Actes des préfectures · Puy-de-Dôme
RAA N°63-2026-168 du 24 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 24 juin 2026
3actes
19pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Arrêté - subdélégation Administration générale - DDETS
Arrêté - subdélégation Ordonnancement Secondaire - DDETS
Arrêté - subdélégation travail
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 19 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PUY-DE-DÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°63-2026-168
PUBLIÉ LE 24 JUIN 2026
Sommaire
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des
solidarités /
63-2026-06-24-00001 - Arrêté - subdélégation Administration
générale - DDETS (4 pages) Page 3
63-2026-06-24-00002 - Arrêté - subdélégation Ordonnancement
Secondaire - DDETS (4 pages) Page 8
63-2026-06-24-00003 - Arrêté - subdélégation travail (6 pages) Page 13
2
63_DDETS_Direction départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
63-2026-06-24-00001
Arrêté - subdélégation Administration générale -
DDETS
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-06-24-00001 - Arrêté - subdélégation
Administration générale - DDETS 3
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-06-24-00001 - Arrêté - subdélégation
Administration générale - DDETS 4
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-06-24-00001 - Arrêté - subdélégation
Administration générale - DDETS 5
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-06-24-00001 - Arrêté - subdélégation
Administration générale - DDETS 6
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-06-24-00001 - Arrêté - subdélégation
Administration générale - DDETS 7
63_DDETS_Direction départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
63-2026-06-24-00002
Arrêté - subdélégation Ordonnancement
Secondaire - DDETS
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-06-24-00002 - Arrêté - subdélégation
Ordonnancement Secondaire - DDETS 8
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-06-24-00002 - Arrêté - subdélégation
Ordonnancement Secondaire - DDETS 9
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-06-24-00002 - Arrêté - subdélégation
Ordonnancement Secondaire - DDETS 10
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-06-24-00002 - Arrêté - subdélégation
Ordonnancement Secondaire - DDETS 11
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-06-24-00002 - Arrêté - subdélégation
Ordonnancement Secondaire - DDETS 12
63_DDETS_Direction départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
63-2026-06-24-00003
Arrêté - subdélégation travail
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-06-24-00003 - Arrêté - subdélégation travail 13
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-06-24-00003 - Arrêté - subdélégation travail 14
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-06-24-00003 - Arrêté - subdélégation travail 15
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-06-24-00003 - Arrêté - subdélégation travail 16
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-06-24-00003 - Arrêté - subdélégation travail 17
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-06-24-00003 - Arrêté - subdélégation travail 18
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2026-06-24-00003 - Arrêté - subdélégation travail 19