Actes des préfectures · Hauts-de-Seine
2026-03-17 RAA spécial ARS-IDF du 17 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 17 mars 2026
11pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 11 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
1
RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
AGENCE REGIONALE DE SANTE D’ILE-DE-
FRANCE
N° Spécial 17 mars 2026
2
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial ARS-IDF du 17 mars 2026
SOMMAIRE
Arrêtés Dates AGENCE REGIONALE DE SANTE D’ILE-
DE-FRANCE Pages
ARS-IDF
N°DOS-2026-
003
11.03.2026
Arrêté modifiant l’arrêté N°DOS – 2025-2952
portant agrément définitif des centres de santé
Altoséquanais cités en annexe pour leurs activités
dentaires, ophtalmologiques et/ou orthoptiques
3
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s’adresser à :
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Secrétariat général
Secrétariat général aux affaires départementales
167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture
Adresse Internet : https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
Directeur de la publication :
Alexandre BRUGERE
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
11
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex
Courriel : sgc-courrier@hauts-de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21
Adresse Internet : https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
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