Actes des préfectures · Maine-et-Loire
041-RAA du 27 février 2026
Recueil des actes administratifs publié le 27 février 2026
21pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 21 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DE MAINE-ET-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°49-2026-046
PUBLIÉ LE 27 FÉVRIER 2026
Sommaire
AGENCE REGIONAL DE SANTE - délégation territoriale /
- Arrêté ARS PDL-DT49-parcours n°2026-57 du 24 février 2026
actualisant la composition du conseil de surveillance du centre hospitalier
Santé Baugeois Vallée (2 pages) Page 3
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES /
- Arrêté DDFIP-dir n°2026-24 du 27 février 2026 relatif à la
convention de délégation de gestion de crédits du 1er janvier - cité
administrative (4 pages) Page 6
- Arrêté DDFIP-dir n°2026-25 du 27 février 2026 relatif à la
convention de délégation de gestion de crédits du 1er janvier - cité
administrative (4 pages) Page 11
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE MAINE-ET-LOIRE /
- DTT-SUAR-cdac avis tacite favorable n°2025-76 relative au Drive U à
Longué jumelles (2 pages) Page 16
PREFECTURE DE MAINE-ET-LOIRE /
- Arrêté PREF-CAB-BOPSI n°2026-49 du 27 février 2025 actualisant la
composition du comité opérationnel de lutte contre le racisme,
l'antisémitisme, la haine anti LGBT+ et les discriminations liées à
l'origine (2 pages) Page 19
2
AGENCE REGIONAL DE SANTE - délégation
territoriale
Arrêté ARS PDL-DT49-parcours n°2026-57 du 24
février 2026 actualisant la composition du
conseil de surveillance du centre hospitalier
Santé Baugeois Vallée
3
4
5
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES
PUBLIQUES
Arrêté DDFIP-dir n°2026-24 du 27 février 2026
relatif à la convention de délégation de gestion
de crédits du 1er janvier - cité administrative
6
Arrêté 24/2026 du directeur départemental des finances publiques de Maine-et-Loire
7
8
9
27/02/2026
10
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES
PUBLIQUES
Arrêté DDFIP-dir n°2026-25 du 27 février 2026
relatif à la convention de délégation de gestion
de crédits du 1er janvier - cité administrative
11
Arrêté 25/2026 du directeur départemental des finances publiques de Maine-et-Loire
12
13
14
27/02/2026
15
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
DE MAINE-ET-LOIRE
DTT-SUAR-cdac avis tacite favorable n°2025-76
relative au Drive U à Longué jumelles
16
17
18
PREFECTURE DE MAINE-ET-LOIRE
Arrêté PREF-CAB-BOPSI n°2026-49 du 27 février
2025 actualisant la composition du comité
opérationnel de lutte contre le racisme,
l'antisémitisme, la haine anti LGBT+ et les
discriminations liées à l'origine
19
20
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