Actes des préfectures · Pas-de-Calais
N°59 en date du 26 février 2026
Recueil des actes administratifs publié le 26 février 2026
3actes
17pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités
SAP999215833 D'OLIVEIRA LUCAS
SAP999487457 CATTONI STÉPHANIE
Direction départementale de la protection des populations
Arrêté du 25 02 2026 déterminant une zone réglementée suite à une déclaration d'indection d'influenza aviaire hautement pathogène
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 17 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PAS-DE-CALAIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°62-2026-059
PUBLIÉ LE 26 FÉVRIER 2026
Sommaire
Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités /
62-2026-02-24-00002 - SAP999215833 D'OLIVEIRA LUCAS (4 pages) Page 3
62-2026-02-24-00003 - SAP999487457 CATTONI STÉPHANIE (4 pages) Page 8
Direction départementale de la protection des populations /
62-2026-02-25-00002 - Arrêté du 25 02 2026 déterminant une zone
réglementée suite à une déclaration d'indection d'influenza aviaire
hautement pathogène (4 pages) Page 13
2
Direction départementale de l'emploi du travail
et des solidarités
62-2026-02-24-00002
SAP999215833 D'OLIVEIRA LUCAS
Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités - 62-2026-02-24-00002 - SAP999215833 D'OLIVEIRA LUCAS 3
Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités - 62-2026-02-24-00002 - SAP999215833 D'OLIVEIRA LUCAS 4
Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités - 62-2026-02-24-00002 - SAP999215833 D'OLIVEIRA LUCAS 5
Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités - 62-2026-02-24-00002 - SAP999215833 D'OLIVEIRA LUCAS 6
Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités - 62-2026-02-24-00002 - SAP999215833 D'OLIVEIRA LUCAS 7
Direction départementale de l'emploi du travail
et des solidarités
62-2026-02-24-00003
SAP999487457 CATTONI STÉPHANIE
Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités - 62-2026-02-24-00003 - SAP999487457 CATTONI STÉPHANIE 8
Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités - 62-2026-02-24-00003 - SAP999487457 CATTONI STÉPHANIE 9
Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités - 62-2026-02-24-00003 - SAP999487457 CATTONI STÉPHANIE 10
Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités - 62-2026-02-24-00003 - SAP999487457 CATTONI STÉPHANIE 11
Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités - 62-2026-02-24-00003 - SAP999487457 CATTONI STÉPHANIE 12
Direction départementale de la protection des
populations
62-2026-02-25-00002
Arrêté du 25 02 2026 déterminant une zone
réglementée suite à une déclaration d'indection
d'influenza aviaire hautement pathogène
Direction départementale de la protection des populations - 62-2026-02-25-00002 - Arrêté du 25 02 2026 déterminant une zone
réglementée suite à une déclaration d'indection d'influenza aviaire hautement pathogène 13
Direction départementale de la protection des populations - 62-2026-02-25-00002 - Arrêté du 25 02 2026 déterminant une zone
réglementée suite à une déclaration d'indection d'influenza aviaire hautement pathogène 14
Direction départementale de la protection des populations - 62-2026-02-25-00002 - Arrêté du 25 02 2026 déterminant une zone
réglementée suite à une déclaration d'indection d'influenza aviaire hautement pathogène 15
Direction départementale de la protection des populations - 62-2026-02-25-00002 - Arrêté du 25 02 2026 déterminant une zone
réglementée suite à une déclaration d'indection d'influenza aviaire hautement pathogène 16
Direction départementale de la protection des populations - 62-2026-02-25-00002 - Arrêté du 25 02 2026 déterminant une zone
réglementée suite à une déclaration d'indection d'influenza aviaire hautement pathogène 17
Tous les actes · Pas-de-CalaisTous les actes des préfectures