Actes des préfectures · Puy-de-Dôme
RAA n°63-2026-138 du 03 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 3 juin 2026
5actes
22pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques
Délégation de signature du responsable de la paierie départementale du Puy de Dôme ( juin 2026)
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme / Service Eau Environnement Forêt
APMD - retenue d'eau de l'étang de Montmazot sur les communes de Ars-les-Favets et La Crouzille
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire
AP portant agrément signaleurs course pédestre "L'Excès Sancy" le 14 juin 2026
Arrêté portant agrément d'un garde-particulier de pêche M. CHENEAU Philippe
Arrêté reconnaissant les aptitudes techniques d'un garde particulier de pêche M. CHENEAU Philippe
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 22 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PUY-DE-DÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°63-2026-138
PUBLIÉ LE 3 JUIN 2026
Sommaire
63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques /
63-2026-06-01-00001 - Délégation de signature du responsable de la
paierie départementale du Puy de Dôme ( juin 2026) (2 pages) Page 3
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme /
Service Eau Environnement Forêt
63-2026-06-01-00006 - APMD - retenue d'eau de l'étang de Montmazot
sur les communes de Ars-les-Favets et La Crouzille (4 pages) Page 6
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire
63-2026-05-29-00006 - AP portant agrément signaleurs course pédestre
"L'Excès Sancy" le 14 juin 2026 (5 pages) Page 11
63-2026-05-26-00004 - Arrêté portant agrément d'un garde-particulier
de pêche M. CHENEAU Philippe (2 pages) Page 17
63-2026-05-26-00005 - Arrêté reconnaissant les aptitudes techniques
d'un garde particulier de pêche M. CHENEAU Philippe (2 pages) Page 20
2
63_DDFIP_Direction Départementale des
Finances Publiques
63-2026-06-01-00001
Délégation de signature du responsable de la
paierie départementale du Puy de Dôme ( juin
2026)
63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques - 63-2026-06-01-00001 - Délégation de signature du responsable de la
paierie départementale du Puy de Dôme ( juin 2026) 3
63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques - 63-2026-06-01-00001 - Délégation de signature du responsable de la
paierie départementale du Puy de Dôme ( juin 2026) 4
63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques - 63-2026-06-01-00001 - Délégation de signature du responsable de la
paierie départementale du Puy de Dôme ( juin 2026) 5
63_DDT_Direction Départementale des
Territoires du Puy-de-Dôme
63-2026-06-01-00006
APMD - retenue d'eau de l'étang de Montmazot
sur les communes de Ars-les-Favets et La
Crouzille
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-01-00006 - APMD - retenue d'eau de l'étang de
Montmazot sur les communes de Ars-les-Favets et La Crouzille 6
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-01-00006 - APMD - retenue d'eau de l'étang de
Montmazot sur les communes de Ars-les-Favets et La Crouzille 7
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-01-00006 - APMD - retenue d'eau de l'étang de
Montmazot sur les communes de Ars-les-Favets et La Crouzille 8
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-01-00006 - APMD - retenue d'eau de l'étang de
Montmazot sur les communes de Ars-les-Favets et La Crouzille 9
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-01-00006 - APMD - retenue d'eau de l'étang de
Montmazot sur les communes de Ars-les-Favets et La Crouzille 10
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-05-29-00006
AP portant agrément signaleurs course pédestre
"L'Excès Sancy" le 14 juin 2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00006 - AP portant agrément signaleurs course pédestre "L'Excès Sancy" le 14
juin 2026 11
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00006 - AP portant agrément signaleurs course pédestre "L'Excès Sancy" le 14
juin 2026 12
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00006 - AP portant agrément signaleurs course pédestre "L'Excès Sancy" le 14
juin 2026 13
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00006 - AP portant agrément signaleurs course pédestre "L'Excès Sancy" le 14
juin 2026 14
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00006 - AP portant agrément signaleurs course pédestre "L'Excès Sancy" le 14
juin 2026 15
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-29-00006 - AP portant agrément signaleurs course pédestre "L'Excès Sancy" le 14
juin 2026 16
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-05-26-00004
Arrêté portant agrément d'un garde-particulier
de pêche M. CHENEAU Philippe
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-26-00004 - Arrêté portant agrément d'un garde-particulier de pêche M. CHENEAU
Philippe 17
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-26-00004 - Arrêté portant agrément d'un garde-particulier de pêche M. CHENEAU
Philippe 18
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-26-00004 - Arrêté portant agrément d'un garde-particulier de pêche M. CHENEAU
Philippe 19
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-05-26-00005
Arrêté reconnaissant les aptitudes techniques
d'un garde particulier de pêche M. CHENEAU
Philippe
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-26-00005 - Arrêté reconnaissant les aptitudes techniques d'un garde particulier de
pêche M. CHENEAU Philippe 20
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-26-00005 - Arrêté reconnaissant les aptitudes techniques d'un garde particulier de
pêche M. CHENEAU Philippe 21
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-05-26-00005 - Arrêté reconnaissant les aptitudes techniques d'un garde particulier de
pêche M. CHENEAU Philippe 22