Actes des préfectures · Manche
RAA spécial 50-2026-096 PDF - 0,97 Mb - 01/06/2026
Recueil des actes administratifs publié le 1 juin 2026
2actes
10pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest
Arrêté n° 2026-34 portant subdélégation de signature en matière de police de la circulation pour le département de la Manche
Préfecture de la Manche
Arrêté instaurant un périmètre de protection aux abords de la commune du Mont Saint Michel
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
MANCHE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°50-2026-096
PUBLIÉ LE 1 JUIN 2026
Sommaire
Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest /
50-2026-06-01-00002 - Arrêté n° 2026-34 portant subdélégation de
signature en matière de police de la circulation pour le département de
la Manche (2 pages) Page 3
Préfecture de la Manche /
50-2026-06-01-00001 - Arrêté instaurant un périmètre de protection
aux abords de la commune du Mont Saint Michel (4 pages) Page 6
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Direction interdépartementale des routes
Nord-Ouest
50-2026-06-01-00002
Arrêté n° 2026-34 portant subdélégation de
signature en matière de police de la circulation
pour le département de la Manche
Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest - 50-2026-06-01-00002 - Arrêté n° 2026-34 portant subdélégation de signature
en matière de police de la circulation pour le département de la Manche 3
MINISTÈRE
DES TRANSPORTS
Direction interdépartementale
des routes Nord-Ouest
Liberté
Égalité
Fraternité
Arrêté n° 2026-34 portant subdélégation de signature
en matière de police de la circulation
dans le département de la Manche
Le directeur interdépartemental des routes Nord-Ouest
vu:
le code des relations entre le public et l'administration, notamment son article L.221-2 ;
la loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des
départements et des régions ;
le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation
et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
le décret n°2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration ;
l'arrêté de la ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires en date dû
22 juin 2022 portant nomination de M. Pascal GABET, directeur interdépartemental des
routes Nord-Ouest à compter du 1er août 2022;
l'arrêté du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime, préfet
coordonnateur des itinéraires routiers en date du 21 juin 2006 fixant l'organisation de la
direction interdépartementale des routes Nord-Ouest et l'arrêté en date du 30 mai 2024
portant réorganisation de la direction interdépartementale des routes Nord-Ouest au 15 juin
2024;
['arrêté n°2025-71-VN de Monsieur Marc CHAPPUIS, préfet de la Manche en date du 22
septembre 2025 portant délégation de signature à M. Pascal GABET, directeur
interdépartemental des routes Nord-Ouest;
l'organigramme du service ;
ARRETE
Article 1er :
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal GABET, directeur interdépartemental des
routes Nord-Ouest, subdélégation de signature est donnée à M. Michael LANGLET, directeur
adjoint exploitation et à M. Arnaud LE COGUIC, directeur adjoint ingénierie.
Immeuble Abaquesne
97, boulevard de l'Europe - CS 6U41 - 76175 ROUEN Cedex l
Tel : 33(0)2 76 00 03 31
www.dir.nord-ouest.develQBpement-durable.aouv.fr
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Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest - 50-2026-06-01-00002 - Arrêté n° 2026-34 portant subdélégation de signature
en matière de police de la circulation pour le département de la Manche 4
Article 2 :
Subdélégation est donnée dans la limite de leurs attributions à :
Nelson GONCALVES, chef du service des politiques et des techniques, à l'effet de signer les
décisions visées aux points 1.1 à 1.11 - 21.1 à 21.13 de l'arrêté préfectoral susvisé
Hélène BUHOT, adjointe au chef du service des politiques et des techniques, à l'effet de signer les
décisions visées aux points 1.1 à 1.11 - 21.1 à 21.13 de l'arrêté préfectoral susvisé
Benoît HAUCHECORNE, chef du district Manche-Calvados, à l'effet de signer les décisions visées
aux points 1.1 -1.2-1.4 à 1.11 1.7 à 1.9 -2et 1.11 et 3.2 de l'arrêté préfectoral susvisé
Eric BOGAERT, adjoint au chef du district Manche-Calvados, à l'effet de signer les décisions visées
aux points 1.1-1.2-1.4 à 1.11 1.7a 1.9 et 1.11-2.11 et 3.2 de l'arrêté préfectoral susvisé
Nicolas CADIC, secrétaire général, à l'effet de signer les décisions visées aux points 4.1 et 4.2 de
l'arrêté préfectoral susvisé
Fabienne DIEUSET, secrétaire général, à l'effet de signer les décisions visées aux points 4.1 et 4.2
de l'arrêté préfectoral susvisé
Yoann NIERADKA, chef du pôle juridique, à l'effet de signer les décisions visées aux points 4.1 et 4.2
de l'arrêté préfectoral susvisé
Article 3 :
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Caen, dans
un délai de deux mois, à compter de sa publication.
Article 4 :
Dans le cas d'une signature subdéiéguée par le directeur de la DIRNO, les décisions relatives à
la présente subdélégation ainsi que toutes les correspondances ou actes relatifs aux dossiers
instruits par la DIRNO devront être signés dans les conditions suivantes :
Pour le préfet de la Manche,
et par subdélégation,
(suivi de la fonction, du prénom et du nom du bénéficiaire de la subdélégation)
Article 5 :
Le directeur interdépartemental des routes Nord-Ouest est chargé de l'exécution du présent
arrêté à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
Manche et dont une copie sera adressée au préfet de la Manche.
Rouen, le Q ^ j^|^ ^^
Pour le préfet de la Manche,
et par délégation,
Le directeur interdépartemental des routes Nord-Ouest
Immeuble Abaquesne
97, boulevard de l'Europe - CS 61141 - 76175 ROUEN Cedex l
Tel : 33(0)2 76 00 03 31
www.dir.nord-ouest.develoDoement-durable.aouv.fr
GABET ça
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Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest - 50-2026-06-01-00002 - Arrêté n° 2026-34 portant subdélégation de signature
en matière de police de la circulation pour le département de la Manche 5
Préfecture de la Manche
50-2026-06-01-00001
Arrêté instaurant un périmètre de protection aux
abords de la commune du Mont Saint Michel
Préfecture de la Manche - 50-2026-06-01-00001 - Arrêté instaurant un périmètre de protection aux abords de la commune du Mont
Saint Michel 6
Cabinet
Direction des sécurités
Bureau de la sécurité et de la réglementation
A R R E T E
instaurant un périmètre de protection aux abords de la
commune du Mont-Saint-Michel
LE PRÉFET DE LA MANCHE
Chevalier de l'ordre national du Mérite
VU le Code de la sécurité intérieure, notamment son article L.226-1 ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et départements ;
VU le décret du 10 juillet 2025 portant nomination de M. François LE VERGER, sous-préfet,
directeur de cabinet du préfet de la Manche ;
VU le décret du 27 août 2025 portant nomination de M. Marc CHAPPUIS, préfet de la Manche ;
VU l’arrêté du 24 avril 2026 donnant délégation de signature à M. François LE VERGER, sous-
préfet, directeur de cabinet ;
VU la demande en date du 27 mai 2026, présentée par le commandant du groupement de
gendarmerie de la Manche, visant à obtenir l’instauration d’un périmètre de protection au
Mont-Saint-Michel couvrant les périodes du jeudi 4 juin 2026 et du mercredi 17 juin 2026 sur la
plage horaire 08h00 / 21h00, et du week-end du 20 au 21 juin 2026 inclus sur la plage horaire
08h00 / 22h00 ;
CONSIDÉRANT qu'en application de l'article L. 226-1 du Code de la sécurité intérieure, « afin
d'assurer la sécurité d'un lieu ou d'un événement exposé à un risque d'actes de terrorisme à
raison de sa nature et de l'ampleur de sa fréquentation, le représentant de l'Etat dans le
département ou, à Paris, le préfet de police peut instituer par arrêté motivé un périmètre de
protection au sein duquel l'accès et la circulation des personnes sont réglementés. » ;
CONSIDÉRANT la prégnance de la menace terroriste sur le territoire national ;
CONSIDÉRANT que l’instabilité persistante au Proche et Moyen-Orient et plusieurs attentats ou
tentatives d’attentats récents, notamment ceux perpétrés au mémorial de l’Holocauste à
Berlin (Allemagne) le 21 février 2025, à Mulhouse (France) le 22 février 2025, et à Syndney
(Australie) le 14 décembre 2025, ont encore accru le niveau de la menace terroriste ;
CONSIDÉRANT que le plan Vigipirate est relevé depuis le 25 mars 2024 au niveau urgence
attentat, niveau le plus élevé, sur l’ensemble du territoire national ;
CONSIDÉRANT que le Mont-Saint-Michel est l'un des principaux sites touristiques français et
qu'il accueille chaque année environ 2,5 millions de personnes ;
CONSIDÉRANT que l'importance de la symbolique religieuse du Mont-Saint-Michel et de son
abbaye l'expose à un risque d'actes de terrorisme ;
Préfecture de la Manche – BP 70522 – 50002 SAINT-LÔ – Tél. : 02.33.75.49.50 – Mél. : prefecture@manche.gouv.fr
Accueil du public les lundi, mardi, jeudi et vendredi :
- Bureau des migrations et de l’intégration : uniquement sur rendez-vous
- point accueil numérique de 8h30 à 12h30 uniquement sur rendez-vous
Accueil général ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h00 à 17h00
Préfecture de la Manche - 50-2026-06-01-00001 - Arrêté instaurant un périmètre de protection aux abords de la commune du Mont
Saint Michel 7
CONSIDÉRANT que les multiples manifestations prévues au mois de juin 2026 entraînent une
forte hausse de la fréquentation touristique :
- le jeudi 4 juin 2026 : commémorations avec sauts en parachutes et atterrissage au pied du Mont-
Saint-Michel ;
- le mercredi 17 juin 2026 : animation au pied du Mont-Saint-Michel (Super héros au Grand Coeur) ;
- le 20 juin 2026 : spectacle de danse urbaine ;
- le 21 juin 2026 : messe en plein air à l’occasion des 25 ans de la fraternité de Jérusalem (2500
personnes attendues).
CONSIDÉRANT que sur les périodes du jeudi 4 juin 2026, du mercredi 17 juin 2026 et du week-
end du 20 au 21 juin 2026 inclus, il y a lieu d'instaurer un périmètre de protection aux abords du
Mont-Saint-Michel aux fins de prévention d'un acte de terrorisme ; que compte tenu de la
topographie des lieux, ce périmètre doit englober l'ensemble du Mont-Saint-Michel intra-muros et
de l’esplanade devant l’entrée, de la passerelle, et une partie de la baie aux abords immédiats du
Mont et de la passerelle, ainsi que le site de « la Caserne », conformément au plan en annexe, ces
lieux étant les seuls accès possibles au Mont-Saint-Michel ;
CONSIDÉRANT qu’il y a lieu d’autoriser les agents de la police municipale mutualisée du Mont-
Saint-Michel à participer aux contrôles d’accès sous l’autorité d’un officier de police
judiciaire, afin de renforcer les effectifs déployés par les services de gendarmerie ;
CONSIDÉRANT que ce périmètre doit être instauré les périodes du jeudi 4 juin 2026 et du
mercredi 17 juin 2026 sur la plage horaire 08h00 / 21h00, et du week-end du 20 au 21 juin 2026
inclus sur la plage horaire 08h00 / 22h00, principale plage horaire de fréquentation touristique en
cette période ;
SUR proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Art. 1er : Il est instauré un périmètre de protection aux abords du Mont-Saint-Michel les périodes
du jeudi 4 juin 2026 et du mercredi 17 juin 2026 sur la plage horaire 08h00 / 21h00, et du week-
end du 20 au 21 juin 2026 inclus sur la plage horaire 08h00 / 22h00.
Art. 2 : Le périmètre de protection comprend l'ensemble du Mont-Saint-Michel intra-muros et de
l’esplanade devant l’entrée, la passerelle, et une partie de la baie aux abords immédiats du Mont
et de la passerelle. Il englobe également les parkings et le site de « la Caserne », conformément au
plan en annexe.
Art. 3 : Les points d'accès à ce périmètre de protection se situent aux entrées du parking, les
contrôles pourront être réalisés à l’intérieur et aux abords du périmètre, conformément au plan en
annexe.
Art. 4 : Les mesures de contrôle suivantes sont autorisées :
Pour l'accès des piétons :
- Palpations de sécurité par une personne de même sexe, inspection visuelle et fouille des bagages
par des officiers de police judiciaire mentionnés aux 2 à 4 de l'article 16 du Code de Procédure
Pénale, et sous la responsabilité de ceux-ci, les agents de police judiciaire mentionnés à l'article 20
et aux 1, 1 bis et 1 ter de l'article 21 du même code ;
- Sous l’autorité d’un officier de police judiciaire, palpations de sécurité, inspection visuelle et
fouille des bagages par les agents de police municipale.
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Préfecture de la Manche - 50-2026-06-01-00001 - Arrêté instaurant un périmètre de protection aux abords de la commune du Mont
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Ces mesures de vérification sont subordonnées au consentement des personnes souhaitant
accéder ou circuler à l'intérieur du périmètre. En cas de refus de s'y conformer, ces personnes ne
sont pas admises à y pénétrer ou peuvent être reconduites à l'extérieur du périmètre par un
officier de police judiciaire mentionné aux 2 à 4 de l'article 16 du Code de Procédure Pénale, et
sous la responsabilité de celui-ci, par un agent de police judiciaire mentionné à l'article 20 et aux 1,
1 bis et 1 ter de l'article 21 du même code.
Pour l'accès des véhicules :
L'accès et la circulation des véhicules à l'intérieur du périmètre sont subordonnés à la visite du
véhicule avec le consentement du conducteur, par des officiers de police judiciaire mentionnés
aux 2 à 4 de l'article 16 du Code de Procédure Pénale, et sous la responsabilité de ceux-ci, les
agents de police judiciaire mentionnés à l'article 20 et aux 1, 1 bis et 1 ter de l'article 21 du même
code ;
Art. 5 : Les personnes devant accéder régulièrement à l’intérieur du périmètre de protection sont
invitées à se signaler à l’autorité administrative afin de pouvoir faire l’objet d’une mesure de
filtrage accéléré, sur présentation d’un justificatif de domicile ou d’un contrat de travail d’une
entreprise riveraine. Les habitants de la commune et les personnes y travaillant sont exemptées
des mesures de contrôle. Toute facilité leur est faite pour pénétrer et circuler librement dans le
périmètre.
Art. 6 : Le présent arrêté entre en vigueur à compter de sa date de publication.
Art. 7 : Le directeur de cabinet, le sous-préfet d’Avranches, le commandant du groupement de
gendarmerie départementale et les maires du Mont-Saint-Michel, de Beauvoir et de Pontorson
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de présent arrêté qui sera publié au
recueil des actes administratifs de la préfecture de la Manche et dont un exemplaire sera transmis
sans délai au procureur de la République de Coutances et aux Maires du Mont-Saint-Michel, de
Beauvoir et de Pontorson.
Saint-Lô, le 1er juin 2026
Pour le préfet et par délégation,
Le directeur de cabinet
signé
François LE VERGER
Copies transmises pour information:
- M. le procureur de la République de Coutances
- M. le sous-préfet d'Avranches
- M. le commandant du groupement de gendarmerie départementale
- M. le maire du Mont-Saint-Michel
- M. le maire de Beauvoir
- M. le maire de Pontorson
- M. le directeur général de l’EPIC du Mont-Saint-Michel
Dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication du présent arrêté au recueil des actes administratifs de la
préfecture, les recours suivants peuvent être introduits conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice
administrative :
- un recours gracieux, adressé à M. le préfet de la Manche, place de la Préfecture, BP 70522, 50002 SAINT-LÔ Cedex ;
- un recours hiérarchique, adressé à M. le ministre de l’Intérieur, place Beauvau, 75008 PARIS.
Dans les deux cas, le silence de l’administration vaut rejet implicite au terme d’un délai de deux mois.
Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu’à compter du rejet explicite ou implicite de l’un de ces
recours ;
- un recours contentieux, en saisissant le tribunal administratif de Caen : 3 rue Arthur Leduc, BP 25086, 14050 CAEN Cedex 4. Le tribunal
administratif peut également être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyen », accessible par le site internet www.telerecours.fr.
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Annexe de l'arrêté instaurant un périmètre de protection
aux abords du Mont-Saint-Michel
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Préfecture de la Manche - 50-2026-06-01-00001 - Arrêté instaurant un périmètre de protection aux abords de la commune du Mont
Saint Michel 10