Actes des préfectures · Puy-de-Dôme
RAA n°63-2026-151 du 17 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 17 juin 2026
7actes
53pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme
Arrêté de composition modifiée CSA-SD et F3SCTD 9-6-26
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire
AP portant agrément des signaleurs de la course pédestre - 51ème Montée du Puy-de-Dôme 2026 prévue le 20 juin 2026
AP portant agrément des signaleurs pour la cours d'orientation - 3 Jours En Forez Ld
AP portant agrément signaleurs - Chalmatrail 2026
AP portant agrément signaleurs pour le Triathlon de Vichy du 3 au 5 juillet 2026
AP portant agrément signaleurs randonnée cyclotourisme Objectif Puy-de-Dôme 2026
Préfecture région Auvergne-Rh ône-Alpes
Arrêté autorisation de pénétrer inventaire zone humide sur le bassin versant de la Couze d'Ardes
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 53 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PUY-DE-DÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°63-2026-151
PUBLIÉ LE 17 JUIN 2026
Sommaire
63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation
nationale du Puy-de-Dôme /
63-2026-06-09-00007 - Arrêté de composition modifiée CSA-SD et
F3SCTD 9-6-26 (4 pages) Page 3
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire
63-2026-06-08-00004 - AP portant agrément des signaleurs de la course
pédestre - 51ème Montée du Puy-de-Dôme 2026 prévue le 20
juin 2026 (5 pages) Page 8
63-2026-06-09-00005 - AP portant agrément des signaleurs pour la cours
d'orientation - 3 Jours En Forez Ld (5 pages) Page 14
63-2026-06-09-00004 - AP portant agrément signaleurs - Chalmatrail 2026
(5 pages) Page 20
63-2026-06-15-00001 - AP portant agrément signaleurs pour le Triathlon
de Vichy du 3 au 5 juillet 2026 (10 pages) Page 26
63-2026-06-15-00003 - AP portant agrément signaleurs randonnée
cyclotourisme Objectif Puy-de-Dôme 2026 (5 pages) Page 37
Préfecture région Auvergne-Rhône-Alpes /
63-2026-06-15-00013 - Arrêté autorisation de pénétrer inventaire
zone humide sur le bassin versant de la Couze d'Ardes (10 pages) Page 43
2
63_DSDEN_Direction des services
départementaux de l'éducation nationale du
Puy-de-Dôme
63-2026-06-09-00007
Arrêté de composition modifiée CSA-SD et
F3SCTD 9-6-26
63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-09-00007 - Arrêté de
composition modifiée CSA-SD et F3SCTD 9-6-26 3
Arrêté du 9 juin 2026 modifiant l’arrêté du 20 mars 2026 portant désignation des membres du
comité social d’administration spécial départemental et des membres de la formation
spécialisée du comité social d’administration départemental du Puy-de-Dôme
L’inspecteur d’académie - directeur académique des services de l’Éducation nationale du Puy-de-Dôme,
Vu le code général de la fonction publique ;
Vu le décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 modifié relatif aux comités sociaux d'administration dans
les administrations et les établissements publics de l'État ;
Vu le décret du Président de la République du 15 novembre 2024 portant nomination de Monsieur
Dominique TERRIEN en qualité de directeur académique des services de l’Education nationale du Puy-de-
Dôme ;
Vu l’arrêté du 28 avril 2022 portant création de comités sociaux d'administration ministériels, de
l'administration centrale, des services déconcentrés et des établissements publics des ministères
chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports, de l'enseignement supérieur et de la
recherche ;
Vu l’arrêté rectoral du 12 janvier 2023 fixant la composition des comités sociaux d’administration
spéciaux départementaux ;
Vu l’arrêté du 19 janvier 2023 portant désignation des membres du comité social d’administration
spécial départemental et des membres de la formation spécialisée du comité social d’administration
départemental du Puy-de-Dôme ;
Vu l’arrêté du 14 mars 2025 modifiant l’arrêté du 19 janvier 2023 portant désignation des membres du
comité social d’administration spécial départemental et des membres de la formation spécialisée du
comité social d’administration départemental du Puy-de-Dôme ;
Vu les courriels de l’UNSA-Education en date du 26 mai 2025 et du 28 août 2025 ;
Vu les courriels du SNUipp-FSU 63 en date du 2 septembre 2025 et du 20 mars 2026 ;
Vu le courriel de la FNEC-FP-FO 63 en date du 8 juin 2026 ;
ARRÊTÉ :
Chapitre Ier : Le comité social d’administration spécial départemental (articles 1er à 2)
Les articles 1er et 2 de l’arrêté du 14 mars 2025 sont modifiés comme suit :
Article 1er
Le comité social d’administration spécial départemental institué auprès de l’inspecteur d’académie - directeur
académique des services de l’Éducation nationale du Puy-de-Dôme, comprend, outre monsieur l’inspecteur
d’académie - directeur académique des services de l’Éducation nationale du Puy-de-Dôme (ou son
représentant) qui le préside, le secrétaire général de la direction des services départementaux de l’Éducation
nationale du Puy-de-Dôme.
63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-09-00007 - Arrêté de
composition modifiée CSA-SD et F3SCTD 9-6-26 4
Article 2
Sont nommés, en qualité de représentants du personnel au comité social d’administration spécial
départemental du Puy-de-Dôme, les dix membres titulaires et dix membres suppléants élus au scrutin
de liste dans les conditions fixées à l'article 20 du décret du 20 novembre 2020 susvisé, suivants :
1. Au titre de UNSA éducation
a) Représentants titulaires [5 sièges]
Pierre VALLEJO, professeur des écoles, zone de remplacement départementale, rattachement
administratif à l’école élémentaire Jules Vallès - Clermont-Ferrand
Daniel CORNET, professeur certifié, collège Jean Rostand - Les Martres-de-Veyre
Amandine DUVIVIER, professeure des écoles, zone de remplacement départementale,
rattachement administratif à l’école élémentaire Mercoeur - Clermont-Ferrand
Florence BOYER, professeure des écoles, école élémentaire Romain Rolland - Clermont-Ferrand
Quentin DUROCH, directeur d’école, école élémentaire - Luzillat
b) Représentants suppléants [5 sièges]
Bernard MENIER, professeur certifié, collège George Onslow - Lezoux
Sylvain MAYOUX, professeur des écoles, zone de remplacement départementale, rattachement
administratif à l’école élémentaire Charles Perrault - Clermont-Ferrand
Maëva DONDRILLE, professeure certifiée, collège Gérard Philipe - Clermont-Ferrand
Emmanuel CHABAUD, personnel de direction, collège Irène et Frédéric Joliot Curie- Aubière
Franck PILANDON, enseignant référent, rattachement administratif au collège Anatole France -
Gerzat
2. Au titre de FSU
a) Représentants titulaires [3 sièges]
Alexis BERGER, professeur des écoles, école maternelle Jules Ferry - Cébazat
Isabelle ROUSSY, directrice d’école, école maternelle Michelet - Clermont-Ferrand
Anne FORAY, directrice d’école, école élémentaire Le Bourgnon - Lempdes
b) Représentants suppléants [3 sièges]
Murielle VEISZ, professeure certifiée, collège René Cassin - Manzat
Saphia BOUMENDJEL, professeure certifiée, collège Albert Camus - Clermont-Ferrand
Carine CORRIGER, professeur EPS, collège Marcel Bony - Murat-le-Quaire
3. Au titre de FNEC-FP-FO
a) Représentants titulaires [2 sièges]
Laurianne COUZON, professeure des écoles, école élémentaire Jean Zay – Clermont-Ferrand
Jérémy MADELEINE, professeur des écoles, zone de remplacement départementale, rattachement
administratif à l’école élémentaire Louise Michel - Romagnat
b) Représentants suppléants [2 sièges]
Nicolas DUQUERROY, professeur des écoles, zone de remplacement départementale,
rattachement administratif à l’école élémentaire - Ennezat
Cécile BŒUF, CPE, zone de remplacement départementale, affectée à l’année au collège Lucie
Aubrac – Clermont-Ferrand
63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-09-00007 - Arrêté de
composition modifiée CSA-SD et F3SCTD 9-6-26 5
Chapitre II : La formation spécialisée du comité social d’administration spécial
départemental (articles 3 et 4)
Les articles 3 et 4 de l’arrêté du 14 mars 2025 sont modifiés comme suit :
Article 3
La formation spécialisée du comité social d'administration spécial départemental institué auprès de l’inspecteur
d’académie - directeur académique des services de l’Éducation nationale du Puy-de-Dôme, comprend, outre
monsieur l’inspecteur d’académie - directeur académique des services de l’Éducation nationale du Puy-de-
Dôme (ou son représentant) qui la préside, le secrétaire général de la direction des services départementaux de
l’Éducation nationale du Puy-de-Dôme.
Article 4
Sont nommés, en qualité de représentants du personnel à la formation spécialisée du comité social
d’administration spécial départemental du Puy-de-Dôme, les dix membres titulaires et dix membres
suppléants, désignés dans les conditions fixées à l'article 24 du décret du 20 novembre 2020 susvisé,
suivants :
1. Au titre de UNSA éducation
a) Représentants titulaires [5 sièges]
Florence BOYER, professeure des écoles, école élémentaire Romain Rolland - Clermont-Ferrand
Pierre VALLEJO, professeur des écoles, zone de remplacement départementale, rattachement
administratif à l’école élémentaire Jules Vallès - Clermont-Ferrand
Amandine DUVIVIER, professeure des écoles, zone de remplacement départementale,
rattachement administratif à l’école élémentaire Mercoeur - Clermont-Ferrand
Daniel CORNET, professeur certifié, collège Jean Rostand - Les Martres-de-Veyre
Maëva DONDRILLE, professeure certifiée, collège Gérard Philipe - Clermont-Ferrand
b) Représentants suppléants [5 sièges]
Eric HAYMA, professeur certifié, Lycée Valéry Giscard d’Estaing - Chamalières
Olivier BISCARAT, professeur certifié, Collège Blaise Pascal - Clermont-Ferrand
Evelyne LAFAYE, gestionnaire, collège Henri Pourrat - Ceyrat
Isabelle PEYRAT, infirmière, collège Albert Camus - Clermont-Ferrand
Jennifer LAFUENTE, AESH, collège Pierre Mendès France - Riom
2. Au titre de FSU
a) Représentants titulaires [3 sièges]
Maud ALIX, professeure des écoles, zone de remplacement départementale, rattachement
administratif à l’école maternelle Henri Barbusse – Le Cendre
Anne FORAY, directrice d’école, école élémentaire Le Bourgnon - Lempdes
Fabien CLAVEAU, professeur certifié, collège Marc Bloch - Cournon-d’Auvergne
b) Représentants suppléants [3 sièges]
Sophie NEE, professeure des écoles, école élémentaire - Mirefleurs
Isabelle DYDUCH, AESH, collège Pierre Mendès France - Riom
Raphaël VINCENT, professeur d’EPS, collège Verrière - Issoire
63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-09-00007 - Arrêté de
composition modifiée CSA-SD et F3SCTD 9-6-26 6
3. Au titre de FNEC-FP-FO
a) Représentants titulaires [2 sièges]
Jérémy MADELEINE, professeur des écoles, zone de remplacement départementale, rattachement
administratif à l’école élémentaire Louise Michel – Romagnat
Lisa MOUTON, professeure des écoles, zone de remplacement départementale, affectée à l’année
à l’école maternelle Jean Jaurès Clermont-Ferrand et à l’école élémentaire Jean Jaurès – Clermont-
Ferrand
b) Représentants suppléants [2 sièges]
Cécile BŒUF, CPE, zone de remplacement départementale, affectée à l’année au collège Lucie
Aubrac – Clermont-Ferrand
Juliette LEFEVRE, professeure certifiée, collège Lucie Aubrac – Clermont-Ferrand
Article 5
Le secrétaire général de la DSDEN du Puy-de-Dôme est chargé de l’exécution du présent arrêté qui
sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Puy-de-Dôme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 9 juin 2026
L’Inspecteur d’académie
Directeur académique des services
de l’Éducation nationale
du Puy-de-Dôme
signé
Dominique TERRIEN
63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-09-00007 - Arrêté de
composition modifiée CSA-SD et F3SCTD 9-6-26 7
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-06-08-00004
AP portant agrément des signaleurs de la course
pédestre - 51ème Montée du Puy-de-Dôme 2026
prévue le 20 juin 2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-08-00004 - AP portant agrément des signaleurs de la course pédestre - 51ème
Montée du Puy-de-Dôme 2026 8
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-08-00004 - AP portant agrément des signaleurs de la course pédestre - 51ème
Montée du Puy-de-Dôme 2026 9
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-08-00004 - AP portant agrément des signaleurs de la course pédestre - 51ème
Montée du Puy-de-Dôme 2026 10
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-08-00004 - AP portant agrément des signaleurs de la course pédestre - 51ème
Montée du Puy-de-Dôme 2026 11
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-08-00004 - AP portant agrément des signaleurs de la course pédestre - 51ème
Montée du Puy-de-Dôme 2026 12
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-08-00004 - AP portant agrément des signaleurs de la course pédestre - 51ème
Montée du Puy-de-Dôme 2026 13
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-06-09-00005
AP portant agrément des signaleurs pour la cours
d'orientation - 3 Jours En Forez Ld
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-09-00005 - AP portant agrément des signaleurs pour la cours d'orientation - 3 Jours
En Forez Ld 14
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-09-00005 - AP portant agrément des signaleurs pour la cours d'orientation - 3 Jours
En Forez Ld 15
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-09-00005 - AP portant agrément des signaleurs pour la cours d'orientation - 3 Jours
En Forez Ld 16
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-09-00005 - AP portant agrément des signaleurs pour la cours d'orientation - 3 Jours
En Forez Ld 17
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-09-00005 - AP portant agrément des signaleurs pour la cours d'orientation - 3 Jours
En Forez Ld 18
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-09-00005 - AP portant agrément des signaleurs pour la cours d'orientation - 3 Jours
En Forez Ld 19
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-06-09-00004
AP portant agrément signaleurs - Chalmatrail
2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-09-00004 - AP portant agrément signaleurs - Chalmatrail 2026 20
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-09-00004 - AP portant agrément signaleurs - Chalmatrail 2026 21
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-09-00004 - AP portant agrément signaleurs - Chalmatrail 2026 22
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-09-00004 - AP portant agrément signaleurs - Chalmatrail 2026 23
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-09-00004 - AP portant agrément signaleurs - Chalmatrail 2026 24
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-09-00004 - AP portant agrément signaleurs - Chalmatrail 2026 25
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-06-15-00001
AP portant agrément signaleurs pour le Triathlon
de Vichy du 3 au 5 juillet 2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-15-00001 - AP portant agrément signaleurs pour le Triathlon de Vichy du 3 au 5
juillet 2026 26
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-15-00001 - AP portant agrément signaleurs pour le Triathlon de Vichy du 3 au 5
juillet 2026 27
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-15-00001 - AP portant agrément signaleurs pour le Triathlon de Vichy du 3 au 5
juillet 2026 28
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-15-00001 - AP portant agrément signaleurs pour le Triathlon de Vichy du 3 au 5
juillet 2026 29
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-15-00001 - AP portant agrément signaleurs pour le Triathlon de Vichy du 3 au 5
juillet 2026 30
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-15-00001 - AP portant agrément signaleurs pour le Triathlon de Vichy du 3 au 5
juillet 2026 31
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-15-00001 - AP portant agrément signaleurs pour le Triathlon de Vichy du 3 au 5
juillet 2026 32
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-15-00001 - AP portant agrément signaleurs pour le Triathlon de Vichy du 3 au 5
juillet 2026 33
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-15-00001 - AP portant agrément signaleurs pour le Triathlon de Vichy du 3 au 5
juillet 2026 34
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-15-00001 - AP portant agrément signaleurs pour le Triathlon de Vichy du 3 au 5
juillet 2026 35
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-15-00001 - AP portant agrément signaleurs pour le Triathlon de Vichy du 3 au 5
juillet 2026 36
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-06-15-00003
AP portant agrément signaleurs randonnée
cyclotourisme Objectif Puy-de-Dôme 2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-15-00003 - AP portant agrément signaleurs randonnée cyclotourisme Objectif
Puy-de-Dôme 2026 37
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-15-00003 - AP portant agrément signaleurs randonnée cyclotourisme Objectif
Puy-de-Dôme 2026 38
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-15-00003 - AP portant agrément signaleurs randonnée cyclotourisme Objectif
Puy-de-Dôme 2026 39
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-15-00003 - AP portant agrément signaleurs randonnée cyclotourisme Objectif
Puy-de-Dôme 2026 40
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-15-00003 - AP portant agrément signaleurs randonnée cyclotourisme Objectif
Puy-de-Dôme 2026 41
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-15-00003 - AP portant agrément signaleurs randonnée cyclotourisme Objectif
Puy-de-Dôme 2026 42
Préfecture région Auvergne-Rhône-Alpes
63-2026-06-15-00013
Arrêté autorisation de pénétrer inventaire zone
humide sur le bassin versant de la Couze d'Ardes
Préfecture région Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-06-15-00013 - Arrêté autorisation de pénétrer inventaire zone humide sur le bassin
versant de la Couze d'Ardes 43
Préfecture région Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-06-15-00013 - Arrêté autorisation de pénétrer inventaire zone humide sur le bassin
versant de la Couze d'Ardes 44
Préfecture région Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-06-15-00013 - Arrêté autorisation de pénétrer inventaire zone humide sur le bassin
versant de la Couze d'Ardes 45
Préfecture région Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-06-15-00013 - Arrêté autorisation de pénétrer inventaire zone humide sur le bassin
versant de la Couze d'Ardes 46
Préfecture région Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-06-15-00013 - Arrêté autorisation de pénétrer inventaire zone humide sur le bassin
versant de la Couze d'Ardes 47
Préfecture région Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-06-15-00013 - Arrêté autorisation de pénétrer inventaire zone humide sur le bassin
versant de la Couze d'Ardes 48
Préfecture région Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-06-15-00013 - Arrêté autorisation de pénétrer inventaire zone humide sur le bassin
versant de la Couze d'Ardes 49
Préfecture région Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-06-15-00013 - Arrêté autorisation de pénétrer inventaire zone humide sur le bassin
versant de la Couze d'Ardes 50
Préfecture région Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-06-15-00013 - Arrêté autorisation de pénétrer inventaire zone humide sur le bassin
versant de la Couze d'Ardes 51
Préfecture région Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-06-15-00013 - Arrêté autorisation de pénétrer inventaire zone humide sur le bassin
versant de la Couze d'Ardes 52
Préfecture région Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2026-06-15-00013 - Arrêté autorisation de pénétrer inventaire zone humide sur le bassin
versant de la Couze d'Ardes 53