Actes des préfectures · Lot-et-Garonne
16_recueil des actes administratifs spécial n°47-2026-178 du 28 08 2026
Recueil des actes administratifs publié le 28 août 2026
2actes
9pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture de Lot-et-Garonne / DCL
AP com-organisation convoc-électeurs
Préfecture de Lot-et-Garonne / Sous-préfet de Marmande-Nérac
Arrêté relatif à l'agrément des médecins chargés du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 9 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
LOT-ET-GARONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°47-2026-178
PUBLIÉ LE 28 AOÛT 2026
Sommaire
Préfecture de Lot-et-Garonne / DCL
47-2026-08-24-00011 - AP com-organisation convoc-électeurs (4 pages) Page 3
Préfecture de Lot-et-Garonne / Sous-préfet de Marmande-Nérac
47-2026-08-21-00001 - Arrêté relatif à l'agrément des médecins
chargés du contrôle médical de l'aptitude à la conduite (1 page) Page 8
2
Préfecture de Lot-et-Garonne
47-2026-08-24-00011
AP com-organisation convoc-électeurs
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2026-08-24-00011 - AP com-organisation convoc-électeurs 3
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2026-08-24-00011 - AP com-organisation convoc-électeurs 4
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2026-08-24-00011 - AP com-organisation convoc-électeurs 5
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2026-08-24-00011 - AP com-organisation convoc-électeurs 6
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2026-08-24-00011 - AP com-organisation convoc-électeurs 7
Préfecture de Lot-et-Garonne
47-2026-08-21-00001
Arrêté relatif à l'agrément des médecins chargés
du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2026-08-21-00001 - Arrêté relatif à l'agrément des médecins chargés du contrôle médical de
l'aptitude à la conduite 8
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2026-08-21-00001 - Arrêté relatif à l'agrément des médecins chargés du contrôle médical de
l'aptitude à la conduite 9
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