Actes des préfectures · Puy-de-Dôme

RAA n°63-2026-196 du 15 juillet 2026

Recueil des actes administratifs publié le 15 juillet 2026

2actes

8pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

2 actes

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Courrier

Arrêté DIPN63-2026-15 - ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses de l'Etat-2
Acte du 8 juillet 20262 pages63-2026-07-08-00014
Arrêté DIPN63-2026-16 - prestations de services d'ordre et de relations publiques-1
Acte du 8 juillet 20262 pages63-2026-07-08-00015

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 8 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

Rechercher dans ce recueil

Aller à la page

PUY-DE-DÔME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°63-2026-196 PUBLIÉ LE 15 JUILLET 2026

Sommaire 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Courrier 63-2026-07-08-00014 - Arrêté DIPN63-2026-15 - ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses de l'Etat-2 (2 pages) Page 3 63-2026-07-08-00015 - Arrêté DIPN63-2026-16 - prestations de services d'ordre et de relations publiques-1 (2 pages) Page 6 2

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-07-08-00014 Arrêté DIPN63-2026-15 - ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses de l'Etat-2 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-07-08-00014 - Arrêté DIPN63-2026-15 - ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses de l'Etat-2 3

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-07-08-00014 - Arrêté DIPN63-2026-15 - ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses de l'Etat-2 4

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-07-08-00014 - Arrêté DIPN63-2026-15 - ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses de l'Etat-2 5

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme 63-2026-07-08-00015 Arrêté DIPN63-2026-16 - prestations de services d'ordre et de relations publiques-1 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-07-08-00015 - Arrêté DIPN63-2026-16 - prestations de services d'ordre et de relations publiques-1 6

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-07-08-00015 - Arrêté DIPN63-2026-16 - prestations de services d'ordre et de relations publiques-1 7

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-07-08-00015 - Arrêté DIPN63-2026-16 - prestations de services d'ordre et de relations publiques-1 8

Tous les actes · Puy-de-Dôme Tous les actes des préfectures

RAA n°63-2026-196 du 15 juillet 2026

Les actes de ce recueil

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Courrier

Texte intégral

L’essentiel de la vie politique, une fois par semaine