Actes des préfectures · Hauts-de-Seine
2026-08-06 RAA spécial DTPJJ 92 du 06 août 2026
Recueil des actes administratifs publié le 6 août 2026
12pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 12 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
1
RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE
DE LA JEUNESSE DES HAUTS-DE-SEINE
N° Spécial 06 août 2026
2
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial DTPJJ 92 du 06 août 2026
SOMMAIRE
Arrêtés Dates DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION
JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE
DES HAUTS-DE-SEINE
Pages
DTPJJ92 06.08.2026 Arrêté de l’association Jean Cotxet Foyer de
Garches 3
DTPJJ92 06.08.2026
Arrêté de l’association L’Essor Dispositif
L’ESSOR Enfance et Famille de Neuilly-sur-
Seine
5
DTPJJ92 06.08.2026 Arrêté de l’association L’Essor AEMO/AEaD R
L’ESSOR IMPUL’S 92 de Neuilly-sur-Seine 8
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s’adresser à :
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Secrétariat général
Secrétariat général aux affaires départementales
167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture
Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
Directeur de la publication :
Alexandre BRUGERE
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
12
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex
Courriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21
Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
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