Actes des préfectures · Puy-de-Dôme
RAA n°63-2026-095 du 09 avril 2026
Recueil des actes administratifs publié le 9 avril 2026
3actes
15pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Cabinet
AP 20260602 du 09/04/2026 modifiant temporairement l'AP20221390 du 16 septembre 2022, relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de Clermont - Ferrand Auvergne - volet sûreté - Travaux de mise en conformité énergétique de la plateforme de l'aéroport de Clermont-Ferrand
AP 20260603 du 09/04/2026 modifiant temporairement l'arrêté préfectoral n°20221390 du 16 septembre 2022, relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de Clermont - Ferrand Auvergne - volet sûreté - Déclenchement des phases des travaux de mise en conformité énergétique de la plateforme de l'aéroport de Clermont-Ferrand
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Riom
Arrêté 2026-013 portant convocation des électeurs de la commune d'Espinasse
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 15 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PUY-DE-DÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°63-2026-095
PUBLIÉ LE 9 AVRIL 2026
Sommaire
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Cabinet
63-2026-04-09-00002 - AP 20260602 du 09/04/2026 modifiant
temporairement l'AP20221390 du 16 septembre 2022, relatif aux mesures
de police applicables sur l'aérodrome de Clermont - Ferrand Auvergne
- volet sûreté - Travaux de mise en conformité énergétique de la
plateforme de l'aéroport de Clermont-Ferrand (5 pages) Page 3
63-2026-04-09-00003 - AP 20260603 du 09/04/2026 modifiant
temporairement l'arrêté préfectoral n°20221390 du 16 septembre
2022, relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de
Clermont - Ferrand Auvergne - volet sûreté - Déclenchement des
phases des travaux de mise en conformité énergétique de la
plateforme de l'aéroport de Clermont-Ferrand (3 pages) Page 9
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Riom
63-2026-04-09-00001 - Arrêté 2026-013 portant convocation des
électeurs de la commune d'Espinasse (2 pages) Page 13
2
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-04-09-00002
AP 20260602 du 09/04/2026 modifiant
temporairement l'AP20221390 du 16 septembre
2022, relatif aux mesures de police applicables
sur l'aérodrome de Clermont - Ferrand Auvergne
- volet sûreté - Travaux de mise en conformité
énergétique de la plateforme de l'aéroport de
Clermont-Ferrand
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-09-00002 - AP 20260602 du 09/04/2026 modifiant temporairement l'AP20221390 du
16 septembre 2022, relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de Clermont - Ferrand Auvergne - volet sûreté - Travaux 3
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-09-00002 - AP 20260602 du 09/04/2026 modifiant temporairement l'AP20221390 du
16 septembre 2022, relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de Clermont - Ferrand Auvergne - volet sûreté - Travaux 4
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-09-00002 - AP 20260602 du 09/04/2026 modifiant temporairement l'AP20221390 du
16 septembre 2022, relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de Clermont - Ferrand Auvergne - volet sûreté - Travaux 5
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-09-00002 - AP 20260602 du 09/04/2026 modifiant temporairement l'AP20221390 du
16 septembre 2022, relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de Clermont - Ferrand Auvergne - volet sûreté - Travaux 6
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-09-00002 - AP 20260602 du 09/04/2026 modifiant temporairement l'AP20221390 du
16 septembre 2022, relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de Clermont - Ferrand Auvergne - volet sûreté - Travaux 7
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-09-00002 - AP 20260602 du 09/04/2026 modifiant temporairement l'AP20221390 du
16 septembre 2022, relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de Clermont - Ferrand Auvergne - volet sûreté - Travaux 8
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-04-09-00003
AP 20260603 du 09/04/2026 modifiant
temporairement l'arrêté préfectoral n°20221390
du 16 septembre 2022, relatif aux mesures de
police applicables sur l'aérodrome de Clermont -
Ferrand Auvergne - volet sûreté - Déclenchement
des phases des travaux de mise en conformité
énergétique de la plateforme de l'aéroport de
Clermont-Ferrand
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-09-00003 - AP 20260603 du 09/04/2026 modifiant temporairement l'arrêté
préfectoral n°20221390 du 16 septembre 2022, relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de Clermont - Ferrand 9
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-09-00003 - AP 20260603 du 09/04/2026 modifiant temporairement l'arrêté
préfectoral n°20221390 du 16 septembre 2022, relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de Clermont - Ferrand 10
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-09-00003 - AP 20260603 du 09/04/2026 modifiant temporairement l'arrêté
préfectoral n°20221390 du 16 septembre 2022, relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de Clermont - Ferrand 11
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-09-00003 - AP 20260603 du 09/04/2026 modifiant temporairement l'arrêté
préfectoral n°20221390 du 16 septembre 2022, relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de Clermont - Ferrand 12
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-04-09-00001
Arrêté 2026-013 portant convocation des
électeurs de la commune d'Espinasse
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-09-00001 - Arrêté 2026-013 portant convocation des électeurs de la commune
d'Espinasse 13
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-09-00001 - Arrêté 2026-013 portant convocation des électeurs de la commune
d'Espinasse 14
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-09-00001 - Arrêté 2026-013 portant convocation des électeurs de la commune
d'Espinasse 15