Actes des préfectures · Puy-de-Dôme
RAA N°63-2026-164 du 23 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 23 juin 2026
5actes
27pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
Arrêté n20261070du 23 juin 2026 relatif à l'ouverture et a la clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département du Puy-de- Dôme
Arrêté n°20261069 du 23 juin 2026 portant réglementation temporaire des activités de récolte dans le département du Puy-de-Dôme
Arrêté n°20261071 du 23 juin 2026 approuvant les modifications du schéma départemental de gestion cynégétique du Puy-de-Dôme
Arrêté n°20261072 du 23 juin 2026 fixant la liste des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts et les modalités de destruction à tir pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027 dans le département du Puy-de-Dôme
Arrêté n°20261073 du 23 juin 2026 fixant la liste des communes où la présence de la Loutre d'Europe ou du Castor d'Eurasie est avérée et réglementant l'usage des pièges de catégorie 2
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 27 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PUY-DE-DÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°63-2026-164
PUBLIÉ LE 23 JUIN 2026
Sommaire
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme /
63-2026-06-23-00006 - Arrêté n20261070du 23 juin 2026 relatif à
l'ouverture et a la clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans
le département du Puy-de- Dôme (8 pages) Page 3
63-2026-06-23-00002 - Arrêté n°20261069 du 23 juin 2026 portant
réglementation temporaire des activités de récolte dans le
département du Puy-de-Dôme (2 pages) Page 12
63-2026-06-23-00003 - Arrêté n°20261071 du 23 juin 2026
approuvant les modifications du schéma départemental de gestion
cynégétique du Puy-de-Dôme (4 pages) Page 15
63-2026-06-23-00004 - Arrêté n°20261072 du 23 juin 2026 fixant la liste
des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts et les modalités
de destruction à tir pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027
dans le département du Puy-de-Dôme (4 pages) Page 20
63-2026-06-23-00005 - Arrêté n°20261073 du 23 juin 2026 fixant la
liste des communes où la présence de la Loutre d'Europe ou du Castor
d'Eurasie est avérée et réglementant l'usage des pièges de
catégorie 2 (2 pages) Page 25
2
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-06-23-00006
Arrêté n20261070du 23 juin 2026 relatif à
l'ouverture et a la clôture de la chasse pour la
campagne 2026-2027 dans le département du
Puy-de- Dôme
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00006 - Arrêté n20261070du 23 juin 2026 relatif à l'ouverture et a la clôture de la
chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département du Puy-de- Dôme 3
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00006 - Arrêté n20261070du 23 juin 2026 relatif à l'ouverture et a la clôture de la
chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département du Puy-de- Dôme 4
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00006 - Arrêté n20261070du 23 juin 2026 relatif à l'ouverture et a la clôture de la
chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département du Puy-de- Dôme 5
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00006 - Arrêté n20261070du 23 juin 2026 relatif à l'ouverture et a la clôture de la
chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département du Puy-de- Dôme 6
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00006 - Arrêté n20261070du 23 juin 2026 relatif à l'ouverture et a la clôture de la
chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département du Puy-de- Dôme 7
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00006 - Arrêté n20261070du 23 juin 2026 relatif à l'ouverture et a la clôture de la
chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département du Puy-de- Dôme 8
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00006 - Arrêté n20261070du 23 juin 2026 relatif à l'ouverture et a la clôture de la
chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département du Puy-de- Dôme 9
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00006 - Arrêté n20261070du 23 juin 2026 relatif à l'ouverture et a la clôture de la
chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département du Puy-de- Dôme 10
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00006 - Arrêté n20261070du 23 juin 2026 relatif à l'ouverture et a la clôture de la
chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département du Puy-de- Dôme 11
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-06-23-00002
Arrêté n°20261069 du 23 juin 2026 portant
réglementation temporaire des activités de
récolte dans le département du Puy-de-Dôme
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00002 - Arrêté n°20261069 du 23 juin 2026 portant réglementation temporaire
des activités de récolte dans le département du Puy-de-Dôme 12
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00002 - Arrêté n°20261069 du 23 juin 2026 portant réglementation temporaire
des activités de récolte dans le département du Puy-de-Dôme 13
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00002 - Arrêté n°20261069 du 23 juin 2026 portant réglementation temporaire
des activités de récolte dans le département du Puy-de-Dôme 14
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-06-23-00003
Arrêté n°20261071 du 23 juin 2026
approuvant les modifications du schéma
départemental de gestion cynégétique du
Puy-de-Dôme
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00003 - Arrêté n°20261071 du 23 juin 2026 approuvant les modifications du
schéma départemental de gestion cynégétique du Puy-de-Dôme 15
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00003 - Arrêté n°20261071 du 23 juin 2026 approuvant les modifications du
schéma départemental de gestion cynégétique du Puy-de-Dôme 16
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00003 - Arrêté n°20261071 du 23 juin 2026 approuvant les modifications du
schéma départemental de gestion cynégétique du Puy-de-Dôme 17
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00003 - Arrêté n°20261071 du 23 juin 2026 approuvant les modifications du
schéma départemental de gestion cynégétique du Puy-de-Dôme 18
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00003 - Arrêté n°20261071 du 23 juin 2026 approuvant les modifications du
schéma départemental de gestion cynégétique du Puy-de-Dôme 19
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-06-23-00004
Arrêté n°20261072 du 23 juin 2026 fixant la liste
des espèces susceptibles d'occasionner des
dégâts et les modalités de destruction à tir pour
la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027
dans le département du Puy-de-Dôme
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00004 - Arrêté n°20261072 du 23 juin 2026 fixant la liste des espèces
susceptibles d'occasionner des dégâts et les modalités de destruction à tir pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027 dans le 20
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00004 - Arrêté n°20261072 du 23 juin 2026 fixant la liste des espèces
susceptibles d'occasionner des dégâts et les modalités de destruction à tir pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027 dans le 21
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00004 - Arrêté n°20261072 du 23 juin 2026 fixant la liste des espèces
susceptibles d'occasionner des dégâts et les modalités de destruction à tir pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027 dans le 22
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00004 - Arrêté n°20261072 du 23 juin 2026 fixant la liste des espèces
susceptibles d'occasionner des dégâts et les modalités de destruction à tir pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027 dans le 23
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00004 - Arrêté n°20261072 du 23 juin 2026 fixant la liste des espèces
susceptibles d'occasionner des dégâts et les modalités de destruction à tir pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027 dans le 24
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-06-23-00005
Arrêté n°20261073 du 23 juin 2026 fixant la
liste des communes où la présence de la Loutre
d'Europe ou du Castor d'Eurasie est avérée et
réglementant l'usage des pièges de catégorie 2
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00005 - Arrêté n°20261073 du 23 juin 2026 fixant la liste des communes où la
présence de la Loutre d'Europe ou du Castor d'Eurasie est avérée et réglementant l'usage des pièges de catégorie 2 25
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00005 - Arrêté n°20261073 du 23 juin 2026 fixant la liste des communes où la
présence de la Loutre d'Europe ou du Castor d'Eurasie est avérée et réglementant l'usage des pièges de catégorie 2 26
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-06-23-00005 - Arrêté n°20261073 du 23 juin 2026 fixant la liste des communes où la
présence de la Loutre d'Europe ou du Castor d'Eurasie est avérée et réglementant l'usage des pièges de catégorie 2 27