Actes des préfectures · Manche
RAA spécial 50-2026-069 PDF - 0,85 Mb - 09/04/2026
Recueil des actes administratifs publié le 9 avril 2026
1acte
8pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction des services départementaux de l'éducation nationale
Arrêté portant composition du conseil départemental de l'éducation nationale
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 8 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
MANCHE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°50-2026-069
PUBLIÉ LE 9 AVRIL 2026
Sommaire
Direction des services départementaux de l'éducation nationale /
50-2026-03-31-00007 - Arrêté portant composition du conseil
départemental de l'éducation nationale (5 pages) Page 3
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Direction des services départementaux de
l'éducation nationale
50-2026-03-31-00007
Arrêté portant composition
du conseil départemental de l'éducation
nationale
Direction des services départementaux de l'éducation nationale - 50-2026-03-31-00007 - Arrêté portant composition
du conseil départemental de l'éducation nationale 3
Direction des services départementaux de l'éducation nationale - 50-2026-03-31-00007 - Arrêté portant composition
du conseil départemental de l'éducation nationale 4
Direction des services départementaux de l'éducation nationale - 50-2026-03-31-00007 - Arrêté portant composition
du conseil départemental de l'éducation nationale 5
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du conseil départemental de l'éducation nationale 6
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du conseil départemental de l'éducation nationale 7
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