Actes des préfectures · Maine-et-Loire
084-RAA du 13 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 13 mai 2026
34pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 34 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DE MAINE-ET-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°49-2026-091
PUBLIÉ LE 13 MAI 2026
Sommaire
CENTRE HOSPITALIER DE SAUMUR /
- Note de service N° 2026/057 du 12 mai 2026 relative à un avis de
recrutement sans concours d'adjoint administratif au Centre Hospitalier de
Saumur/Longué-Jumelles - EHPAD de Montreuil-Bellay (1 page) Page 3
- Note de service N° 2026/058 du 12 mai 2026 relative à un avis de
recrutement sans concours d'agent des services hospitaliers qualifié au
Centre Hospitalier de Saumur/Longué-Jumelles - EHPAD de
Montreuil-Bellay (1 page) Page 5
- Note de service N° 2026/059 du 12 mai 2026 relative à un avis de
recrutement sans concours d'agent d'entretien qualifié au Centre
Hospitalier de Saumur/Longué-Jumelles - EHPAD de Montreuil-Bellay (1
page) Page 7
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES /
- Arrêté N° 32/2026 du 5 mai 2026 portant délégation de
signatures afférente aux évaluations du domaine (2 pages) Page 9
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER DE
LOIRE-ATLANTIQUE /
- Arrêté préfectoral N° DDTM-2026-06-06 du 12 mai 2026 portant sur
l'autorisation d'organiser la manifestation nautique "Feu d'artifice de La
Possonnière", par la commune de La Possonnière, sur la Loire le samedi 6
juin 2026 (3 pages) Page 12
PREFECTURE DE MAINE-ET-LOIRE /
- Arrêté BOPSI N° 2026-269 du 13 mai 2026 portant modification de
composition de la commission départementale de vidéoprotection (1
page) Page 16
- Arrêté DRAJ/BL N° 2026-95 du 12 mai 2026 prononçant la
désaffectation de l'usage scolaire d'une portion de la parcelle
cadastrée AO 18 enherbée du collège Châteaucoin de
Baugé-en-Anjou (4 pages) Page 18
- Arrêté N° 2026-DRAJ-BRE-94 du 13 mai 2026 relatif à la nomination
de M. Jean CHAUSSERET en tant que maire honoraire (1 page) Page 23
SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL /
- Arrêté SGCD/DIRECTION-2026-004 du 13 mai 2026 portant
subdélégation de signature aux agents du secrétariat général
commun départemental de Maine-et-Loire (9 pages) Page 25
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CENTRE HOSPITALIER DE SAUMUR
Note de service N° 2026/057 du 12 mai 2026
relative à un avis de recrutement sans concours
d'adjoint administratif au Centre Hospitalier de
Saumur/Longué-Jumelles - EHPAD de
Montreuil-Bellay
3
4
CENTRE HOSPITALIER DE SAUMUR
Note de service N° 2026/058 du 12 mai 2026
relative à un avis de recrutement sans concours
d'agent des services hospitaliers qualifié au
Centre Hospitalier de Saumur/Longué-Jumelles -
EHPAD de Montreuil-Bellay
5
6
CENTRE HOSPITALIER DE SAUMUR
Note de service N° 2026/059 du 12 mai 2026
relative à un avis de recrutement sans concours
d'agent d'entretien qualifié au Centre Hospitalier
de Saumur/Longué-Jumelles - EHPAD de
Montreuil-Bellay
7
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES
PUBLIQUES
Arrêté N° 32/2026 du 5 mai 2026 portant
délégation de signatures afférente aux
évaluations du domaine
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
ET DE LA MER DE LOIRE-ATLANTIQUE
Arrêté préfectoral N° DDTM-2026-06-06 du 12
mai 2026 portant sur l'autorisation d'organiser la
manifestation nautique "Feu d'artifice de La
Possonnière", par la commune de La
Possonnière, sur la Loire le samedi 6 juin 2026
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PREFECTURE DE MAINE-ET-LOIRE
Arrêté BOPSI N° 2026-269 du 13 mai 2026
portant modification de composition de la
commission départementale de vidéoprotection
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PREFECTURE DE MAINE-ET-LOIRE
Arrêté DRAJ/BL N° 2026-95 du 12 mai 2026
prononçant la désaffectation de l'usage scolaire
d'une portion de la parcelle cadastrée AO 18
enherbée du collège Châteaucoin de
Baugé-en-Anjou
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PREFECTURE DE MAINE-ET-LOIRE
Arrêté N° 2026-DRAJ-BRE-94 du 13 mai 2026
relatif à la nomination de M. Jean CHAUSSERET
en tant que maire honoraire
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SECRETARIAT GENERAL COMMUN
DEPARTEMENTAL
Arrêté SGCD/DIRECTION-2026-004 du 13 mai
2026 portant subdélégation de signature aux
agents du secrétariat général commun
départemental de Maine-et-Loire
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