Actes des préfectures · Lot-et-Garonne
12_recueil des actes administratifs spécial n°47-2026-173 du 18 08 2026
Recueil des actes administratifs publié le 18 août 2026
6actes
26pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités et de la protection des populations de Lot-et-Garonne / Direction
Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation sanitaire à Madame Chloé NEGRO
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DU LOT-ET-GARONNE 47 / Santé publique
Arrêté fixant liste médecins agréés Août 2026
Direction départementale des territoires / Service économie agricole
Arrêté préfectoral constatant pour la campagne viticole 2026 les aires de production touchées par des phénomènes climatiques défavorables ayant entrainé des perte de récolte significatives
Direction départementale des territoires / Service environnement
AP autorisant des épreuves de chiens de chasse( field Trial) par l'Association Canine Territoriale du 47
Arrêté portant mesures temporaires de modification de navigation sur la Garonne au niveau de l'embouchure avec la Baïse sur la commune de Saint-Léger
Sous-préfecture de Marmande / Sous-préfet de Marmande-Nérac
arrêté portant autorisation de manifestation
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 26 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
LOT-ET-GARONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°47-2026-173
PUBLIÉ LE 18 AOÛT 2026
Sommaire
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités et
de la protection des populations de Lot-et-Garonne / Direction
47-2026-08-17-00007 - Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation
sanitaire à Madame Chloé NEGRO (2 pages) Page 3
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DU LOT-ET-GARONNE 47 / Santé
publique
47-2026-08-18-00002 - Arrêté fixant liste médecins agréés Août
2026 (5 pages) Page 6
Direction départementale des territoires / Service économie agricole
47-2026-08-13-00005 - Arrêté préfectoral constatant pour la
campagne viticole 2026 les aires de production touchées par des
phénomènes climatiques défavorables ayant entrainé des perte de
récolte significatives (2 pages) Page 12
Direction départementale des territoires / Service environnement
47-2026-08-14-00006 - AP autorisant des épreuves de chiens de chasse(
field Trial) par l'Association Canine Territoriale du 47 (2 pages) Page 15
47-2026-08-18-00003 - Arrêté portant mesures temporaires de
modification de navigation sur la Garonne au niveau de l'embouchure avec
la Baïse sur la commune de Saint-Léger (2 pages) Page 18
Sous-préfecture de Marmande / Sous-préfet de Marmande-Nérac
47-2026-08-17-00006 - arrêté portant autorisation de manifestation (5
pages) Page 21
2
Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités et de la protection des
populations de Lot-et-Garonne
47-2026-08-17-00007
Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation
sanitaire à Madame Chloé NEGRO
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités et de la protection des populations de Lot-et-Garonne -
47-2026-08-17-00007 - Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation sanitaire à Madame Chloé NEGRO 3
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités et de la protection des populations de Lot-et-Garonne -
47-2026-08-17-00007 - Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation sanitaire à Madame Chloé NEGRO 4
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités et de la protection des populations de Lot-et-Garonne -
47-2026-08-17-00007 - Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation sanitaire à Madame Chloé NEGRO 5
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DU
LOT-ET-GARONNE 47
47-2026-08-18-00002
Arrêté fixant liste médecins agréés Août 2026
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DU LOT-ET-GARONNE 47 - 47-2026-08-18-00002 - Arrêté fixant liste médecins agréés Août 2026 6
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DU LOT-ET-GARONNE 47 - 47-2026-08-18-00002 - Arrêté fixant liste médecins agréés Août 2026 7
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DU LOT-ET-GARONNE 47 - 47-2026-08-18-00002 - Arrêté fixant liste médecins agréés Août 2026 8
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DU LOT-ET-GARONNE 47 - 47-2026-08-18-00002 - Arrêté fixant liste médecins agréés Août 2026 9
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DU LOT-ET-GARONNE 47 - 47-2026-08-18-00002 - Arrêté fixant liste médecins agréés Août 2026 10
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DU LOT-ET-GARONNE 47 - 47-2026-08-18-00002 - Arrêté fixant liste médecins agréés Août 2026 11
Direction départementale des territoires
47-2026-08-13-00005
Arrêté préfectoral constatant pour la campagne
viticole 2026 les aires de production touchées
par des phénomènes climatiques défavorables
ayant entrainé des perte de récolte significatives
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-13-00005 - Arrêté préfectoral constatant pour la campagne viticole 2026 les
aires de production touchées par des phénomènes climatiques défavorables ayant entrainé des perte de récolte significatives 12
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-13-00005 - Arrêté préfectoral constatant pour la campagne viticole 2026 les
aires de production touchées par des phénomènes climatiques défavorables ayant entrainé des perte de récolte significatives 13
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-13-00005 - Arrêté préfectoral constatant pour la campagne viticole 2026 les
aires de production touchées par des phénomènes climatiques défavorables ayant entrainé des perte de récolte significatives 14
Direction départementale des territoires
47-2026-08-14-00006
AP autorisant des épreuves de chiens de chasse(
field Trial) par l'Association Canine Territoriale
du 47
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-14-00006 - AP autorisant des épreuves de chiens de chasse( field Trial) par
l'Association Canine Territoriale du 47 15
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-14-00006 - AP autorisant des épreuves de chiens de chasse( field Trial) par
l'Association Canine Territoriale du 47 16
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-14-00006 - AP autorisant des épreuves de chiens de chasse( field Trial) par
l'Association Canine Territoriale du 47 17
Direction départementale des territoires
47-2026-08-18-00003
Arrêté portant mesures temporaires de
modification de navigation sur la Garonne au
niveau de l'embouchure avec la Baïse sur la
commune de Saint-Léger
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-18-00003 - Arrêté portant mesures temporaires de modification de navigation
sur la Garonne au niveau de l'embouchure avec la Baïse sur la commune de Saint-Léger 18
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-18-00003 - Arrêté portant mesures temporaires de modification de navigation
sur la Garonne au niveau de l'embouchure avec la Baïse sur la commune de Saint-Léger 19
Direction départementale des territoires - 47-2026-08-18-00003 - Arrêté portant mesures temporaires de modification de navigation
sur la Garonne au niveau de l'embouchure avec la Baïse sur la commune de Saint-Léger 20
Sous-préfecture de Marmande
47-2026-08-17-00006
arrêté portant autorisation de manifestation
Sous-préfecture de Marmande - 47-2026-08-17-00006 - arrêté portant autorisation de manifestation 21
Sous-préfecture de Marmande - 47-2026-08-17-00006 - arrêté portant autorisation de manifestation 22
Sous-préfecture de Marmande - 47-2026-08-17-00006 - arrêté portant autorisation de manifestation 23
Sous-préfecture de Marmande - 47-2026-08-17-00006 - arrêté portant autorisation de manifestation 24
Sous-préfecture de Marmande - 47-2026-08-17-00006 - arrêté portant autorisation de manifestation 25
Sous-préfecture de Marmande - 47-2026-08-17-00006 - arrêté portant autorisation de manifestation 26
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