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Actes des préfectures · Puy-de-Dôme

RAA-63-2026-113-du 04 mai 2026

Recueil des actes administratifs publié le 4 mai 2026

4actes
21pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

4 actes

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Courrier

  1. Arreté N°20260709 portant subdélégation de signature de Monsieur Jean-Paul VICAT, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dome, sous-préfet de l'arrondissement de Clermont-Ferrand en matière d'

    Acte du 4 mai 20264 pages63-2026-05-04-00003

  2. Arreté n°20260710 portant subdélégation de signature à Mme Linda SAYOUD Directrice des migrations et de l'intégration par intérim

    Acte du 4 mai 20263 pages63-2026-05-04-00002

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire

  1. AP portant autorisation course cycliste - Tour d'Ambert Livradois Forez Masculin

    Acte du 30 avril 20264 pages63-2026-04-30-00011

  2. AP portant autorisation course cycliste - Tour d'Ambert Livradois Forez Féminin

    Acte du 30 avril 20264 pages63-2026-04-30-00013

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 21 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PUY-DE-DÔME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°63-2026-113 PUBLIÉ LE 4 MAI 2026
Sommaire 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Courrier 63-2026-05-04-00003 - Arreté N°20260709 portant subdélégation de signature de Monsieur Jean-Paul VICAT, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dome, sous-préfet de l'arrondissement de Clermont-Ferrand en matière d' (4 pages) Page 3 63-2026-05-04-00002 - Arreté n°20260710 portant subdélégation de signature à Mme Linda SAYOUD Directrice des migrations et de l'intégration par intérim (3 pages) Page 8 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire 63-2026-04-30-00011 - AP portant autorisation course cycliste - Tour d'Ambert Livradois Forez Masculin (4 pages) Page 12 63-2026-04-30-00013 - AP portant autorisation course cycliste - Tour d'Ambert Livradois Forez Féminin (4 pages) Page 17 2
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-04-00003 Arreté N°20260709 portant subdélégation de signature de Monsieur Jean-Paul VICAT, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dome, sous-préfet de l'arrondissement de Clermont-Ferrand en matière d' 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-04-00003 - Arreté N°20260709 portant subdélégation de signature de Monsieur Jean-Paul VICAT, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dome, sous-préfet de l'arrondissement de Clermont-Ferrand en 3
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-04-00003 - Arreté N°20260709 portant subdélégation de signature de Monsieur Jean-Paul VICAT, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dome, sous-préfet de l'arrondissement de Clermont-Ferrand en 4
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-04-00003 - Arreté N°20260709 portant subdélégation de signature de Monsieur Jean-Paul VICAT, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dome, sous-préfet de l'arrondissement de Clermont-Ferrand en 5
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-04-00003 - Arreté N°20260709 portant subdélégation de signature de Monsieur Jean-Paul VICAT, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dome, sous-préfet de l'arrondissement de Clermont-Ferrand en 6
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-04-00003 - Arreté N°20260709 portant subdélégation de signature de Monsieur Jean-Paul VICAT, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dome, sous-préfet de l'arrondissement de Clermont-Ferrand en 7
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-04-00002 Arreté n°20260710 portant subdélégation de signature à Mme Linda SAYOUD Directrice des migrations et de l'intégration par intérim 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-04-00002 - Arreté n°20260710 portant subdélégation de signature à Mme Linda SAYOUD Directrice des migrations et de l'intégration par intérim 8
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-04-00002 - Arreté n°20260710 portant subdélégation de signature à Mme Linda SAYOUD Directrice des migrations et de l'intégration par intérim 9
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-04-00002 - Arreté n°20260710 portant subdélégation de signature à Mme Linda SAYOUD Directrice des migrations et de l'intégration par intérim 10
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-04-00002 - Arreté n°20260710 portant subdélégation de signature à Mme Linda SAYOUD Directrice des migrations et de l'intégration par intérim 11
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-04-30-00011 AP portant autorisation course cycliste - Tour d'Ambert Livradois Forez Masculin 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-30-00011 - AP portant autorisation course cycliste - Tour d'Ambert Livradois Forez Masculin 12
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-30-00011 - AP portant autorisation course cycliste - Tour d'Ambert Livradois Forez Masculin 13
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-30-00011 - AP portant autorisation course cycliste - Tour d'Ambert Livradois Forez Masculin 14
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-30-00011 - AP portant autorisation course cycliste - Tour d'Ambert Livradois Forez Masculin 15
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-30-00011 - AP portant autorisation course cycliste - Tour d'Ambert Livradois Forez Masculin 16
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-04-30-00013 AP portant autorisation course cycliste - Tour d'Ambert Livradois Forez Féminin 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-30-00013 - AP portant autorisation course cycliste - Tour d'Ambert Livradois Forez Féminin 17
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-30-00013 - AP portant autorisation course cycliste - Tour d'Ambert Livradois Forez Féminin 18
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-30-00013 - AP portant autorisation course cycliste - Tour d'Ambert Livradois Forez Féminin 19
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-30-00013 - AP portant autorisation course cycliste - Tour d'Ambert Livradois Forez Féminin 20
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-30-00013 - AP portant autorisation course cycliste - Tour d'Ambert Livradois Forez Féminin 21

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