Actes des préfectures · Haute-Vienne
Recueil n° 87-2026-034 du 27 février 2026
Recueil des actes administratifs publié le 27 février 2026
2actes
15pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture de la Haute-Vienne / Direction de la Légalité
Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la prolongation du permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, antimoine...terres rares et substances connexes dit permis "Pierrepinet", à Compagnie des Mines Arédiennes (département de la Haute-Vienne).
Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la prolongation et l'extension du permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, antimoine, tungstène, étain, molybdène, lithium...platine et terres rares dit permis "Douillac" à Compagnie des Mines Arédiennes (départements de la Dordogne et de la Haute-Vienne).
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 15 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
HAUTE-VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°87-2026-034
PUBLIÉ LE 27 FÉVRIER 2026
Sommaire
Préfecture de la Haute-Vienne / Direction de la Légalité
87-2026-02-16-00005 - Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la
prolongation du permis exclusif de recherches de mines d'or, argent,
antimoine...terres rares et substances connexes dit permis "Pierrepinet", à
Compagnie des Mines Arédiennes (département de la Haute-Vienne).
(5 pages) Page 3
87-2026-02-16-00004 - Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la
prolongation et l'extension du permis exclusif de recherches de mines d'or,
argent, antimoine, tungstène, étain, molybdène, lithium...platine et
terres rares dit permis "Douillac" à Compagnie des Mines Arédiennes
(départements de la Dordogne et de la Haute-Vienne). (6 pages) Page 9
2
Préfecture de la Haute-Vienne
87-2026-02-16-00005
Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la
prolongation du permis exclusif de recherches
de mines d'or, argent, antimoine...terres rares et
substances connexes dit permis "Pierrepinet", à
Compagnie des Mines Arédiennes (département
de la Haute-Vienne).
Préfecture de la Haute-Vienne - 87-2026-02-16-00005 - Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la prolongation du permis exclusif
de recherches de mines d'or, argent, antimoine...terres rares et substances connexes dit permis "Pierrepinet", à Compagnie des Mines 3
Préfecture de la Haute-Vienne - 87-2026-02-16-00005 - Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la prolongation du permis exclusif
de recherches de mines d'or, argent, antimoine...terres rares et substances connexes dit permis "Pierrepinet", à Compagnie des Mines 4
Préfecture de la Haute-Vienne - 87-2026-02-16-00005 - Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la prolongation du permis exclusif
de recherches de mines d'or, argent, antimoine...terres rares et substances connexes dit permis "Pierrepinet", à Compagnie des Mines 5
Préfecture de la Haute-Vienne - 87-2026-02-16-00005 - Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la prolongation du permis exclusif
de recherches de mines d'or, argent, antimoine...terres rares et substances connexes dit permis "Pierrepinet", à Compagnie des Mines 6
Préfecture de la Haute-Vienne - 87-2026-02-16-00005 - Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la prolongation du permis exclusif
de recherches de mines d'or, argent, antimoine...terres rares et substances connexes dit permis "Pierrepinet", à Compagnie des Mines 7
Préfecture de la Haute-Vienne - 87-2026-02-16-00005 - Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la prolongation du permis exclusif
de recherches de mines d'or, argent, antimoine...terres rares et substances connexes dit permis "Pierrepinet", à Compagnie des Mines 8
Préfecture de la Haute-Vienne
87-2026-02-16-00004
Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la
prolongation et l'extension du permis exclusif de
recherches de mines d'or, argent, antimoine,
tungstène, étain, molybdène, lithium...platine et
terres rares dit permis "Douillac" à Compagnie
des Mines Arédiennes (départements de la
Dordogne et de la Haute-Vienne).
Préfecture de la Haute-Vienne - 87-2026-02-16-00004 - Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la prolongation et l'extension du
permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, antimoine, tungstène, étain, molybdène, lithium...platine et terres rares dit 9
Préfecture de la Haute-Vienne - 87-2026-02-16-00004 - Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la prolongation et l'extension du
permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, antimoine, tungstène, étain, molybdène, lithium...platine et terres rares dit 10
Préfecture de la Haute-Vienne - 87-2026-02-16-00004 - Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la prolongation et l'extension du
permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, antimoine, tungstène, étain, molybdène, lithium...platine et terres rares dit 11
Préfecture de la Haute-Vienne - 87-2026-02-16-00004 - Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la prolongation et l'extension du
permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, antimoine, tungstène, étain, molybdène, lithium...platine et terres rares dit 12
Préfecture de la Haute-Vienne - 87-2026-02-16-00004 - Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la prolongation et l'extension du
permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, antimoine, tungstène, étain, molybdène, lithium...platine et terres rares dit 13
Préfecture de la Haute-Vienne - 87-2026-02-16-00004 - Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la prolongation et l'extension du
permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, antimoine, tungstène, étain, molybdène, lithium...platine et terres rares dit 14
Préfecture de la Haute-Vienne - 87-2026-02-16-00004 - Arrêté ministériel du 16 02 2026 accordant la prolongation et l'extension du
permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, antimoine, tungstène, étain, molybdène, lithium...platine et terres rares dit 15