Actes des préfectures · Puy-de-Dôme

RAA N°63-2026-134 du 29 mai 2026

Recueil des actes administratifs publié le 29 mai 2026

21actes

97pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

21 actes

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme / Pole Sécurité Routière et Service Transport Prévention des Risques Routiers

Ar DDPP-STPRR-2026-0601----A71-A75-Fauchage--fermetures de nuit 01 au 19 juin 2026
Acte du 29 mai 202614 pages63-2026-05-29-00002

63_DIR_Direction Interdépartementale des Routes du Massif-Central

Arrêté 2026-N-12
Acte du 21 mai 20263 pages63-2026-05-21-00009

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme

AP mise en demeure Les Hurleurs de la Dore 22-05-26 - Escoutoux
Acte du 22 mai 20262 pages63-2026-05-22-00014
Arrêté prescrivant l'ouverture d'une enquête publique relative au projet de classement du Tilleul de la Combe Droit à Lapeyrouse
Acte du 27 mai 20264 pages63-2026-05-27-00004

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Cabinet

Arrêté n°20260878 réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote sur la voie publique dans le département du Puy-de-Dôme du 1er juin au 15 septembre 2026
Acte du 29 mai 20263 pages63-2026-05-29-00003

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Direction de la Réglementation

260526 AP Renouv Station tourisme LA BOURBOULE
Acte du 28 mai 20262 pages63-2026-05-28-00002

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Ambert

Arrêté autorisant la vente de la parcelle cadastrée B1222 propriété de la section de "Sarcenat", située sur la commune d'Orcines
Acte du 28 mai 20262 pages63-2026-05-28-00001
Arrêté portant convocation des électeurs de la section "Auzat et autres" pour l'élection de la commission syndicale
Acte du 27 mai 20268 pages63-2026-05-27-00006

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire

AP portant agrément signaleurs Triathlon Forez Triceps
Acte du 28 mai 20266 pages63-2026-05-28-00004
AP portant autorisation Triathlon Forez Triceps dont l'épreuve nautique se déroule au plan d'eau d'Aubusson d'Auvergne
Acte du 28 mai 20264 pages63-2026-05-28-00003
AP portant dérogation à l'interdiction de vol de nuit. - Drones en essaim - PETRA-13 JUIN 2026-SNEI LEMPDES
Acte du 27 mai 20264 pages63-2026-05-27-00007
Arrêté Portant autorisation d'une manifestation sportive sur la voie publique comportant l'engagement de véhicules à moteur, dénommée la « 32ème Course de Côte Régionale d'Issoire - Le Vernet-Chaméane» les samedi 6 et dimanche 7 juin 2026
Acte du 27 mai 20266 pages63-2026-05-27-00005

63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand

JURY TITULARISATION CERTIFIES BOE 2026
Acte du 13 mai 20261 page63-2026-05-13-00012
JURY TITULARISATION CERTIFIES PUBLIC 2026
Acte du 13 mai 20261 page63-2026-05-13-00011
JURY TITULARISATION CPE 2026
Acte du 13 mai 20261 page63-2026-05-13-00013
JURY TITULARISATION PEPS BOE 2026
Acte du 13 mai 20261 page63-2026-05-13-00010
JURY TITULARISATION PEPS PUBLIC 2026
Acte du 13 mai 20261 page63-2026-05-13-00009
JURY TITULARISATION PLP BOE 2026
Acte du 13 mai 20261 page63-2026-05-13-00008
JURY TITULARISATION PLP du public 2026
Acte du 13 mai 20261 page63-2026-05-13-00014

63_UDDREAL_Unité départementale de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Puy-de-Dôme

Arrêté préfectoral n°20260848 du 22-05-2026 fixant des prescriptions complémentaires à la société ROCHIAS - commune du Broc
Acte du 22 mai 20266 pages63-2026-05-22-00013

84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon)

Arrêté n°80 - 2026 du 29 mai 2026 portant modification de l'arrêté de nomination des membres du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme
Acte du 29 mai 20262 pages63-2026-05-29-00001

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 97 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

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PUY-DE-DÔME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°63-2026-134 PUBLIÉ LE 29 MAI 2026

Sommaire 63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme / Pole Sécurité Routière et Service Transport Prévention des Risques Routiers 63-2026-05-29-00002 - Ar DDPP-STPRR-2026-0601----A71-A75-Fauchage--fermetures de nuit 01 au 19 juin 2026 (14 pages) Page 4 63_DIR_Direction Interdépartementale des Routes du Massif-Central / 63-2026-05-21-00009 - Arrêté 2026-N-12 (3 pages) Page 19 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / 63-2026-05-22-00014 - AP mise en demeure Les Hurleurs de la Dore 22-05-26 - Escoutoux (2 pages) Page 23 63-2026-05-27-00004 - Arrêté prescrivant l'ouverture d'une enquête publique relative au projet de classement du Tilleul de la Combe Droit à Lapeyrouse (4 pages) Page 26 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Cabinet 63-2026-05-29-00003 - Arrêté n°20260878 réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote sur la voie publique dans le département du Puy-de-Dôme du 1er juin au 15 septembre 2026 (3 pages) Page 31 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Direction de la Réglementation 63-2026-05-28-00002 - 260526 AP Renouv Station tourisme LA BOURBOULE (2 pages) Page 35 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Ambert 63-2026-05-28-00001 - Arrêté autorisant la vente de la parcelle cadastrée B1222 propriété de la section de "Sarcenat", située sur la commune d'Orcines (2 pages) Page 38 63-2026-05-27-00006 - Arrêté portant convocation des électeurs de la section "Auzat et autres" pour l'élection de la commission syndicale (8 pages) Page 41 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire 63-2026-05-28-00004 - AP portant agrément signaleurs Triathlon Forez Triceps (6 pages) Page 50 63-2026-05-28-00003 - AP portant autorisation Triathlon Forez Triceps dont l'épreuve nautique se déroule au plan d'eau d'Aubusson d'Auvergne (4 pages) Page 57 63-2026-05-27-00007 - AP portant dérogation à l'interdiction de vol de nuit. - Drones en essaim - PETRA-13 JUIN 2026-SNEI LEMPDES (4 pages) Page 62 2

63-2026-05-27-00005 - Arrêté Portant autorisation d'une manifestation sportive sur la voie publique comportant l'engagement de véhicules à moteur, dénommée la « 32ème Course de Côte Régionale d'Issoire - Le Vernet-Chaméane» les samedi 6 et dimanche 7 juin 2026 (6 pages) Page 67 63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand / 63-2026-05-13-00012 - JURY TITULARISATION CERTIFIES BOE 2026 (1 page) Page 74 63-2026-05-13-00011 - JURY TITULARISATION CERTIFIES PUBLIC 2026 (1 page) Page 76 63-2026-05-13-00013 - JURY TITULARISATION CPE 2026 (1 page) Page 78 63-2026-05-13-00010 - JURY TITULARISATION PEPS BOE 2026 (1 page) Page 80 63-2026-05-13-00009 - JURY TITULARISATION PEPS PUBLIC 2026 (1 page) Page 82 63-2026-05-13-00008 - JURY TITULARISATION PLP BOE 2026 (1 page) Page 84 63-2026-05-13-00014 - JURY TITULARISATION PLP du public 2026 (1 page) Page 86 63_UDDREAL_Unité départementale de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Puy-de-Dôme / 63-2026-05-22-00013 - Arrêté préfectoral n°20260848 du 22-05-2026 fixant des prescriptions complémentaires à la société ROCHIAS - commune du Broc (6 pages) Page 88 84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) / 63-2026-05-29-00001 - Arrêté n°80 - 2026 du 29 mai 2026 portant modification de l'arrêté de nomination des membres du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme (2 pages) Page 95 3

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme 63-2026-05-29-00002 Ar DDPP-STPRR-2026-0601----A71-A75-Fauchage--fer metures de nuit 01 au 19 juin 2026 63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00002 - Ar DDPP-STPRR-2026-0601----A71-A75-Fauchage--fermetures de nuit 01 au 19 juin 2026 4

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00002 - Ar DDPP-STPRR-2026-0601----A71-A75-Fauchage--fermetures de nuit 01 au 19 juin 2026 5

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00002 - Ar DDPP-STPRR-2026-0601----A71-A75-Fauchage--fermetures de nuit 01 au 19 juin 2026 6

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00002 - Ar DDPP-STPRR-2026-0601----A71-A75-Fauchage--fermetures de nuit 01 au 19 juin 2026 7

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00002 - Ar DDPP-STPRR-2026-0601----A71-A75-Fauchage--fermetures de nuit 01 au 19 juin 2026 8

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00002 - Ar DDPP-STPRR-2026-0601----A71-A75-Fauchage--fermetures de nuit 01 au 19 juin 2026 9

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00002 - Ar DDPP-STPRR-2026-0601----A71-A75-Fauchage--fermetures de nuit 01 au 19 juin 2026 10

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00002 - Ar DDPP-STPRR-2026-0601----A71-A75-Fauchage--fermetures de nuit 01 au 19 juin 2026 11

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00002 - Ar DDPP-STPRR-2026-0601----A71-A75-Fauchage--fermetures de nuit 01 au 19 juin 2026 12

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00002 - Ar DDPP-STPRR-2026-0601----A71-A75-Fauchage--fermetures de nuit 01 au 19 juin 2026 13

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00002 - Ar DDPP-STPRR-2026-0601----A71-A75-Fauchage--fermetures de nuit 01 au 19 juin 2026 14

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00002 - Ar DDPP-STPRR-2026-0601----A71-A75-Fauchage--fermetures de nuit 01 au 19 juin 2026 15

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00002 - Ar DDPP-STPRR-2026-0601----A71-A75-Fauchage--fermetures de nuit 01 au 19 juin 2026 16

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00002 - Ar DDPP-STPRR-2026-0601----A71-A75-Fauchage--fermetures de nuit 01 au 19 juin 2026 17

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00002 - Ar DDPP-STPRR-2026-0601----A71-A75-Fauchage--fermetures de nuit 01 au 19 juin 2026 18

63_DIR_Direction Interdépartementale des Routes du Massif-Central 63-2026-05-21-00009 Arrêté 2026-N-12 63_DIR_Direction Interdépartementale des Routes du Massif-Central - 63-2026-05-21-00009 - Arrêté 2026-N-12 19

1/3 63_DIR_Direction Interdépartementale des Routes du Massif-Central - 63-2026-05-21-00009 - Arrêté 2026-N-12 20

2/3 63_DIR_Direction Interdépartementale des Routes du Massif-Central - 63-2026-05-21-00009 - Arrêté 2026-N-12 21

3/3 63_DIR_Direction Interdépartementale des Routes du Massif-Central - 63-2026-05-21-00009 - Arrêté 2026-N-12 22

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-22-00014 AP mise en demeure Les Hurleurs de la Dore 22-05-26 - Escoutoux 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-22-00014 - AP mise en demeure Les Hurleurs de la Dore 22-05-26 - Escoutoux 23

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-22-00014 - AP mise en demeure Les Hurleurs de la Dore 22-05-26 - Escoutoux 24

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-22-00014 - AP mise en demeure Les Hurleurs de la Dore 22-05-26 - Escoutoux 25

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-27-00004 Arrêté prescrivant l'ouverture d'une enquête publique relative au projet de classement du Tilleul de la Combe Droit à Lapeyrouse 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00004 - Arrêté prescrivant l'ouverture d'une enquête publique relative au projet de classement du Tilleul de la Combe Droit à Lapeyrouse 26

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00004 - Arrêté prescrivant l'ouverture d'une enquête publique relative au projet de classement du Tilleul de la Combe Droit à Lapeyrouse 27

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00004 - Arrêté prescrivant l'ouverture d'une enquête publique relative au projet de classement du Tilleul de la Combe Droit à Lapeyrouse 28

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00004 - Arrêté prescrivant l'ouverture d'une enquête publique relative au projet de classement du Tilleul de la Combe Droit à Lapeyrouse 29

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00004 - Arrêté prescrivant l'ouverture d'une enquête publique relative au projet de classement du Tilleul de la Combe Droit à Lapeyrouse 30

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-29-00003 Arrêté n°20260878 réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote sur la voie publique dans le département du Puy-de-Dôme du 1er juin au 15 septembre 2026 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00003 - Arrêté n°20260878 réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote sur la voie publique 31

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00003 - Arrêté n°20260878 réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote sur la voie publique 32

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00003 - Arrêté n°20260878 réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote sur la voie publique 33

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00003 - Arrêté n°20260878 réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote sur la voie publique 34

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-28-00002 260526 AP Renouv Station tourisme LA BOURBOULE 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-28-00002 - 260526 AP Renouv Station tourisme LA BOURBOULE 35

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-28-00002 - 260526 AP Renouv Station tourisme LA BOURBOULE 36

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-28-00002 - 260526 AP Renouv Station tourisme LA BOURBOULE 37

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-28-00001 Arrêté autorisant la vente de la parcelle cadastrée B1222 propriété de la section de "Sarcenat", située sur la commune d'Orcines 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-28-00001 - Arrêté autorisant la vente de la parcelle cadastrée B1222 propriété de la section de "Sarcenat", située sur la commune d'Orcines 38

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-28-00001 - Arrêté autorisant la vente de la parcelle cadastrée B1222 propriété de la section de "Sarcenat", située sur la commune d'Orcines 39

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-28-00001 - Arrêté autorisant la vente de la parcelle cadastrée B1222 propriété de la section de "Sarcenat", située sur la commune d'Orcines 40

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-27-00006 Arrêté portant convocation des électeurs de la section "Auzat et autres" pour l'élection de la commission syndicale 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00006 - Arrêté portant convocation des électeurs de la section "Auzat et autres" pour l'élection de la commission syndicale 41

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00006 - Arrêté portant convocation des électeurs de la section "Auzat et autres" pour l'élection de la commission syndicale 42

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00006 - Arrêté portant convocation des électeurs de la section "Auzat et autres" pour l'élection de la commission syndicale 43

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00006 - Arrêté portant convocation des électeurs de la section "Auzat et autres" pour l'élection de la commission syndicale 44

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00006 - Arrêté portant convocation des électeurs de la section "Auzat et autres" pour l'élection de la commission syndicale 45

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00006 - Arrêté portant convocation des électeurs de la section "Auzat et autres" pour l'élection de la commission syndicale 46

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00006 - Arrêté portant convocation des électeurs de la section "Auzat et autres" pour l'élection de la commission syndicale 47

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00006 - Arrêté portant convocation des électeurs de la section "Auzat et autres" pour l'élection de la commission syndicale 48

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00006 - Arrêté portant convocation des électeurs de la section "Auzat et autres" pour l'élection de la commission syndicale 49

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-28-00004 AP portant agrément signaleurs Triathlon Forez Triceps 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-28-00004 - AP portant agrément signaleurs Triathlon Forez Triceps 50

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-28-00004 - AP portant agrément signaleurs Triathlon Forez Triceps 51

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-28-00004 - AP portant agrément signaleurs Triathlon Forez Triceps 52

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-28-00004 - AP portant agrément signaleurs Triathlon Forez Triceps 53

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-28-00004 - AP portant agrément signaleurs Triathlon Forez Triceps 54

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-28-00004 - AP portant agrément signaleurs Triathlon Forez Triceps 55

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-28-00004 - AP portant agrément signaleurs Triathlon Forez Triceps 56

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-28-00003 AP portant autorisation Triathlon Forez Triceps dont l'épreuve nautique se déroule au plan d'eau d'Aubusson d'Auvergne 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-28-00003 - AP portant autorisation Triathlon Forez Triceps dont l'épreuve nautique se déroule au plan d'eau d'Aubusson d'Auvergne 57

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-28-00003 - AP portant autorisation Triathlon Forez Triceps dont l'épreuve nautique se déroule au plan d'eau d'Aubusson d'Auvergne 58

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-28-00003 - AP portant autorisation Triathlon Forez Triceps dont l'épreuve nautique se déroule au plan d'eau d'Aubusson d'Auvergne 59

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-28-00003 - AP portant autorisation Triathlon Forez Triceps dont l'épreuve nautique se déroule au plan d'eau d'Aubusson d'Auvergne 60

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-28-00003 - AP portant autorisation Triathlon Forez Triceps dont l'épreuve nautique se déroule au plan d'eau d'Aubusson d'Auvergne 61

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-27-00007 AP portant dérogation à l'interdiction de vol de nuit. - Drones en essaim - PETRA-13 JUIN 2026-SNEI LEMPDES 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00007 - AP portant dérogation à l'interdiction de vol de nuit. - Drones en essaim - PETRA-13 JUIN 2026-SNEI LEMPDES 62

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00007 - AP portant dérogation à l'interdiction de vol de nuit. - Drones en essaim - PETRA-13 JUIN 2026-SNEI LEMPDES 63

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00007 - AP portant dérogation à l'interdiction de vol de nuit. - Drones en essaim - PETRA-13 JUIN 2026-SNEI LEMPDES 64

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00007 - AP portant dérogation à l'interdiction de vol de nuit. - Drones en essaim - PETRA-13 JUIN 2026-SNEI LEMPDES 65

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00007 - AP portant dérogation à l'interdiction de vol de nuit. - Drones en essaim - PETRA-13 JUIN 2026-SNEI LEMPDES 66

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-27-00005 Arrêté Portant autorisation d'une manifestation sportive sur la voie publique comportant l'engagement de véhicules à moteur, dénommée la « 32ème Course de Côte Régionale d'Issoire - Le Vernet-Chaméane» les samedi 6 et dimanche 7 juin 2026 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00005 - Arrêté Portant autorisation d'une manifestation sportive sur la voie publique comportant l'engagement de véhicules à moteur, dénommée la « 32ème Course de Côte Régionale d'Issoire - Le 67

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-27-00005 - Arrêté Portant autorisation d'une manifestation sportive sur la voie publique comportant l'engagement de véhicules à moteur, dénommée la « 32ème Course de Côte Régionale d'Issoire - Le 68

63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand 63-2026-05-13-00012 JURY TITULARISATION CERTIFIES BOE 2026 63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 63-2026-05-13-00012 - JURY TITULARISATION CERTIFIES BOE 2026 74

63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 63-2026-05-13-00012 - JURY TITULARISATION CERTIFIES BOE 2026 75

63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand 63-2026-05-13-00011 JURY TITULARISATION CERTIFIES PUBLIC 2026 63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 63-2026-05-13-00011 - JURY TITULARISATION CERTIFIES PUBLIC 2026 76

63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 63-2026-05-13-00011 - JURY TITULARISATION CERTIFIES PUBLIC 2026 77

63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand 63-2026-05-13-00013 JURY TITULARISATION CPE 2026 63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 63-2026-05-13-00013 - JURY TITULARISATION CPE 2026 78

63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 63-2026-05-13-00013 - JURY TITULARISATION CPE 2026 79

63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand 63-2026-05-13-00010 JURY TITULARISATION PEPS BOE 2026 63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 63-2026-05-13-00010 - JURY TITULARISATION PEPS BOE 2026 80

63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 63-2026-05-13-00010 - JURY TITULARISATION PEPS BOE 2026 81

63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand 63-2026-05-13-00009 JURY TITULARISATION PEPS PUBLIC 2026 63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 63-2026-05-13-00009 - JURY TITULARISATION PEPS PUBLIC 2026 82

63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 63-2026-05-13-00009 - JURY TITULARISATION PEPS PUBLIC 2026 83

63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand 63-2026-05-13-00008 JURY TITULARISATION PLP BOE 2026 63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 63-2026-05-13-00008 - JURY TITULARISATION PLP BOE 2026 84

63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 63-2026-05-13-00008 - JURY TITULARISATION PLP BOE 2026 85

63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand 63-2026-05-13-00014 JURY TITULARISATION PLP du public 2026 63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 63-2026-05-13-00014 - JURY TITULARISATION PLP du public 2026 86

63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 63-2026-05-13-00014 - JURY TITULARISATION PLP du public 2026 87

63_UDDREAL_Unité départementale de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Puy-de-Dôme 63-2026-05-22-00013 Arrêté préfectoral n°20260848 du 22-05-2026 fixant des prescriptions complémentaires à la société ROCHIAS - commune du Broc 63_UDDREAL_Unité départementale de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-22-00013 - Arrêté préfectoral n°20260848 du 22-05-2026 fixant des prescriptions complémentaires à la 88

63_UDDREAL_Unité départementale de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-22-00013 - Arrêté préfectoral n°20260848 du 22-05-2026 fixant des prescriptions complémentaires à la 89

84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) 63-2026-05-29-00001 Arrêté n°80 - 2026 du 29 mai 2026 portant modification de l'arrêté de nomination des membres du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme 84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) - 63-2026-05-29-00001 - Arrêté n°80 - 2026 du 29 mai 2026 95

84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) - 63-2026-05-29-00001 - Arrêté n°80 - 2026 du 29 mai 2026 96

84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) - 63-2026-05-29-00001 - Arrêté n°80 - 2026 du 29 mai 2026 97

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