RAA N°63-2026-128 du 21 mai 2026

PUY-DE-DÔME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°63-2026-128 PUBLIÉ LE 21 MAI 2026

Sommaire 63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques / 63-2026-05-12-00008 - Décision de délégations spéciales de signature pour le Pôle Pilotage et Ressources n°2026-14 (2 pages) Page 4 63-2026-05-12-00009 - DS-PPR-15 décision de subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire- gestion des crédits et des actes du pouvoir adjudicateur- (3 pages) Page 7 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Cabinet 63-2026-05-12-00003 - Liste nominative des candidats admis à l'examen de formateur aux premiers secours citoyen (FPSC) - session du 12/05/2026 (2 pages) Page 11 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Courrier 63-2026-05-13-00007 - Arrêté portant délégation de signature en date du 13 mai 2026 (4 pages) Page 14 63-2026-05-01-00003 - Décision pouvant faire l'objet d'une délégation de signature - tableau du 1er mai 2026 (15 pages) Page 19 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Direction des Collectivités Territoriales 63-2026-05-18-00003 - SGEB modification statuts mai 2026 (4 pages) Page 35 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire 63-2026-05-12-00005 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée Col du Béal" le 6 juin 2026 (5 pages) Page 40 63-2026-05-12-00004 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée Col du Chansert" le 6 juin 2026 (5 pages) Page 46 63-2026-05-12-00007 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée de Chastreix" le 13 juin 2026 (5 pages) Page 52 63-2026-05-12-00006 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée de la Stèle" le 13 juin 2026 (5 pages) Page 58 63-2026-05-19-00003 - AP portant agrément signaleurs course cycliste Prix Cycliste Ufolep d'Aubière le 7 juin 2026 (5 pages) Page 64 63-2026-05-20-00001 - Arrêté préfectoral portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Cham'Trail 2026 qui doit se dérouler le 30 mai 2026 (5 pages) Page 70 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Riom 63-2026-05-19-00001 - 2026-05-19- Arrêté Préfectoral - Dérogation aux horaires - STADIUM RIOM (2 pages) Page 76 63-2026-05-20-00002 - Arrêté préfectoral de composition de la CDAC 181 (2 pages) Page 79 2

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes / 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la commune de Châtel-Guyon, pour l'utilisation à des fins thérapeutiques dans l'établissement thermal de Châtel Guyon (30 pages) Page 82 84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) / 63-2026-05-13-00005 - Arrêté n°76 - 2026 du 13 mai 2026 portant modification de l'arrêté nomination des membres du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme (2 pages) Page 113 3

63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques 63-2026-05-12-00008 Décision de délégations spéciales de signature pour le Pôle Pilotage et Ressources n°2026-14 63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques - 63-2026-05-12-00008 - Décision de délégations spéciales de signature pour le Pôle Pilotage et Ressources n°2026-14 4

63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques - 63-2026-05-12-00008 - Décision de délégations spéciales de signature pour le Pôle Pilotage et Ressources n°2026-14 5

63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques - 63-2026-05-12-00008 - Décision de délégations spéciales de signature pour le Pôle Pilotage et Ressources n°2026-14 6

63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques 63-2026-05-12-00009 DS-PPR-15 décision de subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire- gestion des crédits et des actes du pouvoir adjudicateur- 63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques - 63-2026-05-12-00009 - DS-PPR-15 décision de subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire- gestion des crédits et des actes du pouvoir adjudicateur- 7

63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques - 63-2026-05-12-00009 - DS-PPR-15 décision de subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire- gestion des crédits et des actes du pouvoir adjudicateur- 8

63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques - 63-2026-05-12-00009 - DS-PPR-15 décision de subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire- gestion des crédits et des actes du pouvoir adjudicateur- 9

63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques - 63-2026-05-12-00009 - DS-PPR-15 décision de subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire- gestion des crédits et des actes du pouvoir adjudicateur- 10

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-12-00003 Liste nominative des candidats admis à l'examen de formateur aux premiers secours citoyen (FPSC) - session du 12/05/2026 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00003 - Liste nominative des candidats admis à l'examen de formateur aux premiers secours citoyen (FPSC) - session du 12/05/2026 11

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00003 - Liste nominative des candidats admis à l'examen de formateur aux premiers secours citoyen (FPSC) - session du 12/05/2026 12

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00003 - Liste nominative des candidats admis à l'examen de formateur aux premiers secours citoyen (FPSC) - session du 12/05/2026 13

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-13-00007 Arrêté portant délégation de signature en date du 13 mai 2026 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-13-00007 - Arrêté portant délégation de signature en date du 13 mai 2026 14

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-13-00007 - Arrêté portant délégation de signature en date du 13 mai 2026 15

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-13-00007 - Arrêté portant délégation de signature en date du 13 mai 2026 16

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-13-00007 - Arrêté portant délégation de signature en date du 13 mai 2026 17

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-13-00007 - Arrêté portant délégation de signature en date du 13 mai 2026 18

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-01-00003 Décision pouvant faire l'objet d'une délégation de signature - tableau du 1er mai 2026 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-01-00003 - Décision pouvant faire l'objet d'une délégation de signature - tableau du 1er mai 2026 19

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-01-00003 - Décision pouvant faire l'objet d'une délégation de signature - tableau du 1er mai 2026 20

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-01-00003 - Décision pouvant faire l'objet d'une délégation de signature - tableau du 1er mai 2026 21

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-01-00003 - Décision pouvant faire l'objet d'une délégation de signature - tableau du 1er mai 2026 22

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-01-00003 - Décision pouvant faire l'objet d'une délégation de signature - tableau du 1er mai 2026 23

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-01-00003 - Décision pouvant faire l'objet d'une délégation de signature - tableau du 1er mai 2026 24

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-01-00003 - Décision pouvant faire l'objet d'une délégation de signature - tableau du 1er mai 2026 25

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-01-00003 - Décision pouvant faire l'objet d'une délégation de signature - tableau du 1er mai 2026 26

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-01-00003 - Décision pouvant faire l'objet d'une délégation de signature - tableau du 1er mai 2026 27

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-01-00003 - Décision pouvant faire l'objet d'une délégation de signature - tableau du 1er mai 2026 28

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-01-00003 - Décision pouvant faire l'objet d'une délégation de signature - tableau du 1er mai 2026 29

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-01-00003 - Décision pouvant faire l'objet d'une délégation de signature - tableau du 1er mai 2026 30

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-01-00003 - Décision pouvant faire l'objet d'une délégation de signature - tableau du 1er mai 2026 31

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-01-00003 - Décision pouvant faire l'objet d'une délégation de signature - tableau du 1er mai 2026 32

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-01-00003 - Décision pouvant faire l'objet d'une délégation de signature - tableau du 1er mai 2026 33

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-01-00003 - Décision pouvant faire l'objet d'une délégation de signature - tableau du 1er mai 2026 34

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-18-00003 SGEB modification statuts mai 2026 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-18-00003 - SGEB modification statuts mai 2026 35

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-18-00003 - SGEB modification statuts mai 2026 36

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-18-00003 - SGEB modification statuts mai 2026 37

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-18-00003 - SGEB modification statuts mai 2026 38

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-18-00003 - SGEB modification statuts mai 2026 39

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-12-00005 AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée Col du Béal" le 6 juin 2026 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00005 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée Col du Béal" le 6 juin 2026 40

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00005 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée Col du Béal" le 6 juin 2026 41

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00005 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée Col du Béal" le 6 juin 2026 42

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00005 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée Col du Béal" le 6 juin 2026 43

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00005 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée Col du Béal" le 6 juin 2026 44

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00005 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée Col du Béal" le 6 juin 2026 45

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-12-00004 AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée Col du Chansert" le 6 juin 2026 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00004 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée Col du Chansert" le 6 juin 2026 46

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00004 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée Col du Chansert" le 6 juin 2026 47

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00004 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée Col du Chansert" le 6 juin 2026 48

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00004 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée Col du Chansert" le 6 juin 2026 49

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00004 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée Col du Chansert" le 6 juin 2026 50

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00004 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée Col du Chansert" le 6 juin 2026 51

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-12-00007 AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée de Chastreix" le 13 juin 2026 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00007 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée de Chastreix" le 13 juin 2026 52

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00007 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée de Chastreix" le 13 juin 2026 53

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00007 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée de Chastreix" le 13 juin 2026 54

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00007 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée de Chastreix" le 13 juin 2026 55

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00007 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée de Chastreix" le 13 juin 2026 56

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00007 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée de Chastreix" le 13 juin 2026 57

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-12-00006 AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée de la Stèle" le 13 juin 2026 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00006 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée de la Stèle" le 13 juin 2026 58

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00006 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée de la Stèle" le 13 juin 2026 59

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00006 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée de la Stèle" le 13 juin 2026 60

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00006 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée de la Stèle" le 13 juin 2026 61

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00006 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée de la Stèle" le 13 juin 2026 62

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-12-00006 - AP portant agrément signaleurs course cycliste "Montée de la Stèle" le 13 juin 2026 63

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-19-00003 AP portant agrément signaleurs course cycliste Prix Cycliste Ufolep d'Aubière le 7 juin 2026 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-19-00003 - AP portant agrément signaleurs course cycliste Prix Cycliste Ufolep d'Aubière le 7 juin 2026 64

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-19-00003 - AP portant agrément signaleurs course cycliste Prix Cycliste Ufolep d'Aubière le 7 juin 2026 65

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-19-00003 - AP portant agrément signaleurs course cycliste Prix Cycliste Ufolep d'Aubière le 7 juin 2026 66

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-19-00003 - AP portant agrément signaleurs course cycliste Prix Cycliste Ufolep d'Aubière le 7 juin 2026 67

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-19-00003 - AP portant agrément signaleurs course cycliste Prix Cycliste Ufolep d'Aubière le 7 juin 2026 68

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-19-00003 - AP portant agrément signaleurs course cycliste Prix Cycliste Ufolep d'Aubière le 7 juin 2026 69

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-20-00001 Arrêté préfectoral portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Cham'Trail 2026 qui doit se dérouler le 30 mai 2026 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-20-00001 - Arrêté préfectoral portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Cham'Trail 2026 qui doit se dérouler le 30 mai 2026 70

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-20-00001 - Arrêté préfectoral portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Cham'Trail 2026 qui doit se dérouler le 30 mai 2026 71

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-20-00001 - Arrêté préfectoral portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Cham'Trail 2026 qui doit se dérouler le 30 mai 2026 72

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-20-00001 - Arrêté préfectoral portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Cham'Trail 2026 qui doit se dérouler le 30 mai 2026 73

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-20-00001 - Arrêté préfectoral portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Cham'Trail 2026 qui doit se dérouler le 30 mai 2026 74

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-20-00001 - Arrêté préfectoral portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Cham'Trail 2026 qui doit se dérouler le 30 mai 2026 75

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-19-00001 2026-05-19- Arrêté Préfectoral - Dérogation aux horaires - STADIUM RIOM 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-19-00001 - 2026-05-19- Arrêté Préfectoral - Dérogation aux horaires - STADIUM RIOM 76

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-19-00001 - 2026-05-19- Arrêté Préfectoral - Dérogation aux horaires - STADIUM RIOM 77

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-19-00001 - 2026-05-19- Arrêté Préfectoral - Dérogation aux horaires - STADIUM RIOM 78

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-20-00002 Arrêté préfectoral de composition de la CDAC 181 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-20-00002 - Arrêté préfectoral de composition de la CDAC 181 79

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-20-00002 - Arrêté préfectoral de composition de la CDAC 181 80

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-20-00002 - Arrêté préfectoral de composition de la CDAC 181 81

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes 63-2026-05-18-00004 Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la commune de Châtel-Guyon, pour l'utilisation à des fins thérapeutiques dans l'établissement thermal de Châtel Guyon 84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 82

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 83

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 84

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 85

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 86

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 87

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 88

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 89

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 90

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 91

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 92

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 93

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 94

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 95

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 96

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 97

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 98

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 99

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 100

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 101

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 102

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84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 111

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-05-18-00004 - Arrêté n°20260781 du 18 mai 2026 portant autorisation d'exploiter l'eau minérale naturelle des forages Aubignat Ouest, Louise Nord, Carnot Est et Germaine situés sur la 112

84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) 63-2026-05-13-00005 Arrêté n°76 - 2026 du 13 mai 2026 portant modification de l'arrêté nomination des membres du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme 84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) - 63-2026-05-13-00005 - Arrêté n°76 - 2026 du 13 mai 2026 113

84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) - 63-2026-05-13-00005 - Arrêté n°76 - 2026 du 13 mai 2026 114

84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) - 63-2026-05-13-00005 - Arrêté n°76 - 2026 du 13 mai 2026 115

Les actes de ce recueil

63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Cabinet

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Courrier

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Direction des Collectivités Territoriales

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Riom

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes

84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon)

Texte intégral