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Actes des préfectures · Eure

Recueil spécial N°27-2026-255 du 19 août 2026

Recueil des actes administratifs publié le 19 août 2026

3actes
13pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

3 actes

Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités

  1. Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cyclotouriste intitulée « Cyclo / Gravel by les Déraillés 76 » du samedi 05 septembre 2026

    Acte du 19 août 20262 pages27-2026-08-19-00001

  2. Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation pédestre intitulée « Marche contre le Cancer (2026) n°1 » du dimanche 20 septembre 2026

    Acte du 19 août 20264 pages27-2026-08-19-00003

  3. Arrêtéportant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation motorisée intitulée « Rassemblement de Véhicules anciens » du dimanche 06 septembre 2026

    Acte du 19 août 20262 pages27-2026-08-19-00002

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 13 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

EURE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°27-2026-255 PUBLIÉ LE 19 AOÛT 2026
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités 27-2026-08-19-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cyclotouriste intitulée « Cyclo / Gravel by les Déraillés 76 » du samedi 05 septembre 2026 (2 pages) Page 3 27-2026-08-19-00003 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation pédestre intitulée « Marche contre le Cancer (2026) n°1 » du dimanche 20 septembre 2026 (4 pages) Page 6 27-2026-08-19-00002 - Arrêtéportant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation motorisée intitulée « Rassemblement de Véhicules anciens » du dimanche 06 septembre 2026 (2 pages) Page 11 2
Préfecture de l'Eure 27-2026-08-19-00001 Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cyclotouriste intitulée « Cyclo / Gravel by les Déraillés 76 » du samedi 05 septembre 2026 Préfecture de l'Eure - 27-2026-08-19-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cyclotouriste intitulée « Cyclo / 3
Préfecture de l'Eure - 27-2026-08-19-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cyclotouriste intitulée « Cyclo / 4
Préfecture de l'Eure - 27-2026-08-19-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cyclotouriste intitulée « Cyclo / 5
Préfecture de l'Eure 27-2026-08-19-00003 Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation pédestre intitulée « Marche contre le Cancer (2026) n°1 » du dimanche 20 septembre 2026 Préfecture de l'Eure - 27-2026-08-19-00003 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation pédestre intitulée « Marche 6
Préfecture de l'Eure - 27-2026-08-19-00003 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation pédestre intitulée « Marche 7
Préfecture de l'Eure - 27-2026-08-19-00003 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation pédestre intitulée « Marche 8
Préfecture de l'Eure - 27-2026-08-19-00003 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation pédestre intitulée « Marche 9
Préfecture de l'Eure - 27-2026-08-19-00003 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation pédestre intitulée « Marche 10
Préfecture de l'Eure 27-2026-08-19-00002 Arrêtéportant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation motorisée intitulée « Rassemblement de Véhicules anciens » du dimanche 06 septembre 2026 Préfecture de l'Eure - 27-2026-08-19-00002 - Arrêtéportant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation motorisée intitulée 11
Préfecture de l'Eure - 27-2026-08-19-00002 - Arrêtéportant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation motorisée intitulée 12
Préfecture de l'Eure - 27-2026-08-19-00002 - Arrêtéportant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation motorisée intitulée 13

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