Aller au contenu
SensPoObservatoire politique indépendant

Actes des préfectures · Puy-de-Dôme

RAA N°63-2026-135 du 29 mai 2026

Recueil des actes administratifs publié le 29 mai 2026

2actes
13pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

2 actes

63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme / Directeur

  1. Arrêté n° 20260877 modifiant l'arrêté modificatif du 18 mars 2026 portant délimitation des zones d'éligibilité à l'aide à la protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup (cercle 2 et 3) pour l'année 2026

    Acte du 29 mai 20264 pages63-2026-05-29-00004

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire

  1. AP portant agrément signaleurs Trail Bde Blaise Pascal le 13 juin 2026

    Acte du 29 mai 20265 pages63-2026-05-29-00005

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 13 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PUY-DE-DÔME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°63-2026-135 PUBLIÉ LE 29 MAI 2026
Sommaire 63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme / Directeur 63-2026-05-29-00004 - Arrêté n° 20260877 modifiant l'arrêté modificatif du 18 mars 2026 portant délimitation des zones d'éligibilité à l'aide à la protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup (cercle 2 et 3) pour l'année 2026 (4 pages) Page 3 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire 63-2026-05-29-00005 - AP portant agrément signaleurs Trail Bde Blaise Pascal le 13 juin 2026 (5 pages) Page 8 2
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme 63-2026-05-29-00004 Arrêté n° 20260877 modifiant l'arrêté modificatif du 18 mars 2026 portant délimitation des zones d'éligibilité à l'aide à la protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup (cercle 2 et 3) pour l'année 2026 63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00004 - Arrêté n° 20260877 modifiant l'arrêté modificatif du 18 mars 2026 portant délimitation des zones d'éligibilité à l'aide à la protection des exploitations et des troupeaux 3
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00004 - Arrêté n° 20260877 modifiant l'arrêté modificatif du 18 mars 2026 portant délimitation des zones d'éligibilité à l'aide à la protection des exploitations et des troupeaux 4
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00004 - Arrêté n° 20260877 modifiant l'arrêté modificatif du 18 mars 2026 portant délimitation des zones d'éligibilité à l'aide à la protection des exploitations et des troupeaux 5
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00004 - Arrêté n° 20260877 modifiant l'arrêté modificatif du 18 mars 2026 portant délimitation des zones d'éligibilité à l'aide à la protection des exploitations et des troupeaux 6
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00004 - Arrêté n° 20260877 modifiant l'arrêté modificatif du 18 mars 2026 portant délimitation des zones d'éligibilité à l'aide à la protection des exploitations et des troupeaux 7
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-05-29-00005 AP portant agrément signaleurs Trail Bde Blaise Pascal le 13 juin 2026 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00005 - AP portant agrément signaleurs Trail Bde Blaise Pascal le 13 juin 2026 8
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00005 - AP portant agrément signaleurs Trail Bde Blaise Pascal le 13 juin 2026 9
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00005 - AP portant agrément signaleurs Trail Bde Blaise Pascal le 13 juin 2026 10
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00005 - AP portant agrément signaleurs Trail Bde Blaise Pascal le 13 juin 2026 11
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00005 - AP portant agrément signaleurs Trail Bde Blaise Pascal le 13 juin 2026 12
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00005 - AP portant agrément signaleurs Trail Bde Blaise Pascal le 13 juin 2026 13

Tous les actes · Puy-de-DômeTous les actes des préfectures

L’essentiel de la vie politique, une fois par semaine

Une synthèse sourcée et sans parti pris. Désinscription en un clic, aucune revente d’adresse.

Vous cherchez un compte ? Créer un compte SensPo : pour commenter, suivre vos élus et garder vos analyses.