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Actes des préfectures · Gers

Le document

Recueil des actes administratifs publié le 27 octobre 2026

3actes
13pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

3 actes

Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt

  1. Arrêté préfectoral portant approbation du document d'Aménagement de la forêt communale de Polastron pour la période 2025-2044

    Acte du 21 octobre 20262 pages32-2026-10-21-00005

Etablissement Public de Santé de Lomagne (FLEURANCE)

  1. DECISION DELEGATION SIGNATURE ROSSONI CHRYSTELLE

    Acte du 13 octobre 20262 pages32-2026-10-13-00019

Préfecture du Gers / Secrétariat général

  1. arrêté portant désignation porteur de cartes d achats

    Acte du 22 octobre 20264 pages32-2026-10-22-00006

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 13 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PRÉFET DU GERS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°32-2026-264 PUBLIÉ LE 27 OCTOBRE 2026
Sommaire Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt / 32-2026-10-21-00005 - Arrêté préfectoral portant approbation du document d'Aménagement de la forêt communale de Polastron pour la période 2025-2044 (2 pages) Page 3 Etablissement Public de Santé de Lomagne (FLEURANCE) / 32-2026-10-13-00019 - DECISION DELEGATION SIGNATURE ROSSONI CHRYSTELLE (2 pages) Page 6 Préfecture du Gers / Secrétariat général 32-2026-10-22-00006 - arrêté portant désignation porteur de cartes d achats (4 pages) Page 9 2
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt 32-2026-10-21-00005 Arrêté préfectoral portant approbation du document d'Aménagement de la forêt communale de Polastron pour la période 2025-2044 Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt - 32-2026-10-21-00005 - Arrêté préfectoral portant approbation du document d'Aménagement de la forêt communale de Polastron pour la période 2025-2044 3
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt - 32-2026-10-21-00005 - Arrêté préfectoral portant approbation du document d'Aménagement de la forêt communale de Polastron pour la période 2025-2044 4
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt - 32-2026-10-21-00005 - Arrêté préfectoral portant approbation du document d'Aménagement de la forêt communale de Polastron pour la période 2025-2044 5
Etablissement Public de Santé de Lomagne (FLEURANCE) 32-2026-10-13-00019 DECISION DELEGATION SIGNATURE ROSSONI CHRYSTELLE Etablissement Public de Santé de Lomagne (FLEURANCE) - 32-2026-10-13-00019 - DECISION DELEGATION SIGNATURE ROSSONI CHRYSTELLE 6
Etablissement Public de Santé de Lomagne (FLEURANCE) - 32-2026-10-13-00019 - DECISION DELEGATION SIGNATURE ROSSONI CHRYSTELLE 7
Etablissement Public de Santé de Lomagne (FLEURANCE) - 32-2026-10-13-00019 - DECISION DELEGATION SIGNATURE ROSSONI CHRYSTELLE 8
Préfecture du Gers 32-2026-10-22-00006 arrêté portant désignation porteur de cartes d achats Préfecture du Gers - 32-2026-10-22-00006 - arrêté portant désignation porteur de cartes d achats 9
Préfecture du Gers - 32-2026-10-22-00006 - arrêté portant désignation porteur de cartes d achats 10
Préfecture du Gers - 32-2026-10-22-00006 - arrêté portant désignation porteur de cartes d achats 11
Préfecture du Gers - 32-2026-10-22-00006 - arrêté portant désignation porteur de cartes d achats 12
Préfecture du Gers - 32-2026-10-22-00006 - arrêté portant désignation porteur de cartes d achats 13

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