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Actes des préfectures · Puy-de-Dôme

RAA n°63-2026-090 du 03 avril 2026

Recueil des actes administratifs publié le 3 avril 2026

2actes
27pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

2 actes

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Courrier

  1. Arrêté n°20260578 - Portant délégation de signature pour l'administration générale à Monsieur Guilhem BRUN - Directeur DDT

    Acte du 3 avril 202620 pages63-2026-04-03-00001

  2. Arrêté n°20260579 portant délégation de signature à mme Gaetane POLLET - directrice des sécurités

    Acte du 3 avril 20263 pages63-2026-04-03-00002

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 27 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PUY-DE-DÔME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°63-2026-090 PUBLIÉ LE 3 AVRIL 2026
Sommaire 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Courrier 63-2026-04-03-00001 - Arrêté n°20260578 - Portant délégation de signature pour l'administration générale à Monsieur Guilhem BRUN - Directeur DDT (20 pages) Page 3 63-2026-04-03-00002 - Arrêté n°20260579 portant délégation de signature à mme Gaetane POLLET - directrice des sécurités (3 pages) Page 24 2
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-04-03-00001 Arrêté n°20260578 - Portant délégation de signature pour l'administration générale à Monsieur Guilhem BRUN - Directeur DDT 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-03-00001 - Arrêté n°20260578 - Portant délégation de signature pour l'administration générale à Monsieur Guilhem BRUN - Directeur DDT 3
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-03-00001 - Arrêté n°20260578 - Portant délégation de signature pour l'administration générale à Monsieur Guilhem BRUN - Directeur DDT 4
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-03-00001 - Arrêté n°20260578 - Portant délégation de signature pour l'administration générale à Monsieur Guilhem BRUN - Directeur DDT 5
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63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-04-03-00002 Arrêté n°20260579 portant délégation de signature à mme Gaetane POLLET - directrice des sécurités 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-03-00002 - Arrêté n°20260579 portant délégation de signature à mme Gaetane POLLET - directrice des sécurités 24
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-03-00002 - Arrêté n°20260579 portant délégation de signature à mme Gaetane POLLET - directrice des sécurités 25
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63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-03-00002 - Arrêté n°20260579 portant délégation de signature à mme Gaetane POLLET - directrice des sécurités 27

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