Actes des préfectures · Puy-de-Dôme
RAA n°63-2026-089 du 01 avril 2026
Recueil des actes administratifs publié le 1 avril 2026
23actes
116pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Modification du récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne G2A SERVICES
Modification du récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne PENET Romain
Modification du récépissé de déclaration de services à la personne VIALATTE Manon
Récépissé de déclaration d'un organisme de service à la personne AUGER Ludivine
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne ALVES Baptiste
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne BAROURI Amine
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne BENZINE Zoé
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne CHOUSSY Patrick
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne GARCIA Stéphanie
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne LEGAIGNEUR Anthony
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne PARIS Jean Jacques
63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme / Pole Sécurité Routière et Service Transport Prévention des Risques Routiers
Ar DDPP-STPRR-2026-0325-0002--A89 E et O--Lim 90--animaux
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme
arrêté n° 20260400 prescrivant l'élaboration du PPRNPi de la limagne des marais
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme / Service Eau Environnement Forêt
Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026 portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau pour l'irrigation par les exploitants agricoles individuels dans les cours d'eau du Puy-de-Dôme, leurs annexes et leurs nappes d'accompagnement et l'occupation du domaine public fluvial pour l'année 2026
Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des articles L.214-3 et L.214-6 du code de l'environnement concernant le plan d'eau du RONZET COMMUNE de Giat AIOT n° 0100305938
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Cabinet
AP n°2026-0542 DU 27.03.26 portant approbation DS ORSEC Pollution des eaux
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Direction de la Réglementation
01 Arrêté portant composition de la Commission Départementale de Sécurité Routière du département du Puy-de-Dôme
Arrêté portant composition au sein de la Commission départementale de sécurité routière d'une section de suivi de la sécurisation des passages à niveau pour le département du Puy-de-dôme
Arrêté portant composition des membres de la commission départementale de sécurité routière du département du puy-de-Dôme - section agrément des gardiens et des installations de fourrières
Arrêté portant composition des membres de la commission départementale de sécurité routière du département du Puy-de-Dôme - section manifestations sportives
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Direction des Collectivités Territoriales
CC ALF modification des statuts AP 20260546 du 27/03/2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire
AP portant renouvellement homologation du terrain de motocross de Peschadoires
63_UDDREAL_Unité départementale de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Puy-de-Dôme
Arrêté préfectoral 20260465 du 23-03-2026 portant prolongation du délai d'instruction - projet Ets DUMAS à Lezoux
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 116 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PUY-DE-DÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°63-2026-089
PUBLIÉ LE 1 AVRIL 2026
Sommaire
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des
solidarités /
63-2026-03-27-00006 - Modification du récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne G2A SERVICES (2 pages) Page 4
63-2026-03-27-00007 - Modification du récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne PENET Romain (4 pages) Page 7
63-2026-03-27-00005 - Modification du récépissé de déclaration de
services à la personne VIALATTE Manon (2 pages) Page 12
63-2026-03-27-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
service à la personne AUGER Ludivine (2 pages) Page 15
63-2026-03-26-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne ALVES Baptiste (2 pages) Page 18
63-2026-03-25-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne BAROURI Amine (2 pages) Page 21
63-2026-03-26-00007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne BENZINE Zoé (2 pages) Page 24
63-2026-03-26-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne CHOUSSY Patrick (2 pages) Page 27
63-2026-03-26-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne GARCIA Stéphanie (2 pages) Page 30
63-2026-03-27-00008 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne LEGAIGNEUR Anthony (2 pages) Page 33
63-2026-03-26-00008 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne PARIS Jean Jacques (2 pages) Page 36
63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du
Puy-de-Dôme / Pole Sécurité Routière et Service Transport
Prévention des Risques Routiers
63-2026-03-25-00001 - Ar DDPP-STPRR-2026-0325-0002--A89 E et O--Lim
90--animaux (4 pages) Page 39
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme /
63-2026-03-06-00010 - arrêté n° 20260400 prescrivant l'élaboration
du PPRNPi de la limagne des marais (3 pages) Page 44
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme /
Service Eau Environnement Forêt
63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026 portant
autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de
l'environnement concernant le prélèvement d'eau pour
l'irrigation par les exploitants agricoles individuels dans les cours
d'eau du Puy-de-Dôme, leurs annexes et leurs nappes
d'accompagnement et l'occupation du domaine public fluvial pour
l'année 2026 (21 pages) Page 48
2
63-2026-03-26-00002 - Arrêté préfectoral portant prescriptions
spécifiques à déclaration au titre des articles L.214-3 et L.214-6 du
code de l'environnement concernant le plan d'eau du
RONZET COMMUNE de Giat AIOT n° 0100305938 (10 pages) Page 70
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Cabinet
63-2026-03-27-00003 - AP n°2026-0542 DU 27.03.26 portant approbation
DS ORSEC Pollution des eaux (2 pages) Page 81
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Direction de la Réglementation
63-2026-03-06-00009 - 01 Arrêté portant composition de la Commission
Départementale de Sécurité Routière du département du
Puy-de-Dôme (4 pages) Page 84
63-2026-03-23-00006 - Arrêté portant composition au sein de la
Commission départementale de sécurité routière d'une section de
suivi de la sécurisation des passages à niveau pour le département du
Puy-de-dôme (4 pages) Page 89
63-2026-03-23-00008 - Arrêté portant composition des membres de la
commission départementale de sécurité routière du
département du puy-de-Dôme - section agrément des gardiens et des
installations de fourrières (2 pages) Page 94
63-2026-03-23-00007 - Arrêté portant composition des membres de la
commission départementale de sécurité routière du
département du Puy-de-Dôme - section manifestations sportives (2
pages) Page 97
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Direction des Collectivités
Territoriales
63-2026-03-27-00010 - CC ALF modification des statuts AP 20260546 du
27/03/2026 (8 pages) Page 100
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire
63-2026-03-25-00002 - AP portant renouvellement homologation du terrain
de motocross de Peschadoires (4 pages) Page 109
63_UDDREAL_Unité départementale de la Direction régionale de
l'environnement, de l'aménagement et du logement du Puy-de-Dôme /
63-2026-03-23-00009 - Arrêté préfectoral 20260465 du 23-03-2026
portant prolongation du délai d'instruction - projet Ets DUMAS à Lezoux
(2 pages) Page 114
3
63_DDETS_Direction départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
63-2026-03-27-00006
Modification du récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne G2A
SERVICES
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-27-00006 - Modification du récépissé de
déclaration d'un organisme de services à la personne G2A SERVICES 4
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-27-00006 - Modification du récépissé de
déclaration d'un organisme de services à la personne G2A SERVICES 5
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-27-00006 - Modification du récépissé de
déclaration d'un organisme de services à la personne G2A SERVICES 6
63_DDETS_Direction départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
63-2026-03-27-00007
Modification du récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne PENET
Romain
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-27-00007 - Modification du récépissé de
déclaration d'un organisme de services à la personne PENET Romain 7
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-27-00007 - Modification du récépissé de
déclaration d'un organisme de services à la personne PENET Romain 8
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-27-00007 - Modification du récépissé de
déclaration d'un organisme de services à la personne PENET Romain 9
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-27-00007 - Modification du récépissé de
déclaration d'un organisme de services à la personne PENET Romain 10
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-27-00007 - Modification du récépissé de
déclaration d'un organisme de services à la personne PENET Romain 11
63_DDETS_Direction départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
63-2026-03-27-00005
Modification du récépissé de déclaration de
services à la personne VIALATTE Manon
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-27-00005 - Modification du récépissé de
déclaration de services à la personne VIALATTE Manon 12
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-27-00005 - Modification du récépissé de
déclaration de services à la personne VIALATTE Manon 13
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-27-00005 - Modification du récépissé de
déclaration de services à la personne VIALATTE Manon 14
63_DDETS_Direction départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
63-2026-03-27-00004
Récépissé de déclaration d'un organisme de
service à la personne AUGER Ludivine
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-27-00004 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de service à la personne AUGER Ludivine 15
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-27-00004 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de service à la personne AUGER Ludivine 16
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-27-00004 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de service à la personne AUGER Ludivine 17
63_DDETS_Direction départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
63-2026-03-26-00006
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne ALVES Baptiste
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-26-00006 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne ALVES Baptiste 18
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-26-00006 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne ALVES Baptiste 19
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-26-00006 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne ALVES Baptiste 20
63_DDETS_Direction départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
63-2026-03-25-00003
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne BAROURI Amine
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-25-00003 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne BAROURI Amine 21
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-25-00003 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne BAROURI Amine 22
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-25-00003 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne BAROURI Amine 23
63_DDETS_Direction départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
63-2026-03-26-00007
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne BENZINE Zoé
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-26-00007 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne BENZINE Zoé 24
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-26-00007 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne BENZINE Zoé 25
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-26-00007 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne BENZINE Zoé 26
63_DDETS_Direction départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
63-2026-03-26-00010
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne CHOUSSY Patrick
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-26-00010 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne CHOUSSY Patrick 27
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-26-00010 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne CHOUSSY Patrick 28
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-26-00010 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne CHOUSSY Patrick 29
63_DDETS_Direction départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
63-2026-03-26-00009
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne GARCIA Stéphanie
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-26-00009 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne GARCIA Stéphanie 30
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-26-00009 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne GARCIA Stéphanie 31
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-26-00009 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne GARCIA Stéphanie 32
63_DDETS_Direction départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
63-2026-03-27-00008
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne LEGAIGNEUR Anthony
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-27-00008 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne LEGAIGNEUR Anthony 33
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-27-00008 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne LEGAIGNEUR Anthony 34
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-27-00008 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne LEGAIGNEUR Anthony 35
63_DDETS_Direction départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
63-2026-03-26-00008
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne PARIS Jean Jacques
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-26-00008 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne PARIS Jean Jacques 36
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-26-00008 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne PARIS Jean Jacques 37
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-03-26-00008 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne PARIS Jean Jacques 38
63_DDPP_Direction Départementale de la
Protection des Populations du Puy-de-Dôme
63-2026-03-25-00001
Ar DDPP-STPRR-2026-0325-0002--A89 E et O--Lim
90--animaux
63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-25-00001 - Ar
DDPP-STPRR-2026-0325-0002--A89 E et O--Lim 90--animaux 39
63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-25-00001 - Ar
DDPP-STPRR-2026-0325-0002--A89 E et O--Lim 90--animaux 40
63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-25-00001 - Ar
DDPP-STPRR-2026-0325-0002--A89 E et O--Lim 90--animaux 41
63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-25-00001 - Ar
DDPP-STPRR-2026-0325-0002--A89 E et O--Lim 90--animaux 42
63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-25-00001 - Ar
DDPP-STPRR-2026-0325-0002--A89 E et O--Lim 90--animaux 43
63_DDT_Direction Départementale des
Territoires du Puy-de-Dôme
63-2026-03-06-00010
arrêté n° 20260400 prescrivant l'élaboration du
PPRNPi de la limagne des marais
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-06-00010 - arrêté n° 20260400 prescrivant
l'élaboration du PPRNPi de la limagne des marais 44
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-06-00010 - arrêté n° 20260400 prescrivant
l'élaboration du PPRNPi de la limagne des marais 45
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-06-00010 - arrêté n° 20260400 prescrivant
l'élaboration du PPRNPi de la limagne des marais 46
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-06-00010 - arrêté n° 20260400 prescrivant
l'élaboration du PPRNPi de la limagne des marais 47
63_DDT_Direction Départementale des
Territoires du Puy-de-Dôme
63-2026-03-31-00002
Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026 portant
autorisation temporaire au titre des articles
L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement
concernant le prélèvement d'eau pour
l'irrigation par les exploitants agricoles
individuels dans les cours d'eau du Puy-de-Dôme,
leurs annexes et leurs nappes
d'accompagnement et l'occupation du domaine
public fluvial pour l'année 2026
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 48
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 49
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 50
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 51
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 52
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 53
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 54
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 55
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 56
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 57
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 58
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 59
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 60
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 61
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 62
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 63
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 64
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 65
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 66
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 67
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 68
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-31-00002 - Arrêté n°20260554 du 31 mars 2026
portant autorisation temporaire au titre des articles L.214.1 à L.214.6 du code de l'environnement concernant le prélèvement d'eau 69
63_DDT_Direction Départementale des
Territoires du Puy-de-Dôme
63-2026-03-26-00002
Arrêté préfectoral
portant prescriptions spécifiques à déclaration
au titre des articles L.214-3 et L.214-6
du code de l'environnement concernant
le plan d'eau du RONZET
COMMUNE de Giat
AIOT n° 0100305938
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00002 - Arrêté préfectoral
portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des articles L.214-3 et L.214-6 70
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00002 - Arrêté préfectoral
portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des articles L.214-3 et L.214-6 71
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00002 - Arrêté préfectoral
portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des articles L.214-3 et L.214-6 72
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00002 - Arrêté préfectoral
portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des articles L.214-3 et L.214-6 73
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00002 - Arrêté préfectoral
portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des articles L.214-3 et L.214-6 74
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00002 - Arrêté préfectoral
portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des articles L.214-3 et L.214-6 75
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00002 - Arrêté préfectoral
portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des articles L.214-3 et L.214-6 76
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00002 - Arrêté préfectoral
portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des articles L.214-3 et L.214-6 77
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00002 - Arrêté préfectoral
portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des articles L.214-3 et L.214-6 78
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00002 - Arrêté préfectoral
portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des articles L.214-3 et L.214-6 79
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-26-00002 - Arrêté préfectoral
portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des articles L.214-3 et L.214-6 80
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-03-27-00003
AP n°2026-0542 DU 27.03.26 portant
approbation DS ORSEC Pollution des eaux
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00003 - AP n°2026-0542 DU 27.03.26 portant approbation DS ORSEC Pollution
des eaux 81
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00003 - AP n°2026-0542 DU 27.03.26 portant approbation DS ORSEC Pollution
des eaux 82
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00003 - AP n°2026-0542 DU 27.03.26 portant approbation DS ORSEC Pollution
des eaux 83
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-03-06-00009
01 Arrêté portant composition de la Commission
Départementale de Sécurité Routière du
département du Puy-de-Dôme
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-06-00009 - 01 Arrêté portant composition de la Commission Départementale de
Sécurité Routière du département du Puy-de-Dôme 84
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-06-00009 - 01 Arrêté portant composition de la Commission Départementale de
Sécurité Routière du département du Puy-de-Dôme 85
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-06-00009 - 01 Arrêté portant composition de la Commission Départementale de
Sécurité Routière du département du Puy-de-Dôme 86
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-06-00009 - 01 Arrêté portant composition de la Commission Départementale de
Sécurité Routière du département du Puy-de-Dôme 87
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-06-00009 - 01 Arrêté portant composition de la Commission Départementale de
Sécurité Routière du département du Puy-de-Dôme 88
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-03-23-00006
Arrêté portant composition au sein de la
Commission départementale de sécurité
routière d'une section de suivi de la sécurisation
des passages à niveau pour le département du
Puy-de-dôme
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-23-00006 - Arrêté portant composition au sein de la Commission départementale
de sécurité routière d'une section de suivi de la sécurisation des passages à niveau pour le département du Puy-de-dôme 89
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-23-00006 - Arrêté portant composition au sein de la Commission départementale
de sécurité routière d'une section de suivi de la sécurisation des passages à niveau pour le département du Puy-de-dôme 90
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-23-00006 - Arr êté portant composition au sein de la Commission départementale
de sécurité routière d'une section de suivi de la sécurisation des passages à niveau pour le département du Puy-de-dôme 91
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-23-00006 - Arrêté portant composition au sein de la Commission départementale
de sécurité routière d'une section de suivi de la sécurisation des passages à niveau pour le département du Puy-de-dôme 92
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-23-00006 - Arrêté portant composition au sein de la Commission départementale
de sécurité routière d'une section de suivi de la sécurisation des passages à niveau pour le département du Puy-de-dôme 93
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-03-23-00008
Arrêté portant composition des membres de la
commission départementale de sécurité routière
du département du puy-de-Dôme - section
agrément des gardiens et des installations de
fourrières
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-23-00008 - Arrêté portant composition des membres de la commission
départementale de sécurité routière du département du puy-de-Dôme - section agrément des gardiens et des installations de 94
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-23-00008 - Arrêté portant composition des membres de la commission
départementale de sécurité routière du département du puy-de-Dôme - section agrément des gardiens et des installations de 95
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-23-00008 - Arrêté portant composition des membres de la commission
départementale de sécurité routière du département du puy-de-Dôme - section agrément des gardiens et des installations de 96
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-03-23-00007
Arrêté portant composition des membres de la
commission départementale de sécurité routière
du département du Puy-de-Dôme - section
manifestations sportives
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-23-00007 - Arrêté portant composition des membres de la commission
départementale de sécurité routière du département du Puy-de-Dôme - section manifestations sportives 97
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-23-00007 - Arrêté portant composition des membres de la commission
départementale de sécurité routière du département du Puy-de-Dôme - section manifestations sportives 98
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-23-00007 - Arrêté portant composition des membres de la commission
départementale de sécurité routière du département du Puy-de-Dôme - section manifestations sportives 99
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-03-27-00010
CC ALF modification des statuts AP 20260546 du
27/03/2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00010 - CC ALF modification des statuts AP 20260546 du 27/03/2026 100
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00010 - CC ALF modification des statuts AP 20260546 du 27/03/2026 101
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00010 - CC ALF modification des statuts AP 20260546 du 27/03/2026 102
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00010 - CC ALF modification des statuts AP 20260546 du 27/03/2026 103
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00010 - CC ALF modification des statuts AP 20260546 du 27/03/2026 104
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00010 - CC ALF modification des statuts AP 20260546 du 27/03/2026 105
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00010 - CC ALF modification des statuts AP 20260546 du 27/03/2026 106
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00010 - CC ALF modification des statuts AP 20260546 du 27/03/2026 107
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-27-00010 - CC ALF modification des statuts AP 20260546 du 27/03/2026 108
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-03-25-00002
AP portant renouvellement homologation du
terrain de motocross de Peschadoires
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-25-00002 - AP portant renouvellement homologation du terrain de motocross de
Peschadoires 109
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-25-00002 - AP portant renouvellement homologation du terrain de motocross de
Peschadoires 110
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-25-00002 - AP portant renouvellement homologation du terrain de motocross de
Peschadoires 111
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-25-00002 - AP portant renouvellement homologation du terrain de motocross de
Peschadoires 112
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-25-00002 - AP portant renouvellement homologation du terrain de motocross de
Peschadoires 113
63_UDDREAL_Unité départementale de la
Direction régionale de l'environnement, de
l'aménagement et du logement du Puy-de-Dôme
63-2026-03-23-00009
Arrêté préfectoral 20260465 du 23-03-2026
portant prolongation du délai d'instruction -
projet Ets DUMAS à Lezoux
63_UDDREAL_Unité départementale de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du
Puy-de-Dôme - 63-2026-03-23-00009 - Arrêté préfectoral 20260465 du 23-03-2026 portant prolongation du délai d'instruction - projet 114
63_UDDREAL_Unité départementale de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du
Puy-de-Dôme - 63-2026-03-23-00009 - Arrêté préfectoral 20260465 du 23-03-2026 portant prolongation du délai d'instruction - projet 115
63_UDDREAL_Unité départementale de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du
Puy-de-Dôme - 63-2026-03-23-00009 - Arrêté préfectoral 20260465 du 23-03-2026 portant prolongation du délai d'instruction - projet 116