Aller au contenu
SensPoObservatoire politique indépendant

Actes des préfectures · Puy-de-Dôme

RAA n°63-2026-069 du 11 mars 2026

Recueil des actes administratifs publié le 11 mars 2026

1acte
5pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire

  1. Arrêté portant abrogation de l'agrément de garde-pêche de M. LYONNAZ Michel

    Acte du 9 mars 20262 pages63-2026-03-09-00001

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 5 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PUY-DE-DÔME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°63-2026-069 PUBLIÉ LE 11 MARS 2026
Sommaire 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire 63-2026-03-09-00001 - Arrêté portant abrogation de l'agrément de garde-pêche de M. LYONNAZ Michel (2 pages) Page 3 2
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-03-09-00001 Arrêté portant abrogation de l'agrément de garde-pêche de M. LYONNAZ Michel 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-09-00001 - Arrêté portant abrogation de l'agrément de garde-pêche de M. LYONNAZ Michel 3
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-09-00001 - Arrêté portant abrogation de l'agrément de garde-pêche de M. LYONNAZ Michel 4
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-09-00001 - Arrêté portant abrogation de l'agrément de garde-pêche de M. LYONNAZ Michel 5

Tous les actes · Puy-de-DômeTous les actes des préfectures

L’essentiel de la vie politique, une fois par semaine

Une synthèse sourcée et sans parti pris. Désinscription en un clic, aucune revente d’adresse.

Vous cherchez un compte ? Créer un compte SensPo : pour commenter, suivre vos élus et garder vos analyses.