Actes des préfectures · Pas-de-Calais
N°207 en date du 20 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 20 juillet 2026
3actes
26pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture du Pas-de-Calais / Sous-Préfecture de Boulogne-sur-Mer
Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille d'honneur agricole Promotion du 14 juillet 2026
Arrêté du 1er juin 2026 accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif Promotion du 14 juillet 2026
Arrêté du 1er juin 2026 accordant une lettre de félicitations au titre de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif Promotion du 14 juillet 2026
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 26 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PAS-DE-CALAIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°62-2026-207
PUBLIÉ LE 20 JUILLET 2026
Sommaire
Préfecture du Pas-de-Calais / Sous-Préfecture de Boulogne-sur-Mer
62-2026-06-16-00013 - Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille
d'honneur agricole Promotion du 14 juillet 2026 (16 pages) Page 3
62-2026-06-01-00006 - Arrêté du 1er juin 2026 accordant la médaille
de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
Promotion du 14 juillet 2026 (3 pages) Page 20
62-2026-06-01-00007 - Arrêté du 1er juin 2026 accordant une lettre de
félicitations au titre de la jeunesse, des sports et de l'engagement
associatif Promotion du 14 juillet 2026 (2 pages) Page 24
2
Préfecture du Pas-de-Calais
62-2026-06-16-00013
Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille
d'honneur agricole Promotion du 14 juillet 2026
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-16-00013 - Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille d'honneur agricole Promotion du 14
juillet 2026 3
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-16-00013 - Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille d'honneur agricole Promotion du 14
juillet 2026 4
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-16-00013 - Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille d'honneur agricole Promotion du 14
juillet 2026 5
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-16-00013 - Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille d'honneur agricole Promotion du 14
juillet 2026 6
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-16-00013 - Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille d'honneur agricole Promotion du 14
juillet 2026 7
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-16-00013 - Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille d'honneur agricole Promotion du 14
juillet 2026 8
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-16-00013 - Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille d'honneur agricole Promotion du 14
juillet 2026 9
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-16-00013 - Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille d'honneur agricole Promotion du 14
juillet 2026 10
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-16-00013 - Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille d'honneur agricole Promotion du 14
juillet 2026 11
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-16-00013 - Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille d'honneur agricole Promotion du 14
juillet 2026 12
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-16-00013 - Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille d'honneur agricole Promotion du 14
juillet 2026 13
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-16-00013 - Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille d'honneur agricole Promotion du 14
juillet 2026 14
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-16-00013 - Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille d'honneur agricole Promotion du 14
juillet 2026 15
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-16-00013 - Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille d'honneur agricole Promotion du 14
juillet 2026 16
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-16-00013 - Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille d'honneur agricole Promotion du 14
juillet 2026 17
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-16-00013 - Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille d'honneur agricole Promotion du 14
juillet 2026 18
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-16-00013 - Arrêté du 16 juin 2026 accordant la médaille d'honneur agricole Promotion du 14
juillet 2026 19
Préfecture du Pas-de-Calais
62-2026-06-01-00006
Arrêté du 1er juin 2026 accordant la médaille de
bronze de la jeunesse, des sports et de
l'engagement associatif Promotion du 14 juillet
2026
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-01-00006 - Arrêté du 1er juin 2026 accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports
et de l'engagement associatif Promotion du 14 juillet 2026 20
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-01-00006 - Arrêté du 1er juin 2026 accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports
et de l'engagement associatif Promotion du 14 juillet 2026 21
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-01-00006 - Arrêté du 1er juin 2026 accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports
et de l'engagement associatif Promotion du 14 juillet 2026 22
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-01-00006 - Arrêté du 1er juin 2026 accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports
et de l'engagement associatif Promotion du 14 juillet 2026 23
Préfecture du Pas-de-Calais
62-2026-06-01-00007
Arrêté du 1er juin 2026 accordant une lettre de
félicitations au titre de la jeunesse, des sports et
de l'engagement associatif Promotion du 14
juillet 2026
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-01-00007 - Arrêté du 1er juin 2026 accordant une lettre de félicitations au titre de la jeunesse,
des sports et de l'engagement associatif Promotion du 14 juillet 2026 24
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-01-00007 - Arrêté du 1er juin 2026 accordant une lettre de félicitations au titre de la jeunesse,
des sports et de l'engagement associatif Promotion du 14 juillet 2026 25
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-01-00007 - Arrêté du 1er juin 2026 accordant une lettre de félicitations au titre de la jeunesse,
des sports et de l'engagement associatif Promotion du 14 juillet 2026 26
Tous les actes · Pas-de-CalaisTous les actes des préfectures