Actes des préfectures · Pas-de-Calais
N°224 en date du 31 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 31 juillet 2026
9actes
20pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture du Pas-de-Calais / Direction de la citoyenneté et de la légalité
Arrêté conférant la qualité d'adjoint au maire honoraire à M. Michel HANQUEZ
Arrêté conférant la qualité de maire à M. Paul SAINT-MAXENT
Arrêté conférant la qualité de maire et président d'EPCI à M. Marc BRIDOUX
Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à M Marc VAMBERGUE
Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à M. Jean-Claude VANDENBERGUE
Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à M. Marc CAMPELL
Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à M. Philippe VANDERBEKEN
Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à M. René ALLOUCHERY
Arrêté conférant la qualité d'adjoint au maire honoraire à M. Francis RICHARD
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 20 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PAS-DE-CALAIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°62-2026-224
PUBLIÉ LE 31 JUILLET 2026
Sommaire
Préfecture du Pas-de-Calais / Direction de la citoyenneté et de la
légalité
62-2026-07-01-00020 - Arrêté conférant la qualité d'adjoint au maire
honoraire à M. Michel HANQUEZ (1 page) Page 3
62-2026-07-01-00019 - Arrêté conférant la qualité de maire à M.
Paul SAINT-MAXENT (1 page) Page 5
62-2026-06-26-00013 - Arrêté conférant la qualité de maire et
président d'EPCI à M. Marc BRIDOUX (1 page) Page 7
62-2026-06-12-00012 - Arrêté conférant la qualité de maire
honoraire à M Marc VAMBERGUE (1 page) Page 9
62-2026-06-12-00011 - Arrêté conférant la qualité de maire honoraire
à M. Jean-Claude VANDENBERGUE (1 page) Page 11
62-2026-07-01-00018 - Arrêté conférant la qualité de maire
honoraire à M. Marc CAMPELL (1 page) Page 13
62-2026-07-20-00013 - Arrêté conférant la qualité de maire
honoraire à M. Philippe VANDERBEKEN (1 page) Page 15
62-2026-07-20-00014 - Arrêté conférant la qualité de maire
honoraire à M. René ALLOUCHERY (1 page) Page 17
62-2026-06-26-00014 - Arrêté conférant la qualité d'adjoint au
maire honoraire à M. Francis RICHARD (1 page) Page 19
2
Préfecture du Pas-de-Calais
62-2026-07-01-00020
Arrêté conférant la qualité d'adjoint au maire
honoraire à M. Michel HANQUEZ
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-07-01-00020 - Arrêté conférant la qualité d'adjoint au maire honoraire à M. Michel HANQUEZ 3
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-07-01-00020 - Arrêté conférant la qualité d'adjoint au maire honoraire à M. Michel HANQUEZ 4
Préfecture du Pas-de-Calais
62-2026-07-01-00019
Arrêté conférant la qualité de maire à M. Paul
SAINT-MAXENT
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-07-01-00019 - Arrêté conférant la qualité de maire à M. Paul SAINT-MAXENT 5
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-07-01-00019 - Arrêté conférant la qualité de maire à M. Paul SAINT-MAXENT 6
Préfecture du Pas-de-Calais
62-2026-06-26-00013
Arrêté conférant la qualité de maire et président
d'EPCI à M. Marc BRIDOUX
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-26-00013 - Arrêté conférant la qualité de maire et président d'EPCI à M. Marc BRIDOUX 7
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-26-00013 - Arrêté conférant la qualité de maire et président d'EPCI à M. Marc BRIDOUX 8
Préfecture du Pas-de-Calais
62-2026-06-12-00012
Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à
M Marc VAMBERGUE
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-12-00012 - Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à M Marc VAMBERGUE 9
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-12-00012 - Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à M Marc VAMBERGUE 10
Préfecture du Pas-de-Calais
62-2026-06-12-00011
Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à
M. Jean-Claude VANDENBERGUE
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-12-00011 - Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à M. Jean-Claude VANDENBERGUE 11
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-12-00011 - Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à M. Jean-Claude VANDENBERGUE 12
Préfecture du Pas-de-Calais
62-2026-07-01-00018
Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à
M. Marc CAMPELL
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-07-01-00018 - Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à M. Marc CAMPELL 13
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-07-01-00018 - Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à M. Marc CAMPELL 14
Préfecture du Pas-de-Calais
62-2026-07-20-00013
Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à
M. Philippe VANDERBEKEN
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-07-20-00013 - Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à M. Philippe VANDERBEKEN 15
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-07-20-00013 - Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à M. Philippe VANDERBEKEN 16
Préfecture du Pas-de-Calais
62-2026-07-20-00014
Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à
M. René ALLOUCHERY
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-07-20-00014 - Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à M. René ALLOUCHERY 17
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-07-20-00014 - Arrêté conférant la qualité de maire honoraire à M. René ALLOUCHERY 18
Préfecture du Pas-de-Calais
62-2026-06-26-00014
Arrêté conférant la qualité d'adjoint au maire
honoraire à M. Francis RICHARD
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-26-00014 - Arrêté conférant la qualité d'adjoint au maire honoraire à M. Francis RICHARD 19
Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2026-06-26-00014 - Arrêté conférant la qualité d'adjoint au maire honoraire à M. Francis RICHARD 20
Tous les actes · Pas-de-CalaisTous les actes des préfectures