Actes des préfectures · Puy-de-Dôme
RAA n°63-2026-084 du 26 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 26 mars 2026
1acte
6pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme
CDEN - Arrêté constitutif 2026
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 6 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PUY-DE-DÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°63-2026-084
PUBLIÉ LE 26 MARS 2026
Sommaire
63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation
nationale du Puy-de-Dôme /
63-2026-03-20-00003 - CDEN - Arrêté constitutif 2026 (3 pages) Page 3
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63_DSDEN_Direction des services
départementaux de l'éducation nationale du
Puy-de-Dôme
63-2026-03-20-00003
CDEN - Arrêté constitutif 2026
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