Actes des préfectures · Lot-et-Garonne
5_recueil des actes administratifs spécial n°47-2026-166 du 07 08 2026
Recueil des actes administratifs publié le 7 août 2026
2actes
18pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires / Service environnement
Arrêté déclarant d'intérêt général et autorisant le renouvellement du programme de travaux pluriannuel de gestion du bassin versant de l'Ourbise
Préfecture de Lot-et-Garonne / BSIRE
Pref 47 - AP drone lutte contre feux de forêts
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 18 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
LOT-ET-GARONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°47-2026-166
PUBLIÉ LE 7 AOÛT 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires / Service environnement
47-2026-08-07-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt général et
autorisant le renouvellement du programme de travaux pluriannuel de
gestion du bassin versant de l'Ourbise (10 pages) Page 3
Préfecture de Lot-et-Garonne / BSIRE
47-2026-08-07-00002 - Pref 47 - AP drone lutte contre feux de forêts (4
pages) Page 14
2
Direction départementale des territoires
47-2026-08-07-00001
Arrêté déclarant d'intérêt général et autorisant
le renouvellement du programme de travaux
pluriannuel de gestion du bassin versant de
l'Ourbise
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-07-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt général et autorisant le renouvellement du
programme de travaux pluriannuel de gestion du bassin versant de l'Ourbise 3
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-07-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt général et autorisant le renouvellement du
programme de travaux pluriannuel de gestion du bassin versant de l'Ourbise 4
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-07-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt général et autorisant le renouvellement du
programme de travaux pluriannuel de gestion du bassin versant de l'Ourbise 5
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-07-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt général et autorisant le renouvellement du
programme de travaux pluriannuel de gestion du bassin versant de l'Ourbise 6
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-07-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt général et autorisant le renouvellement du
programme de travaux pluriannuel de gestion du bassin versant de l'Ourbise 7
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-07-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt général et autorisant le renouvellement du
programme de travaux pluriannuel de gestion du bassin versant de l'Ourbise 8
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-07-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt général et autorisant le renouvellement du
programme de travaux pluriannuel de gestion du bassin versant de l'Ourbise 9
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-07-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt général et autorisant le renouvellement du
programme de travaux pluriannuel de gestion du bassin versant de l'Ourbise 10
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-07-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt général et autorisant le renouvellement du
programme de travaux pluriannuel de gestion du bassin versant de l'Ourbise 11
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-07-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt général et autorisant le renouvellement du
programme de travaux pluriannuel de gestion du bassin versant de l'Ourbise 12
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-07-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt général et autorisant le renouvellement du
programme de travaux pluriannuel de gestion du bassin versant de l'Ourbise 13
Préfecture de Lot-et-Garonne
47-2026-08-07-00002
Pref 47 - AP drone lutte contre feux de forêts
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2026-08-07-00002 - Pref 47 - AP drone lutte contre feux de forêts 14
47-2026-08-07-00002
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2026-08-07-00002 - Pref 47 - AP drone lutte contre feux de forêts 15
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2026-08-07-00002 - Pref 47 - AP drone lutte contre feux de forêts 16
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2026-08-07-00002 - Pref 47 - AP drone lutte contre feux de forêts 17
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2026-08-07-00002 - Pref 47 - AP drone lutte contre feux de forêts 18
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