Actes des préfectures · Hauts-de-Seine
2026-02-13 RAA spécial DSDEN du 13 févirer 2026
Recueil des actes administratifs publié le 13 février 2026
10pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
1
RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
DIRECTION DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX
DE L’ÉDUCATION NATIONALE DES
HAUTS-DE-SEINE
N° Spécial 13 février 2026
2
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial DSDEN 92 du 13 février 2026
SOMMAIRE
Arrêtés Dates
DIRECTION DES SERVICES
DÉPARTEMENTAUX DE L’ÉDUCATION
NATIONALE DES HAUTS-DE-SEINE
Pages
DSDEN-92
N°2026-002 27.01.2026
Arrêté portant agrément au titre de la Jeunesse et
de l’Education Populaire à l’Association
« CLAVIM »
3
DSDEN-92
N°2026-003 27.01.2026 Arrêté portant reconnaissance du tronc commun
d’agrément de l’association « CLAVIM » 5
DSDEN-92
N°2026-004 27.01.2026
Arrêté portant renouvellement d’agrément de
jeunesse et d’éducation populaire (JEP) et du
tronc commun d’agrément (TCA)
7
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9
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s’adresser à :
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Secrétariat général
Secrétariat général aux affaires départementales
167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture
Adresse Internet : https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
Directeur de la publication :
Alexandre BRUGÈRE
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
10
PRÉFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex
Courriel : sgc-courrier@hauts-de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21
Adresse Internet : https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
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