Actes des préfectures · Savoie
2026-02-25 RAA_N°73-2026-060-special
Recueil des actes administratifs publié le 25 février 2026
2actes
12pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
73_PREF_Préfecture de la Savoie / Sous-Préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne
Arrêté préfectoral portant agrément de M. Gilles RICHARD en qualité de garde-pêche particulier
Arrêté préfectoral portant agrément de M. Jean-Pierre GAILLARD en qualité de garde-pêche particulier
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 12 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°73-2026-060
PUBLIÉ LE 25 FÉVRIER 2026
Sommaire
73_PREF_Préfecture de la Savoie / Sous-Préfecture de
Saint-Jean-de-Maurienne
73-2026-02-23-00009 - Arrêté préfectoral portant agrément de M.
Gilles RICHARD en qualité de garde-pêche particulier (4 pages) Page 3
73-2026-02-23-00010 - Arrêté préfectoral portant agrément de M.
Jean-Pierre GAILLARD en qualité de garde-pêche particulier (4 pages) Page 8
2
73_PREF_Préfecture de la Savoie
73-2026-02-23-00009
Arrêté préfectoral portant agrément de M. Gilles
RICHARD en qualité de garde-pêche particulier
73_PREF_Préfecture de la Savoie - 73-2026-02-23-00009 - Arrêté préfectoral portant agrément de M. Gilles RICHARD en qualité de
garde-pêche particulier 3
73_PREF_Préfecture de la Savoie - 73-2026-02-23-00009 - Arrêté préfectoral portant agrément de M. Gilles RICHARD en qualité de
garde-pêche particulier 4
73_PREF_Préfecture de la Savoie - 73-2026-02-23-00009 - Arrêté préfectoral portant agrément de M. Gilles RICHARD en qualité de
garde-pêche particulier 5
73_PREF_Préfecture de la Savoie - 73-2026-02-23-00009 - Arrêté préfectoral portant agrément de M. Gilles RICHARD en qualité de
garde-pêche particulier 6
73_PREF_Préfecture de la Savoie - 73-2026-02-23-00009 - Arrêté préfectoral portant agrément de M. Gilles RICHARD en qualité de
garde-pêche particulier 7
73_PREF_Préfecture de la Savoie
73-2026-02-23-00010
Arrêté préfectoral portant agrément de M.
Jean-Pierre GAILLARD en qualité de garde-pêche
particulier
73_PREF_Préfecture de la Savoie - 73-2026-02-23-00010 - Arrêté préfectoral portant agrément de M. Jean-Pierre GAILLARD en qualité
de garde-pêche particulier 8
73_PREF_Préfecture de la Savoie - 73-2026-02-23-00010 - Arrêté préfectoral portant agrément de M. Jean-Pierre GAILLARD en qualité
de garde-pêche particulier 9
73_PREF_Préfecture de la Savoie - 73-2026-02-23-00010 - Arrêté préfectoral portant agrément de M. Jean-Pierre GAILLARD en qualité
de garde-pêche particulier 10
73_PREF_Préfecture de la Savoie - 73-2026-02-23-00010 - Arrêté préfectoral portant agrément de M. Jean-Pierre GAILLARD en qualité
de garde-pêche particulier 11
73_PREF_Préfecture de la Savoie - 73-2026-02-23-00010 - Arrêté préfectoral portant agrément de M. Jean-Pierre GAILLARD en qualité
de garde-pêche particulier 12