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Actes des préfectures · Puy-de-Dôme

RAA n°63-2026-081 du 23 mars 2026

Recueil des actes administratifs publié le 23 mars 2026

1acte
7pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme

  1. Arrêté de composition modifiée CSA-SD et F3SCTD

    Acte du 20 mars 20264 pages63-2026-03-20-00002

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 7 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PUY-DE-DÔME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°63-2026-081 PUBLIÉ LE 23 MARS 2026
Sommaire 63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme / 63-2026-03-20-00002 - Arrêté de composition modifiée CSA-SD et F3SCTD (4 pages) Page 3 2
63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme 63-2026-03-20-00002 Arrêté de composition modifiée CSA-SD et F3SCTD 63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-20-00002 - Arrêté de composition modifiée CSA-SD et F3SCTD 3
Arrêté du 1er octobre 2025 modifiant l’arrêté du 14 mars 2025 portant désignation des membres du comité social d’administration spécial départemental et des membres de la formation spécialisée du comité social d’administration départemental du Puy-de-Dôme L’inspecteur d’académie - directeur académique des services de l’Éducation nationale du Puy-de-Dôme, Vu le code général de la fonction publique ; Vu le décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 modifié relatif aux comités sociaux d'administration dans les administrations et les établissements publics de l'État ; Vu le décret du Président de la République du 15 novembre 2024 portant nomination de Monsieur Dominique TERRIEN en qualité de directeur académique des services de l’Education nationale du Puy-de- Dôme ; Vu l’arrêté du 28 avril 2022 portant création de comités sociaux d'administration ministériels, de l'administration centrale, des services déconcentrés et des établissements publics des ministères chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Vu l’arrêté rectoral du 12 janvier 2023 fixant la composition des comités sociaux d’administration spéciaux départementaux ; Vu l’arrêté du 19 janvier 2023 portant désignation des membres du comité social d’administration spécial départemental et des membres de la formation spécialisée du comité social d’administration départemental du Puy-de-Dôme ; Vu l’arrêté du 14 mars 2025 modifiant l’arrêté du 19 janvier 2023 portant désignation des membres du comité social d’administration spécial départemental et des membres de la formation spécialisée du comité social d’administration départemental du Puy-de-Dôme ; Vu le courrier de la FNEC-FP-FO 63 en date du 26 juin 2025 ; Vu les courriels de l’UNSA-Education en date du 26 mai 2025 et du 28 août 2025 ; Vu le courriel du SNUipp-FSU 63 en date du 20 mars 2026 ; ARRÊTÉ : Chapitre Ier : Le comité social d’administration spécial départemental (articles 1er à 2) Les articles 1er et 2 de l’arrêté du 14 mars 2025 sont modifiés comme suit : Article 1er Le comité social d’administration spécial départemental institué auprès de l’inspecteur d’académie - directeur académique des services de l’Éducation nationale du Puy-de-Dôme, comprend, outre monsieur l’inspecteur d’académie - directeur académique des services de l’Éducation nationale du Puy-de-Dôme (ou son représentant) qui le préside, le secrétaire général de la direction des services départementaux de l’Éducation nationale du Puy-de-Dôme. 63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-20-00002 - Arrêté de composition modifiée CSA-SD et F3SCTD 4
Article 2 Sont nommés, en qualité de représentants du personnel au comité social d’administration spécial départemental du Puy-de-Dôme, les dix membres titulaires et dix membres suppléants élus au scrutin de liste dans les conditions fixées à l'article 20 du décret du 20 novembre 2020 susvisé, suivants : 1. Au titre de UNSA éducation a) Représentants titulaires [5 sièges] Pierre VALLEJO, professeur des écoles, zone de remplacement départementale, rattachement administratif à l’école élémentaire Jules Vallès - Clermont-Ferrand Daniel CORNET, professeur certifié, collège Jean Rostand - Les Martres-de-Veyre Amandine DUVIVIER, professeure des écoles, zone de remplacement départementale, rattachement administratif à l’école élémentaire Mercoeur - Clermont-Ferrand Florence BOYER, professeure des écoles, école élémentaire Romain Rolland - Clermont-Ferrand Quentin DUROCH, directeur d’école, école élémentaire - Luzillat b) Représentants suppléants [5 sièges] Bernard MENIER, professeur certifié, collège George Onslow - Lezoux Sylvain MAYOUX, professeur des écoles, zone de remplacement départementale, rattachement administratif à l’école élémentaire Charles Perrault - Clermont-Ferrand Maëva DONDRILLE, professeure certifiée, collège Gérard Philipe - Clermont-Ferrand Emmanuel CHABAUD, personnel de direction, collège Irène et Frédéric Joliot Curie- Aubière Franck PILANDON, enseignant référent, rattachement administratif au collège Anatole France - Gerzat 2. Au titre de FSU a) Représentants titulaires [3 sièges] Alexis BERGER, professeur des écoles, école maternelle Jules Ferry - Cébazat Isabelle ROUSSY, directrice d’école, école maternelle Michelet - Clermont-Ferrand Anne FORAY, directrice d’école, école élémentaire Le Bourgnon - Lempdes b) Représentants suppléants [3 sièges] Murielle VEISZ, professeure certifiée, collège René Cassin - Manzat Saphia BOUMENDJEL, professeure certifiée, collège Albert Camus - Clermont-Ferrand Carine CORRIGER, professeur EPS, collège Marcel Bony - Murat-le-Quaire 3. Au titre de FNEC-FP-FO a) Représentants titulaires [2 sièges] Nicolas TACHIN, directeur d’école à titre provisoire, école primaire – Perrier Jérémy MADELEINE, professeur des écoles, zone de remplacement départementale, rattachement administratif à l’école élémentaire Louise Michel - Romagnat b) Représentants suppléants [2 sièges] Nicolas DUQUERROY, professeur des écoles, zone de remplacement départementale, rattachement administratif à l’école élémentaire - Ennezat Cécile BŒUF, CPE, zone de remplacement départementale, affectée à l’année au collège Lucie Aubrac – Clermont-Ferrand 63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-20-00002 - Arrêté de composition modifiée CSA-SD et F3SCTD 5
Chapitre II : La formation spécialisée du comité social d’administration spécial départemental (articles 3 et 4) Les articles 3 et 4 de l’arrêté du 14 mars 2025 sont modifiés comme suit : Article 3 La formation spécialisée du comité social d'administration spécial départemental institué auprès de l’inspecteur d’académie - directeur académique des services de l’Éducation nationale du Puy-de-Dôme, comprend, outre monsieur l’inspecteur d’académie - directeur académique des services de l’Éducation nationale du Puy-de- Dôme (ou son représentant) qui la préside, le secrétaire général de la direction des services départementaux de l’Éducation nationale du Puy-de-Dôme. Article 4 Sont nommés, en qualité de représentants du personnel à la formation spécialisée du comité social d’administration spécial départemental du Puy-de-Dôme, les dix membres titulaires et dix membres suppléants, désignés dans les conditions fixées à l'article 24 du décret du 20 novembre 2020 susvisé, suivants : 1. Au titre de UNSA éducation a) Représentants titulaires [5 sièges] Florence BOYER, professeure des écoles, école élémentaire Romain Rolland - Clermont-Ferrand Pierre VALLEJO, professeur des écoles, zone de remplacement départementale, rattachement administratif à l’école élémentaire Jules Vallès - Clermont-Ferrand Amandine DUVIVIER, professeure des écoles, zone de remplacement départementale, rattachement administratif à l’école élémentaire Mercoeur - Clermont-Ferrand Daniel CORNET, professeur certifié, collège Jean Rostand - Les Martres-de-Veyre Maëva DONDRILLE, professeure certifiée, collège Gérard Philipe - Clermont-Ferrand b) Représentants suppléants [5 sièges] Eric HAYMA, professeur certifié, Lycée Valéry Giscard d’Estaing - Chamalières Olivier BISCARAT, professeur certifié, Collège Blaise Pascal - Clermont-Ferrand Evelyne LAFAYE, gestionnaire, collège Henri Pourrat - Ceyrat Isabelle PEYRAT, infirmière, collège Albert Camus - Clermont-Ferrand Jennifer LAFUENTE, AESH, collège Pierre Mendès France - Riom 2. Au titre de FSU a) Représentants titulaires [3 sièges] Maud ALIX, professeure des écoles, zone de remplacement départementale, rattachement administratif à l’école maternelle Henri Barbusse – Le Cendre Anne FORAY, directrice d’école, école élémentaire Le Bourgnon - Lempdes Fabien CLAVEAU, professeur certifié, collège Marc Bloch - Cournon-d’Auvergne b) Représentants suppléants [3 sièges] Sophie NEE, professeure des écoles, école élémentaire - Mirefleurs Isabelle DYDUCH, AESH, collège Pierre Mendès France - Riom Raphaël VINCENT, professeur d’EPS, collège Verrière - Issoire 63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-20-00002 - Arrêté de composition modifiée CSA-SD et F3SCTD 6
3. Au titre de FNEC-FP-FO a) Représentants titulaires [2 sièges] Jérémy MADELEINE, professeur des écoles, zone de remplacement départementale, rattachement administratif à l’école élémentaire Louise Michel – Romagnat Lisa MOUTON, professeure des écoles, zone de remplacement départementale, affectée à l’année à l’école maternelle Jean Jaurès Clermont-Ferrand et à l’école élémentaire Jean Jaurès – Clermont- Ferrand b) Représentants suppléants [2 sièges] Cécile BŒUF, CPE, zone de remplacement départementale, affectée à l’année au collège Lucie Aubrac – Clermont-Ferrand Juliette LEFEVRE, professeure certifiée, collège Lucie Aubrac – Clermont-Ferrand Article 5 Le secrétaire général de la DSDEN du Puy-de-Dôme est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Puy-de-Dôme. Fait à Clermont-Ferrand, le 20 mars 2026 L’Inspecteur d’académie Directeur académique des services de l’Éducation nationale du Puy-de-Dôme signé Dominique TERRIEN 63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-20-00002 - Arrêté de composition modifiée CSA-SD et F3SCTD 7

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