'Eure 27-2026-07-02-00017 Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Barc Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00017 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Barc 18
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00017 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Barc 19
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00017 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Barc 20
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00017 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Barc 21
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00017 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Barc 22
Préfecture de l'Eure 27-2026-07-02-00014 Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Chambois Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00014 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Chambois 23
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00014 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Chambois 24
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00014 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Chambois 25
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00014 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Chambois 26
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00014 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Chambois 27
Préfecture de l'Eure 27-2026-07-02-00013 Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Château-sur-Epte Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00013 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Château-sur-Epte 28
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00013 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Château-sur-Epte 29
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00013 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Château-sur-Epte 30
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00013 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Château-sur-Epte 31
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00013 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Château-sur-Epte 32
Préfecture de l'Eure 27-2026-07-02-00008 Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Fouqueville Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00008 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Fouqueville 33
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00008 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Fouqueville 34
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00008 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Fouqueville 35
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00008 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Fouqueville 36
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00008 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Fouqueville 37
Préfecture de l'Eure 27-2026-07-02-00012 Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Glos-sur-Risle Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00012 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Glos-sur-Risle 38
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00012 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Glos-sur-Risle 39
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00012 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Glos-sur-Risle 40
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00012 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Glos-sur-Risle 41
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00012 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Glos-sur-Risle 42
Préfecture de l'Eure 27-2026-07-02-00011 Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Heudebouville Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00011 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Heudebouville 43
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00011 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Heudebouville 44
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00011 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Heudebouville 45
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00011 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Heudebouville 46
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00011 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Heudebouville 47
Préfecture de l'Eure 27-2026-07-02-00010 Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Le Neubourg Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00010 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Le Neubourg 48
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00010 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Le Neubourg 49
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00010 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Le Neubourg 50
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00010 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Le Neubourg 51
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00010 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Le Neubourg 52
Préfecture de l'Eure 27-2026-07-02-00009 Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Le Vaudreuil Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00009 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Le Vaudreuil 53
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00009 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Le Vaudreuil 54
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00009 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Le Vaudreuil 55
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00009 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Le Vaudreuil 56
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00009 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Le Vaudreuil 57
Préfecture de l'Eure 27-2026-07-02-00018 Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Rugles Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00018 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Rugles 58
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00018 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Rugles 59
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00018 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Rugles 60
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00018 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Rugles 61
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00018 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Rugles 62
Préfecture de l'Eure 27-2026-07-02-00015 Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Saint-Maclou Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00015 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Saint-Maclou 63
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00015 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Saint-Maclou 64
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00015 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Saint-Maclou 65
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00015 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Saint-Maclou 66
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00015 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Saint-Maclou 67
Préfecture de l'Eure 27-2026-07-02-00019 Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Val-de-Reuil Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00019 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Val-de-Reuil 68
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00019 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Val-de-Reuil 69
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00019 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Val-de-Reuil 70
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00019 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Val-de-Reuil 71
Préfecture de l'Eure - 27-2026-07-02-00019 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune de Val-de-Reuil 72

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