Actes des préfectures · Pas-de-Calais
N°87 en date du 26 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 26 mars 2026
8actes
40pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités
Arrêté renouvellement agrément Les restaurants du Coeur
Direction interdépartementale des routes Nord
Arrêté T26-090P relatif à la fermeture d'axe sur la RN25 du PR 29+1050 au PR 31+050 pour travaux - Restrictions de nuit du lundi 30 mars 2026 à 21h00 au mardi 31 mars 2026 à 05h00
Arrêté T26-105P relatif à la fermeture de bretelle d'entrée de l' échangeur n°9 sur l'A21, dans le sens de circulation Valenciennes vers Aix Noulette pour travaux - Restrictions du lundi 30 mars 2026 de 09h00 à 16h00
Arrêté T26-110P prorogeant jusqu'au 31 décembre 2026, 23h59, des mesures de modification temporaire du régime de priorité et de vitesse définies dans l'article n°2 de l'arrêté n°T25-337P - A16 - échangeur n°48 - sens Calais vers Dunkerque - commune de Marck
Préfecture du Pas-de-Calais / Sous-Préfecture de Béthune
Arrêté agrément auto école Fun Conduite Julien Vitez Hermies
Arrêté portant autorisation de la course nature "La Bier Run" les samedi 28 et dimanche 29 mars 2026
Arrêté portant renouvellement de l'homologation d'une piste de moto-cross et de quads à Gouy-en-Artois.
Arrêté retrait auto école Fun Conduite Maryse Lesamber Nunes Hermies
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 40 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PAS-DE-CALAIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°62-2026-087
PUBLIÉ LE 26 MARS 2026
Sommaire
Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités /
62-2026-03-25-00003 - Arrêté renouvellement agrément Les
restaurants du Coeur (2 pages) Page 3
Direction interdépartementale des routes Nord /
62-2026-03-25-00004 - Arrêté T26-090P relatif à la fermeture d'axe sur
la RN25 du PR 29+1050 au PR 31+050 pour travaux - Restrictions de nuit
du lundi 30 mars 2026 à 21h00 au mardi 31 mars 2026 à 05h00 (4 pages) Page 6
62-2026-03-25-00005 - Arrêté T26-105P relatif à la fermeture de
bretelle d'entrée de l' échangeur n°9 sur l'A21, dans le sens de
circulation Valenciennes vers Aix Noulette pour travaux - Restrictions du
lundi 30 mars 2026 de 09h00 à 16h00 (4 pages) Page 11
62-2026-03-26-00002 - Arrêté T26-110P prorogeant jusqu'au 31
décembre 2026, 23h59, des mesures de modification temporaire du
régime de priorité et de vitesse définies dans l'article n°2 de
l'arrêté n°T25-337P - A16 - échangeur n°48 - sens Calais vers
Dunkerque - commune de Marck (4 pages) Page 16
Préfecture du Pas-de-Calais / Sous-Préfecture de Béthune
62-2026-03-23-00005 - Arrêté agrément auto école Fun Conduite
Julien Vitez Hermies (2 pages) Page 21
62-2026-03-25-00002 - Arrêté portant autorisation de la course nature
"La Bier Run" les samedi 28 et dimanche 29 mars 2026 (6 pages) Page 24
62-2026-03-26-00001 - Arrêté portant renouvellement de l'homologation
d'une piste de moto-cross et de quads à Gouy-en-Artois. (6 pages) Page 31
62-2026-03-23-00004 - Arrêté retrait auto école Fun Conduite Maryse
Lesamber Nunes Hermies (2 pages) Page 38
2
Direction départementale de l'emploi du travail
et des solidarités
62-2026-03-25-00003
Arrêté renouvellement agrément Les restaurants
du Coeur
Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités - 62-2026-03-25-00003 - Arrêté renouvellement agrément Les
restaurants du Coeur 3
Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités - 62-2026-03-25-00003 - Arrêté renouvellement agrément Les
restaurants du Coeur 4
Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités - 62-2026-03-25-00003 - Arrêté renouvellement agrément Les
restaurants du Coeur 5
Direction interdépartementale des routes Nord
62-2026-03-25-00004
Arrêté T26-090P relatif à la fermeture d'axe sur la
RN25 du PR 29+1050 au PR 31+050 pour travaux -
Restrictions de nuit du lundi 30 mars 2026 à
21h00 au mardi 31 mars 2026 à 05h00
Direction interdépartementale des routes Nord - 62-2026-03-25-00004 - Arrêté T26-090P relatif à la fermeture d'axe sur la RN25 du PR
29+1050 au PR 31+050 pour travaux - 6
Di r ecti oni nter départemental e
desr outesNor d
ARRÊTÉ
DépartementduPas-de-Calai s–RouteNationale25–Travauxderepri sededi spositifsd’ alertes
sonoresenaxe–Fermetured’ axeduPR29+1050auPR31+050–CommunesdeAnzi n-Sai nt-
Aubai n,Sainte-CatherineetRocli ncourt.
Arrêtén°T26-090P/Dépt62
VuleCodedelaRouteetnotammentlesarticlesL.411-8,R.411-8,R.411-18,R.411-21-1etR.411-25,
VuleCodePénal,
VuleCodeGénéraldesCollectivitésTerritoriales,
VuleCodedelaVoirieRoutière,
Vuledécret2010-146du16février2010modifiantledécret2004-374du29avril2004relatifauxpouvoirs
despréfets,àl’organisationetàl’actiondesservicesdel’ÉtatdanslesRégionsetDépartements,
Vu le décret du 02 décembre 2025 nommant M.François-Xavier LAUCH en qualité de Préfet du
départementduPas-de-Calais,
Vul’arrêtéinterministérieldu24novembre1967relatifàlasignalisationroutière,modifiépardesarrêtés
subséquents,
Vu l’arrêté préfectoraln°2025-78-265 du 22 décembre 2025 portantdélégation de signature à Mme.la
DirectriceInterdépartementaledesRoutesNordpourledépartementduPas-de-Calais,
Vul’arrêtédu23décembre2025portantdélégationdesignaturedelaDirectriceInterdépartementaledes
RoutesNordàsessubordonnés,
Vu l’instruction interministérielle surla signalisation temporaire (livre I–huitième partie –signalisation
temporaire)approuvéepararrêtédu06novembre1992modifiépardesarrêtéssubséquents,
Vulanotedu29janvier2026duministredestransportsfixantlecalendrier2026etjanvier2027desjours
@horschantiersB,
Vulanotetechniquedu14avril2016relativeàlacoordinationdeschantierssurleréseauroutiernational
abrogeantlacirculairen°96-14du06février1996relativeàl’exploitationsouschantier,
VuleDESCV0présentéparlechefduCEId’ Arrasendatedu10mars2026,
Vul’avisfavorableduConseilDépartementalduPas-de-Calais,endatedu12mars2026,surl’itinérairede
déviation,
Vu la demande en date du 11 mars2026,parlaquelle Madame la Responsable du DistrictAmiens-
ValenciennesdelaDIRNordfaitconnaîtrequ’ilestindispensablederéglementerlacirculationdelaRN25
danslesdeuxsensdecirculation,
Vul’informationauxmairiesdeSt-Catherine,Anzin-Saint-Aubin,
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DuDépartementXX DuDépartementXX
Direction interdépartementale des routes Nord - 62-2026-03-25-00004 - Arrêté T26-090P relatif à la fermeture d'axe sur la RN25 du PR
29+1050 au PR 31+050 pour travaux - 7
Considérantqu’ils’agitd’unchantiernon@courantBausensdelanotetechniquedu14avril2016,
Considérantqu’ilconvientdeprendredesmesurespourfaciliterledéroulementdestravauxetprévenir
desaccidents,
SurpropositionduChefdecentre,
ARRÊTE
ARTICLE1:
DesrestrictionsdecirculationserontappliquéessurlaRN25danslesdeuxsensdecirculation,lanuitdu
lundi30 mars2026 à21h00 au mardi31mars2026 à05h00,pourpermettre laréalisation destravaux
susmentionnésetdegarantirlasécuritédesusagersetdupersonnelintervenant.
Pourpallieràdeséventuelsreportsliésàdesconditionsmétéorologiquesincompatiblesaveclaréalisation
destravaux,lesmesuresderestrictiondecirculationpourrontêtreappliquéesunenuitcomplémentairedu
mardi31mars2026aumercredi01avril2026auxmêmeshoraires.
Leshorairesdéfinisdansleprésentarticlecomprennentlaposeetladéposedelasignalisation.
Lesrestrictionsdecirculationappliquéespendantcettepériodesontdécritesàl’article2.
ARTICLE2:
Cestravauxnécessitentlesrestrictionsdecirculationsuivantes:
Danslesdeuxsens,laRN25estferméeàlacirculation,duPR 29+1050auPR31+050(entreintersections
D341etD937).
Pourpalliercettefermetured’axe,unedéviationestmiseenplaceetconsisteà:
Pourlesusagersenprovenanced’ Amiens,poursuivresurlegiratoire,prendrelaRD341endirectionde
BruayLaBuissière,puisàdroitesurlaRD55 en direction deNeuvilleStVaast,austop àdroitesurla
RD937endirectiond’ Arraspourretrouveraugiratoirel’accèsàlaRN25.
PourlesusagersenprovenancedeLens,prendrelaRD937endirectiondeBéthune,tourneràgauchesur
laRD55endirectiondeMaroeuil,augiratoireprendreàgauchesurlaRD341endirectiond’ Arraspour
retrouveraugiratoirel’accèsàlaRN25.
L’itinérairededéviationestconformeauschémafigurantenannexe.
ARTICLE3:
La signalisation temporaire est conforme aux prescriptions de l’instruction interministérielle sur la
signalisation routière,notammentla 8 partie @signalisation temporaireB approuvée parl’arrêté du 6
novembre1992modifiéetconformeauxrecommandationsduServiced’ÉtudesTechniquesdesRouteset
Autoroutes.
LeDistrictAmiensValenciennes–CEId’ Arrasestlegestionnairedelavoie.
La pose,la maintenance etla dépose de l’ensemble desdispositifsde signalisation temporaire seront
assuréesparleCEId’ Arras.
Lecontactpourl’astreinteestleRISdudistrictAmiensValenciennestél0321086521.
Pourtoutévénementinhérentàlacirculationaudroitdel’opération,leCentred’InformationetdeGestion
duTrafic(CIGT)deLilledevraêtreinformé.LeCIGTestjoignableau0320414950.
ARTICLE4:
L’interdistance entre ce chantier et d’autres chantiers @courantsB pourra être inférieure à la
réglementationenvigueur.
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Direction interdépartementale des routes Nord - 62-2026-03-25-00004 - Arrêté T26-090P relatif à la fermeture d'axe sur la RN25 du PR
29+1050 au PR 31+050 pour travaux - 8
ARTICLE5:
Lesdispositionsdu présentarrêté prennenteffetdèsmise en place de la signalisation temporaire.Le
présentarrêtéserapubliéaurecueildesactesadministratifsdelapréfectureduPas-de-Calais.
ARTICLE6:
Touteinfractionauprésentarrêtéseraconstatéeetpoursuivieconformémentauxloisettextesenvigueur.
ARTICLE7:
MadamelaDirectriceInterdépartementaledesRoutesNordestchargéedel’exécutionduprésentarrêté
dontcopieseraadresséeà:
M.leSecrétaireGénéraldelaPréfectureduPas-de-Calais,Sous-Préfetd’ Arras,
M.lePrésidentduConseilDépartementalduPas-de-Calais,
M leDirecteurDépartementaldesTerritoiresetdelaMerduPas-de-Calais,
M.leDirecteurZonaldesCRSNorddeLille,
M.leDirecteurDépartementaldelaSécuritéPubliqueduPas-de-Calais,
M.leResponsableduServiced'AideMédicaled’UrgenceduPas-de-Calais,
M.leColonel,CommandantduGroupementdeGendarmerieDépartementaleduPas-de-Calais,
M.leDirecteurDépartementaldePoliceduPas-de-Calais,
M.leContrôleurGénéralduS.D.I.SduPas-de-Calais,
M.leChefduServiceRégionaldesTransportsdelaD.R.E.A.LHauts-de-France,
MM.lesPrésidentsdesSyndicatsdeTransporteurs,
M.leChefdel’ ArrondissementdeGestiondelaRouteOuest–DIRNord,
M.leChefduCIGTdeLille–DIRNord,
MmelaCheffedeDistrictAmiensValenciennes–DIRNord,
M.leChefduCEId’ Arras–DIRNord,
M.leChefdelacelluleSPT/CPR–DIRNord.
ÀDourges,
LePréfet,
PourlePréfetetpardélégation,
LaDirectricedelaDIRNord,
PourlaDirectriceetpardélégation,
L’adjointàlaCheffededistrict,
3/4
Yannick
LAGIER
yannick.lagier
Signature
numérique de
Yannick LAGIER
yannick.lagier
Date :
2026.03.25
18:16:34 +01'00'
Direction interdépartementale des routes Nord - 62-2026-03-25-00004 - Arrêté T26-090P relatif à la fermeture d'axe sur la RN25 du PR
29+1050 au PR 31+050 pour travaux - 9
ANNEXE
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Direction interdépartementale des routes Nord - 62-2026-03-25-00004 - Arrêté T26-090P relatif à la fermeture d'axe sur la RN25 du PR
29+1050 au PR 31+050 pour travaux - 10
Direction interdépartementale des routes Nord
62-2026-03-25-00005
Arrêté T26-105P relatif à la fermeture de bretelle
d'entrée de l' échangeur n°9 sur l'A21, dans le
sens de circulation Valenciennes vers Aix
Noulette pour travaux - Restrictions du lundi 30
mars 2026 de 09h00 à 16h00
Direction interdépartementale des routes Nord - 62-2026-03-25-00005 - Arrêté T26-105P relatif à la fermeture de bretelle d'entrée de
l' échangeur n°9 sur l'A21, dans le sens de circulation Valenciennes vers Aix Noulette pour travaux - Restrictions du lundi 30 mars 2026 11
Di r ecti oni nter départemental e
desr outesNor d
ARRÊTÉ
DépartementduPas-de-Calai s–AutorouteA21–Travauxdepurgessurchaussées–Fermeturede
bretell edel’ échangeurn°9–CommunesdeLensetLoos-en-Gohel le.
Arrêtén°T26–105P/Dépt62
VuleCodedelaRouteetnotammentlesarticlesL.411-8,R.411-8,R.411-18,R.411-21-1etR.411-25,
VuleCodePénal,
VuleCodeGénéraldesCollectivitésTerritoriales,
VuleCodedelaVoirieRoutière,
Vuledécret2010-146du16février2010modifiantledécret2004-374du29avril2004relatifauxpouvoirs
despréfets,àl’organisationetàl’actiondesservicesdel’ÉtatdanslesRégionsetDépartements,
Vu le décretdu 02 décembre 2025 nommantMonsieurFrançois-XavierLAUCH en qualité de préfetdu
départementPas-de-Calais,
Vul’arrêtéinterministérieldu24novembre1967relatifàlasignalisationroutière,modifiépardesarrêtés
subséquents,
Vu l’arrêté préfectoraln°2025-78-265 du 22 décembre 2025 portantdélégation de signature à Mme la
DirectriceInterdépartementaledesRoutesNordpourledépartementduPas-de-Calais,
Vu l’arrêté préfectoral du 23 décembre 2025 portant délégation de signature de la Directrice
InterdépartementaledesRoutesNordàsessubordonnés,
Vu l’instruction interministérielle surla signalisation temporaire (livre I–huitième partie –signalisation
temporaire)approuvéepararrêtédu06novembre1992modifiépardesarrêtéssubséquents,
Vulanotedu29janvier2026duministredesTransportsfixantlecalendrier2026etjanvier2027desjours
@horschantiersB,
Vulanotetechniquedu14avril2016relativeàlacoordinationdeschantierssurleréseauroutiernational
abrogeantlacirculairen°96-14du06février1996relativeàl’exploitationsouschantier,
Vu la demande en date du 24 mars 2026,parlaquelle Madame la Responsable du DistrictAmiens
ValenciennesdelaDIR Nord faitconnaîtrequ’ilestindispensablederéglementerlacirculation de l’ A21
danslesensdecirculationValenciennesversAixNoulette,
Considérantqu’ils’agitd’unchantiernon@courantBausensdelanotetechniquedu14avril2016,
Considérantqu’ilconvientdeprendredesmesurespourfaciliterledéroulementdestravauxetprévenir
desaccidents,
SurpropositiondesChefsdecentre,
1/4
DuDépartementXX DuDépartementXX
Direction interdépartementale des routes Nord - 62-2026-03-25-00005 - Arrêté T26-105P relatif à la fermeture de bretelle d'entrée de
l' échangeur n°9 sur l'A21, dans le sens de circulation Valenciennes vers Aix Noulette pour travaux - Restrictions du lundi 30 mars 2026 12
ARRÊTE
ARTICLE1:
Desrestrictionsdecirculationserontappliquéessurl’ A21,danslesensdecirculationValenciennesversAix-
Noulette,lelundi30mars2026de9h00à16h00,pourpermettrelaréalisationdestravauxsusmentionnés
etdegarantirlasécuritédesusagersetdupersonnelintervenant.
Pourpallieràdeséventuelsreportsliésàdesconditionsmétéorologiquesincompatiblesaveclaréalisation
des travaux, les mesures de restriction de circulation pourront être appliquées une journée
complémentairelemardi31mars2026auxmêmeshoraires.
Leshorairesdéfinisdansleprésentarticlecomprennentlaposeetladéposedelasignalisation.
Lesrestrictionsdecirculationappliquéespendantcettepériodesontdécritesàl’article2.
ARTICLE2:
Cestravauxnécessitentlesrestrictionsdecirculationsuivantes:
DanslesensValenciennesversAix-Noulettelabretelled’entréen°4del’échangeurn°9del’ A21estferméà
lacirculation.
Pourpalliercettefermeturedebretelle,unedéviation estmiseen placeetconsisteàprendrel‘ A21en
directiondeDouai,fairedemi-touràl’échangeurn°14pourreprendrel’ A21endirectiond’ Aix-Nouletteet
retrouverl’itinéraireinitial.
L’itinérairededéviationestconformeauschémafigurantenannexe.
ARTICLE3:
La signalisation temporaire est conforme aux prescriptions de l’instruction interministérielle sur la
signalisation routière,notammentla 8 partie @signalisation temporaireB approuvée parl’arrêté du 6
novembre1992modifiéetconformeauxrecommandationsduServiced’ÉtudesTechniquesdesRouteset
Autoroutes.
LeDistrictAmiensValenciennes–CEIdeDourgesestlegestionnairedelavoie.
La pose,la maintenance etla dépose de l’ensemble desdispositifsde signalisation temporaire seront
assuréesparleCEIdeDourges.
Lecontactpourl’astreinteestleRISdudistrictAmiens-ValenciennesTél:0321086521.
Pourtoutévénementinhérentàlacirculationaudroitdel’opération,leCentred’InformationetdeGestion
duTrafic(CIGT)deLilledevraêtreinformé.LeCIGTestjoignableau0320414950.
ARTICLE4:
L’interdistance entre ce chantier et d’autres chantiers @courantsB pourra être inférieure à la
réglementationenvigueur.
ARTICLE5:
Lesdispositionsdu présentarrêté prennenteffetdèsmise en place de la signalisation temporaire.Le
présentarrêtéserapubliéaurecueildesactesadministratifsdelapréfecturePas-de-Calais.
2/4
Direction interdépartementale des routes Nord - 62-2026-03-25-00005 - Arrêté T26-105P relatif à la fermeture de bretelle d'entrée de
l' échangeur n°9 sur l'A21, dans le sens de circulation Valenciennes vers Aix Noulette pour travaux - Restrictions du lundi 30 mars 2026 13
ARTICLE6:
Touteinfractionauprésentarrêtéseraconstatéeetpoursuivieconformémentauxloisettextesenvigueur.
ARTICLE7:
MadamelaDirectriceInterdépartementaledesRoutesNordestchargéedel’exécutionduprésentarrêté
dontcopieseraadresséeà:
M.leSecrétaireGénéraldelaPréfectureduPas-de-Calais,
MmelaSous-PréfètedeLens,
M.lePrésidentduConseilDépartementalduPas-de-Calais,
M leDirecteurDépartementaldesTerritoiresetdelaMerduPas-de-Calais,
M.leDirecteurZonaldesCRSNorddeLille,
M.leDirecteurDépartementaldelaSécuritéPubliqueduPas-de-Calais,
M.leResponsableduServiced'AideMédicaled’UrgenceduPas-de-Calais,
M.leColonel,CommandantduGroupementdeGendarmerieDépartementaleduPas-de-Calais,
M.leDirecteurDépartementaldePoliceduPas-de-Calais,
M.leContrôleurGénéralduS.D.I.SduPas-de-Calais,
M.leChefduServiceRégionaldesTransportsdelaD.R.E.A.LHauts-de-France,
MM.lesPrésidentsdesSyndicatsdeTransporteurs,
M.leChefdel’ ArrondissementdeGestiondelaRouteOuest–DIRNord,
M.leChefduCIGTdeLille–DIRNord,
MmelaCheffedeDistrictAmiensValenciennes–DIRNord,
M.lesChefsduCEIdeDourges–DIRNord,
M.leChefdelacelluleSPT/CPR,
ÀDourges,
LePréfet,
PourlePréfetetpardélégation,
LaDirectricedelaDIRNord,
PourlaDirectriceetpardélégation,
L’ AdjointàlacheffeduDistrictAmiensValenciennes,
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Yannick
LAGIER
yannick.lag
ier
Signature
numérique de
Yannick LAGIER
yannick.lagier
Date : 2026.03.25
18:37:01 +01'00'
Direction interdépartementale des routes Nord - 62-2026-03-25-00005 - Arrêté T26-105P relatif à la fermeture de bretelle d'entrée de
l' échangeur n°9 sur l'A21, dans le sens de circulation Valenciennes vers Aix Noulette pour travaux - Restrictions du lundi 30 mars 2026 14
ANNEXE
4/4
Direction interdépartementale des routes Nord - 62-2026-03-25-00005 - Arrêté T26-105P relatif à la fermeture de bretelle d'entrée de
l' échangeur n°9 sur l'A21, dans le sens de circulation Valenciennes vers Aix Noulette pour travaux - Restrictions du lundi 30 mars 2026 15
Direction interdépartementale des routes Nord
62-2026-03-26-00002
Arrêté T26-110P prorogeant jusqu'au 31
décembre 2026, 23h59, des mesures de
modification temporaire du régime de priorité et
de vitesse définies dans l'article n°2 de l'arrêté
n°T25-337P - A16 - échangeur n°48 - sens Calais
vers Dunkerque - commune de Marck
Direction interdépartementale des routes Nord - 62-2026-03-26-00002 - Arrêté T26-110P prorogeant jusqu'au 31 décembre 2026,
23h59, des mesures de modification temporaire du régime de priorité et de vitesse définies dans l'article n°2 de l'arrêté n°T25-337P - 16
Direction interdépartementale
des routes Nord
Département du Pas-de-Calais – Autoroute A16 – Mesures d’exploitation pour mettre en circulation
provisoire les bretelles de sortie et d’entrée de l’échangeur n°48 – Sens Calais vers Dunkerque -
Commune de Marck.
Arrêté n°T 26-110P / Département 62 portant prorogation de l’arrêté n°25-337P
Vu le Code de la Route et notamment les articles L. 411-8, R.411-8, R411-18, R.411-21-1 et R.411-25,
Vu le Code Pénal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Voirie Routière,
Vu le décret 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux
pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les Régions et
Départements,
Vu le décret du 02 décembre 2025 du Président de la République portant nomination de M. François-
Xavier LAUCH, Préfet du Pas-de-Calais ,
Vu l’arrêté n°2025-78-265 en date du 22 décembre 2025 accordant délégation de signature de
monsieur le Préfet à madame Nathalie DEGRYSE, directrice interdépartementale des routes Nord
pour le département du Pas-de-Calais,
Vu l’arrêté du 23 décembre 2025 portant délégation de signature de madame la directrice
interdépartementale des routes Nord à ses collaborateurs,
Vu l’arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes modifié par des
arrêtés subséquents,
Vu l’instruction interministérielle sur la signalisation temporaire (livre I – huitième partie –
signalisation temporaire) approuvée par arrêté du 06 novembre 1992 modifié par des arrêtés
subséquents,
Vu la circulaire du 29 janvier 2026 du ministre des Transports fixant le calendrier des jours « hors
chantier », pour l’année 2026 et le mois de janvier 2027,
Vu la note technique du 14 avril 2016 relative à la coordination des chantiers sur le réseau routier
national abrogeant la circulaire n°96-14 du 6 février 1996 relative à l’exploitation sous chantier,
Vu l’arrêté préfectoral n°P16-28 du 02 décembre 2016, portant réglementation de la circulation sur
l’autoroute A16, dans les deux sens de circulation, entre les PR 50+878 (limite avec la partie A16
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Direction interdépartementale des routes Nord - 62-2026-03-26-00002 - Arrêté T26-110P prorogeant jusqu'au 31 décembre 2026,
23h59, des mesures de modification temporaire du régime de priorité et de vitesse définies dans l'article n°2 de l'arrêté n°T25-337P - 17
concédée à SANEF) et 103+900 (limite avec le département du Nord), sur la section courante et sur
les bretelles,
Vu le compte-rendu de visite des bretelles de sortie et d’entrée de l’échangeur n°48 à l’Autoroute A16
dans le sens Calais vers Dunkerque, établi le 17 septembre 2025,
Vu l’arrêté n°T25-337P en date du 18 septembre 2025, modifiant le régime de priorité et de la vitesse
sur l’autoroute A16, dans la bretelle de sortie n°1 de l’échangeur n°48, dans le sens de Calais vers
Dunkerque,
Vu la demande en date du 20 mars 2026, par laquelle monsieur le chef du district Littoral – DIR Nord
fait connaître qu’il est indispensable de maintenir les mesures temporaires visant à réglementer la
circulation sur les bretelles de sortie et d’entrée de l’échangeur n°48 à l’Autoroute A16 dans le sens
Calais vers Dunkerque, pour permettre leur ouverture à la circulation publique,
Vu l’information à monsieur le Commandant de la Compagnie Républicaine de Sécurité autoroutière
Nord-Pas-de-Calais,
Vu l’information à monsieur le Responsable de la Maison du Département Aménagement Durable du
Calaisis,
Vu l’information à madame la Responsable de la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres
& Mers,
Vu l’information à madame la Maire de la commune de Marck,
Considérant qu’il est indispensable de réglementer la circulation sur l’A16, dans la bretelle de sortie
n°1 de l’échangeur n°48, dans le sens Calais vers Dunkerque, afin de répondre aux enjeux de sécurité à
l’approche du nouveau carrefour giratoire,
Sur proposition de monsieur le Chef de District,
ARRÊTE
ARTICLE 1 :
Les mesures de modification temporaire du régime de priorité et de vitesse définies dans l’article n°2
de l’arrêté n°T25-337P sont prorogées jusqu’au jeudi 31 décembre 2026, 23h59, afin de répondre aux
enjeux de sécurité sus-mentionnés.
Les modifications temporaires du régime de priorité et de vitesse appliquées pendant cette période
sont décrites à l’article 2.
ARTICLE 2 :
Les modifications temporaires sur l’autoroute A16 consistent en :
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Direction interdépartementale des routes Nord - 62-2026-03-26-00002 - Arrêté T26-110P prorogeant jusqu'au 31 décembre 2026,
23h59, des mesures de modification temporaire du régime de priorité et de vitesse définies dans l'article n°2 de l'arrêté n°T25-337P - 18
Dans le sens Calais vers Dunkerque :
• Les usagers circulant dans la bretelle de sortie de l’échangeur n°48 sont tenus de céder le
passage à l’arrivée sur le giratoire aux usagers circulant sur la RD247. Cette disposition est
portée à la connaissance des usagers par un panneau d’information de type D42b implanté à
150 m du giratoire, par un panneau de type AB25 positionné à 100 m du giratoire ainsi que par
un panneau de type AB3a positionné à l’intersection avec le giratoire et indiquant le « cédez
le passage »;
• La vitesse des usagers circulant dans la bretelle de sortie de l’échangeur 48 est
progressivement réduite à 90 km/h, 70 km/h, 50 km/h et 30 km/h. Ces informations sont
portées à la connaissance des usagers par des panneaux de type B14 « 90 », B14 « 70 »,
B14 « 50 » et B14 « 30 » positionnés en accotement.
L’accès à l’autoroute A16 est interdit pour les deux sens, à la circulation des usagers dont la liste est
décrite à l’article R421-2 du code de la route.
ARTICLE 3 :
La signalisation temporaire est conforme aux prescriptions de l’instruction interministérielle sur la
signalisation routière, notamment la 8ᵉ partie « signalisation temporaire » approuvée par l’arrêté du 6
novembre 1992 modifié et conforme aux recommandations du CEREMA.
Le District du Littoral – CEI de Peuplingues est le gestionnaire de la voie.
ARTICLE 4 :
L’inter distance entre ce chantier et d’autres chantiers « courants » pourra être inférieure à la
réglementation en vigueur.
ARTICLE 5 :
Les dispositions du présent arrêté prennent effet dès mise en place de la signalisation temporaire. Le
présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Pas-de-Calais.
ARTICLE 6 :
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et textes en
vigueur.
ARTICLE 7 :
Madame la Directrice Interdépartementale des Routes Nord est chargée de l’exécution du présent
arrêté dont copie sera adressée à :
M. le Secrétaire Général de la Préfecture du Pas-de-Calais,
Mme la Sous-Préfète de Calais,
M. le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer du Pas-de-Calais,
M. le Chef du Service Régional des Transports de la DREAL Hauts de France,
M. le Directeur zonal des CRS Nord de Lille,
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Direction interdépartementale des routes Nord - 62-2026-03-26-00002 - Arrêté T26-110P prorogeant jusqu'au 31 décembre 2026,
23h59, des mesures de modification temporaire du régime de priorité et de vitesse définies dans l'article n°2 de l'arrêté n°T25-337P - 19
M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie Départementale du Pas-de-Calais,
MM. les Présidents des Syndicats de Transporteurs,
M. le Directeur Interdépartemental de la Police Nationale,
M. le Directeur Départemental des Services de Secours et d’Incendie du Pas-de-Calais,
M. le Responsable du Service d’Aide Médicale d’Urgence du Pas-de-Calais,
M. le Président du Conseil Départemental du Pas-de-Calais,
M. le Chef de l’Arrondissement Gestion de la Route Ouest – DIR Nord,
M. le Chef du CIGT de Lille – DIR Nord,
M. le Chef du CEI de Peuplingues – DIR Nord,
M. le Chef de SPT/CPR – DIR Nord.
Lille, le 26/03/2026
Le Préfet,
Pour le Préfet et par délégation,
La Directrice par délégation,
Le Chef de l’AGR Ouest
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Frédéric
JACQUES
frederic.jacques
Signature numérique
de Frédéric JACQUES
frederic.jacques
Direction interdépartementale des routes Nord - 62-2026-03-26-00002 - Arrêté T26-110P prorogeant jusqu'au 31 décembre 2026,
23h59, des mesures de modification temporaire du régime de priorité et de vitesse définies dans l'article n°2 de l'arrêté n°T25-337P - 20
Préfecture du Pas-de-Calais
62-2026-03-23-00005
Arrêté agrément auto école Fun Conduite Julien
Vitez Hermies
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-03-23-00005 - Arrêté agrément auto école Fun Conduite Julien Vitez Hermies 21
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-03-23-00005 - Arrêté agrément auto école Fun Conduite Julien Vitez Hermies 22
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-03-23-00005 - Arrêté agrément auto école Fun Conduite Julien Vitez Hermies 23
Préfecture du Pas-de-Calais
62-2026-03-25-00002
Arrêté portant autorisation de la course nature
"La Bier Run" les samedi 28 et dimanche 29 mars
2026
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-03-25-00002 - Arrêté portant autorisation de la course nature "La Bier Run" les samedi 28 et
dimanche 29 mars 2026 24
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-03-25-00002 - Arrêté portant autorisation de la course nature "La Bier Run" les samedi 28 et
dimanche 29 mars 2026 25
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-03-25-00002 - Arrêté portant autorisation de la course nature "La Bier Run" les samedi 28 et
dimanche 29 mars 2026 26
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-03-25-00002 - Arrêté portant autorisation de la course nature "La Bier Run" les samedi 28 et
dimanche 29 mars 2026 27
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-03-25-00002 - Arrêté portant autorisation de la course nature "La Bier Run" les samedi 28 et
dimanche 29 mars 2026 28
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dimanche 29 mars 2026 29
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dimanche 29 mars 2026 30
Préfecture du Pas-de-Calais
62-2026-03-26-00001
Arrêté portant renouvellement de
l'homologation d'une piste de moto-cross et de
quads à Gouy-en-Artois.
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-03-26-00001 - Arrêté portant renouvellement de l'homologation d'une piste de moto-cross et de
quads à Gouy-en-Artois. 31
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-03-26-00001 - Arrêté portant renouvellement de l'homologation d'une piste de moto-cross et de
quads à Gouy-en-Artois. 32
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-03-26-00001 - Arrêté portant renouvellement de l'homologation d'une piste de moto-cross et de
quads à Gouy-en-Artois. 33
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-03-26-00001 - Arrêté portant renouvellement de l'homologation d'une piste de moto-cross et de
quads à Gouy-en-Artois. 34
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-03-26-00001 - Arrêté portant renouvellement de l'homologation d'une piste de moto-cross et de
quads à Gouy-en-Artois. 35
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-03-26-00001 - Arrêté portant renouvellement de l'homologation d'une piste de moto-cross et de
quads à Gouy-en-Artois. 36
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-03-26-00001 - Arrêté portant renouvellement de l'homologation d'une piste de moto-cross et de
quads à Gouy-en-Artois. 37
Préfecture du Pas-de-Calais
62-2026-03-23-00004
Arrêté retrait auto école Fun Conduite Maryse
Lesamber Nunes Hermies
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-03-23-00004 - Arrêté retrait auto école Fun Conduite Maryse Lesamber Nunes Hermies 38
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-03-23-00004 - Arrêté retrait auto école Fun Conduite Maryse Lesamber Nunes Hermies 39
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-03-23-00004 - Arrêté retrait auto école Fun Conduite Maryse Lesamber Nunes Hermies 40
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