Actes des préfectures · Maine-et-Loire
128-RAA spécial du 08 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 8 juillet 2026
14pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Le sommaire de ce recueil n’est pas lisible automatiquement. Son contenu reste consultable dans le texte intégral ci-dessous.
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 14 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
Secrétariat général commun
Service accueil, batîment et cadre de vie
Bureau de l’accueil
RECUEIL SPÉCIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS
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N°128 du 08 juillet 2026
Le contenu du recueil peut être consulté, conformément au sommaire, à l’accueil de la
préfecture (site Saint-Aubin), en sous-préfecture ainsi que sur le site internet de la pré-
fecture www.maine-et-loire.pref.gouv.fr rubrique Publications.
Pour accéder aux annexes non publiées, il convient de contacter le service sous
lequel l’acte a été publié.
Place Michel Debré - 49934 ANGERS cédex 9 02.41.81.80.72
CERTIFICAT D’AFFICHAGE
ET DE DIFFUSION
Le Préfet de Maine-et-Loire certifie que :
Le texte intégral a été mis en ligne ce jour sur le site internet de la préfecture : www.-
maine-et-loire.pref.gouv.fr.
A Angers, le 08 juillet 2026
Pour le Préfet absent,
Le secrétaire général de la préfecture
Signé : Raymond YEDDOU
Le contenu du recueil peut être consulté, conformément au sommaire, à l’accueil de
la préfecture (site Saint-Aubin), en sous-préfecture ainsi que sur le site internet de la
préfecture www.maine-et-loire.pref.gouv.fr rubrique Publications.
Pour accéder aux annexes non publiées, il convient de contacter le service sous
lequel l’acte a été publié.
RAA spécial N°128 du 08/07/26
SOMMAIRE
I - ARRÊTÉ
PRÉFECTURE
Direction de coordination des politiques publiques et de l’appui territorial
-Service interministériel de défense et de protection civile :
- Arrêté préfectoral SIDPC n° 2026-59 du 08 juillet 2026-
- Arrêté préfectoral n° BOPSI 2026-401 du 08 juillet 2026-
II - AUTRES
Néant
I - ARRÊTÉS
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