Actes des préfectures · Puy-de-Dôme
RAA n°63-2026-049 du 18 février 2026
Recueil des actes administratifs publié le 18 février 2026
5actes
28pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme / Service Eau Environnement Forêt
ARRÊTÉ N° DDT-SEEF/SPE/2025-02 portant autorisation de travaux sur le domaine public fluvial de l'Allier. Pour le conservatoire des Espaces Naturels Auvergne sur la commune de Crevant-Laveine
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Direction de la Réglementation
Arrêté portant habilitation funéraire PFM SAHRAOUI Le Cendre
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire
AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée "Circuit des communes de la Vallée de Bédat" du 1er mars 2026
AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée "Forez Trails" du 8 mars 2026
Arrêté portant agrément signaleurs - Nocturne des Martres
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 28 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PUY-DE-DÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°63-2026-049
PUBLIÉ LE 18 FÉVRIER 2026
Sommaire
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme /
Service Eau Environnement Forêt
63-2026-02-12-00007 - ARRÊTÉ N° DDT-SEEF/SPE/2025-02 portant
autorisation de travaux sur le domaine public fluvial de l'Allier. Pour le
conservatoire des Espaces Naturels Auvergne sur la commune de
Crevant-Laveine (6 pages) Page 3
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Direction de la Réglementation
63-2026-02-12-00005 - Arrêté portant habilitation funéraire PFM
SAHRAOUI Le Cendre (2 pages) Page 10
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire
63-2026-02-16-00004 - AP portant agrément de signaleurs mis en place
pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée "Circuit
des communes de la Vallée de Bédat" du 1er mars 2026 (6 pages) Page 13
63-2026-02-16-00005 - AP portant agrément de signaleurs mis en place
pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée "Forez
Trails" du 8 mars 2026 (4 pages) Page 20
63-2026-02-16-00002 - Arrêté portant agrément signaleurs - Nocturne
des Martres (3 pages) Page 25
2
63_DDT_Direction Départementale des
Territoires du Puy-de-Dôme
63-2026-02-12-00007
ARRÊTÉ N° DDT-SEEF/SPE/2025-02
portant autorisation de travaux sur le domaine
public fluvial de l'Allier.
Pour le conservatoire des Espaces Naturels
Auvergne sur la commune de Crevant-Laveine
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-12-00007 - ARRÊTÉ N° DDT-SEEF/SPE/2025-02
portant autorisation de travaux sur le domaine public fluvial de l'Allier. 3
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-12-00007 - ARRÊTÉ N° DDT-SEEF/SPE/2025-02
portant autorisation de travaux sur le domaine public fluvial de l'Allier. 4
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-12-00007 - ARRÊTÉ N° DDT-SEEF/SPE/2025-02
portant autorisation de travaux sur le domaine public fluvial de l'Allier. 5
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-12-00007 - ARRÊTÉ N° DDT-SEEF/SPE/2025-02
portant autorisation de travaux sur le domaine public fluvial de l'Allier. 6
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-12-00007 - ARRÊTÉ N° DDT-SEEF/SPE/2025-02
portant autorisation de travaux sur le domaine public fluvial de l'Allier. 7
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-12-00007 - ARRÊTÉ N° DDT-SEEF/SPE/2025-02
portant autorisation de travaux sur le domaine public fluvial de l'Allier. 8
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-12-00007 - ARRÊTÉ N° DDT-SEEF/SPE/2025-02
portant autorisation de travaux sur le domaine public fluvial de l'Allier. 9
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-02-12-00005
Arrêté portant habilitation funéraire
PFM SAHRAOUI Le Cendre
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-12-00005 - Arrêté portant habilitation funéraire PFM SAHRAOUI Le Cendre 10
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-12-00005 - Arrêté portant habilitation funéraire PFM SAHRAOUI Le Cendre 11
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-12-00005 - Arrêté portant habilitation funéraire PFM SAHRAOUI Le Cendre 12
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-02-16-00004
AP portant agrément de signaleurs mis en place
pour la sécurisation de la manifestation sportive
dénommée "Circuit des communes de la Vallée
de Bédat" du 1er mars 2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-16-00004 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la
manifestation sportive dénommée "Circuit des communes de la Vallée de Bédat" du 1er mars 2026 13
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-16-00004 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la
manifestation sportive dénommée "Circuit des communes de la Vallée de Bédat" du 1er mars 2026 14
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-16-00004 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la
manifestation sportive dénommée "Circuit des communes de la Vallée de Bédat" du 1er mars 2026 15
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-16-00004 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la
manifestation sportive dénommée "Circuit des communes de la Vallée de Bédat" du 1er mars 2026 16
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-16-00004 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la
manifestation sportive dénommée "Circuit des communes de la Vallée de Bédat" du 1er mars 2026 17
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-16-00004 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la
manifestation sportive dénommée "Circuit des communes de la Vallée de Bédat" du 1er mars 2026 18
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-16-00004 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la
manifestation sportive dénommée "Circuit des communes de la Vallée de Bédat" du 1er mars 2026 19
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-02-16-00005
AP portant agrément de signaleurs mis en place
pour la sécurisation de la manifestation sportive
dénommée "Forez Trails" du 8 mars 2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-16-00005 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la
manifestation sportive dénommée "Forez Trails" du 8 mars 2026 20
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-16-00005 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la
manifestation sportive dénommée "Forez Trails" du 8 mars 2026 21
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-16-00005 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la
manifestation sportive dénommée "Forez Trails" du 8 mars 2026 22
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-16-00005 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la
manifestation sportive dénommée "Forez Trails" du 8 mars 2026 23
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-16-00005 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la
manifestation sportive dénommée "Forez Trails" du 8 mars 2026 24
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-02-16-00002
Arrêté portant agrément signaleurs - Nocturne
des Martres
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-16-00002 - Arrêté portant agrément signaleurs - Nocturne des Martres 25
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-16-00002 - Arrêté portant agrément signaleurs - Nocturne des Martres 26
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-16-00002 - Arrêté portant agrément signaleurs - Nocturne des Martres 27
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-16-00002 - Arrêté portant agrément signaleurs - Nocturne des Martres 28