Actes des préfectures · Hauts-de-Seine
2026-05-27 RAA spécial CABINET du 27 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 27 mai 2026
7pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 7 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DES HAUTS-DE-SEINE
Liberté
Égalité
Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
CABINET DU PRÉFET
N° Spécial 27 mai 2026
1
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial Cabinet du 27 mai 2026
SOMMAIRE
Arrêtés Dates CABINET DU PRÉFET Pages
n°2026-402 | 21052026 | S Monsieur Jeandouis GHIGLIONE | 1
EZx
PRÉFET Cabinet
DES HAUTS-DE-SEINE
Liberté
Égalité
Fraternité
Arrêté préfectoral Cabinet / BRE n°2026-402 du ? ! MA! 2026
conférant l’honorariat à Monsieur Jean-Louis GHIGLIONE
Le Préfet des Hauts-de-Seine
Chevalier de l’'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 2122-35,
Vu la demande d'honorariat en date du 18 mai 2026 formulée par Monsieur Carl SEGAUD
exerçant en qualité de Maire de Châtenay-Malabry pour l’intéressé Monsieur Jean-Louis
GHIGLIONE, ancien Adjoint au Maire de Châtenay-Malabry,
Considérant la durée des mandats exercés par Monsieur Jean-Louis GHIGLIONE au sein
du conseil municipal de Châtenay-Malabry en qualité d’Adjoint au Maire de 1995 à 2026,
Sur proposition de Monsieur le Directeur de cabinet,
ARRÊTE
ARTICLE 1°"
L’honorariat est conféré à Monsieur Jean-Louis GHIGLIONE, ancien Adjoint au Maire de
Châtenay-Malabry.
ARTICLE 2
Le Directeur de cabinet est chargé de l’exécution du présent arrêté dont copie sera notifiée à
l’intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture
des Hauts-de-Seine.
Nanterre, le [2 1 MAI 2026
Alexandre BRUGÈR
Ex
PRÉFET Cabinet
DES HAUTS-DE-SEINE
Liberté
Égalité
Fraternité
Arrêté préfectoral Cabinet / BRE n°2026-403 du ? | MAI 2026
conférant l’honorariat à Madame Pénélope FRAISSINET
Le Préfet des Hauts-de-Seine
Chevalier de l’Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 2122-35,
Vu la demande d'honorariat en date du 18 mai 2026 formulée par Monsieur Carl SEGAUD
exerçant en qualité de Maire de Châtenay-Malabry pour l’intéressée Madame Pénélope
FRAISSINET, ancienne Adjointe au Maire de Châtenay-Malabry,
Considérant la durée des mandats exercés par Madame Pénélope FRAISSINET au sein du
conseil municipal de Châtenay-Malabry en qualité d’Adjointe au Maire de 2008 à 2026,
Sur proposition de Monsieur le Directeur de cabinet,
ARRÊTE
ARTICLE 1”"
L'honorariat est conféré à Madame Pénélope FRAISSINET, ancienne Adjointe au Maire de
Châtenay-Malabry.
ARTICLE 2
Le Directeur de cabinet est chargé de l’exécution du présent arrêté dont copie sera notifiée à
l’intéressée et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture
des Hauts-de-Seine.
erre,Je | [9 1 MAI 2026
Le Préfet
Ex
PRÉFET Cabinet
DES HAUTS-DE-SEINE
Liberté
Égalité
Fraternité
Arrêté préfectoral Cabinet / BRE n°2026-394 du %fl1 MA! 2026
conférant l’honorariat à Madame Jacqueline BELHOMME
Le Préfet des Hauts-de-Seine
Chevalier de l’Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 2122-35,
Vu la demande d'honorariat en date du 9 avril 2026 formulée par Madame Sonia FIGUÈRES
exerçant en qualité de Maire de Malakoff pour l’intéressée Madame Jacqueline BELHOMME,
ancienne Maire de Malakoff,
Considérant la durée des mandats exercés par Madame Jacqueline BELHOMME au sein
du conseil municipal de Malakoff à partir de 2008 et en qualité de Maire de 2015 à 2026,
Sur proposition de Monsieur le Directeur de cabinet,
ARRÊTE
ARTICLE 1°"
L’honorariat est conféré à Madame Jacqueline BELHOMME, ancienne Maire de Malakoff.
ARTICLE 2
Le Directeur de cabinet est chargé de l’exécution du présent arrêté dont copie sera notifiée à
l’intéressée et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture
des Hauts-de-Seine.
Nanterre, le. 12 1 MAI 2026
Le Préfe
Alexandre BRUGÈ
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s'adresser à :
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Secrétariat général
Secrétariat général aux affaires départementales
167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture
Adresse Internet : https://wwwhauts-de-seine.gouv.fr/
Directeur de la publication :
Alexandre BRUGÈRE
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex
Courriel : sgc-courrier@hauts-de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21
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