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Actes des préfectures · Puy-de-Dôme

RAA n°63-2026-087 du 01 avril 2026

Recueil des actes administratifs publié le 1 avril 2026

5actes
30pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

5 actes

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire

  1. AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Raid Insa Lyon Orange qui doit se dérouler les 10, 11 et 12 avril 2026

    Acte du 27 mars 20266 pages63-2026-03-27-00009

  2. AP portant agrément de signaleurs pour la course cycliste Souvenir Laurent Drouillat 2026

    Acte du 26 mars 20265 pages63-2026-03-26-00004

  3. Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Trail NBZ 2026 qui doit se dérouler le 5 avril 2026

    Acte du 26 mars 20265 pages63-2026-03-26-00005

  4. Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un garde-particulier de pêche pour M. DEGOULANGE Jean-Jacques

    Acte du 30 mars 20262 pages63-2026-03-30-00001

84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon)

  1. Arrêté n°37 - 2026 du 24 mars 2026 portant nomination des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme

    Acte du 24 mars 20265 pages63-2026-03-24-00002

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 30 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PUY-DE-DÔME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°63-2026-087 PUBLIÉ LE 1 AVRIL 2026
Sommaire 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire 63-2026-03-27-00009 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Raid Insa Lyon Orange qui doit se dérouler les 10, 11 et 12 avril 2026 (6 pages) Page 3 63-2026-03-26-00004 - AP portant agrément de signaleurs pour la course cycliste Souvenir Laurent Drouillat 2026 (5 pages) Page 10 63-2026-03-26-00005 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Trail NBZ 2026 qui doit se dérouler le 5 avril 2026 (5 pages) Page 16 63-2026-03-30-00001 - Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un garde-particulier de pêche pour M. DEGOULANGE Jean-Jacques (2 pages) Page 22 84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) / 63-2026-03-24-00002 - Arrêté n°37 - 2026 du 24 mars 2026 portant nomination des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme (5 pages) Page 25 2
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-03-27-00009 AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Raid Insa Lyon Orange qui doit se dérouler les 10, 11 et 12 avril 2026 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00009 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Raid Insa Lyon Orange qui doit se dérouler les 10, 11 et 12 avril 2026 3
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00009 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Raid Insa Lyon Orange qui doit se dérouler les 10, 11 et 12 avril 2026 4
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00009 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Raid Insa Lyon Orange qui doit se dérouler les 10, 11 et 12 avril 2026 5
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00009 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Raid Insa Lyon Orange qui doit se dérouler les 10, 11 et 12 avril 2026 6
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00009 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Raid Insa Lyon Orange qui doit se dérouler les 10, 11 et 12 avril 2026 7
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00009 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Raid Insa Lyon Orange qui doit se dérouler les 10, 11 et 12 avril 2026 8
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00009 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Raid Insa Lyon Orange qui doit se dérouler les 10, 11 et 12 avril 2026 9
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-03-26-00004 AP portant agrément de signaleurs pour la course cycliste Souvenir Laurent Drouillat 2026 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00004 - AP portant agrément de signaleurs pour la course cycliste Souvenir Laurent Drouillat 2026 10
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00004 - AP portant agrément de signaleurs pour la course cycliste Souvenir Laurent Drouillat 2026 11
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00004 - AP portant agrément de signaleurs pour la course cycliste Souvenir Laurent Drouillat 2026 12
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00004 - AP portant agrément de signaleurs pour la course cycliste Souvenir Laurent Drouillat 2026 13
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00004 - AP portant agrément de signaleurs pour la course cycliste Souvenir Laurent Drouillat 2026 14
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00004 - AP portant agrément de signaleurs pour la course cycliste Souvenir Laurent Drouillat 2026 15
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-03-26-00005 Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Trail NBZ 2026 qui doit se dérouler le 5 avril 2026 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00005 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Trail NBZ 2026 qui doit se dérouler le 5 avril 2026 16
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00005 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Trail NBZ 2026 qui doit se dérouler le 5 avril 2026 17
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00005 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Trail NBZ 2026 qui doit se dérouler le 5 avril 2026 18
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00005 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Trail NBZ 2026 qui doit se dérouler le 5 avril 2026 19
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00005 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Trail NBZ 2026 qui doit se dérouler le 5 avril 2026 20
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00005 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Trail NBZ 2026 qui doit se dérouler le 5 avril 2026 21
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-03-30-00001 Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un garde-particulier de pêche pour M. DEGOULANGE Jean-Jacques 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-30-00001 - Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un garde-particulier de pêche pour M. DEGOULANGE Jean-Jacques 22
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-30-00001 - Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un garde-particulier de pêche pour M. DEGOULANGE Jean-Jacques 23
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-30-00001 - Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un garde-particulier de pêche pour M. DEGOULANGE Jean-Jacques 24
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) 63-2026-03-24-00002 Arrêté n°37 - 2026 du 24 mars 2026 portant nomination des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme 84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) - 63-2026-03-24-00002 - Arrêté n°37 - 2026 du 24 mars 2026 25
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) - 63-2026-03-24-00002 - Arrêté n°37 - 2026 du 24 mars 2026 26
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) - 63-2026-03-24-00002 - Arrêté n°37 - 2026 du 24 mars 2026 27
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) - 63-2026-03-24-00002 - Arrêté n°37 - 2026 du 24 mars 2026 28
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) - 63-2026-03-24-00002 - Arrêté n°37 - 2026 du 24 mars 2026 29
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) - 63-2026-03-24-00002 - Arrêté n°37 - 2026 du 24 mars 2026 30

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