Actes des préfectures · Savoie
2026-03-18 RAA_N°73-2026-080-special
Recueil des actes administratifs publié le 18 mars 2026
2actes
6pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
73_ACG_Académie de Grenoble / DSDEN Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Savoie
Arrêté 2026-12 désignant les membres de la Commission d'appel départementale niveau 3ème pour la rentrée 2026
ARRETE 2026-13 désignant les membres de la Commission d'appel départementale niveau Seconde pour la rentrée 2026
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 6 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°73-2026-080
PUBLIÉ LE 18 MARS 2026
Sommaire
73_ACG_Académie de Grenoble / DSDEN Direction des services
départementaux de l'éducation nationale de Savoie
73-2026-03-09-00002 - Arrêté 2026-12 désignant les membres de la
Commission d'appel départementale niveau 3ème pour la rentrée
2026 (1 page) Page 3
73-2026-03-12-00009 - ARRETE 2026-13 désignant les membres de la
Commission d'appel départementale niveau Seconde pour la rentrée
2026 (1 page) Page 5
2
73_ACG_Académie de Grenoble
73-2026-03-09-00002
Arrêté 2026-12 désignant les membres de la
Commission d'appel départementale niveau
3ème pour la rentrée 2026
73_ACG_Académie de Grenoble - 73-2026-03-09-00002 - Arrêté 2026-12 désignant les membres de la Commission d'appel
départementale niveau 3ème pour la rentrée 2026 3
DMEL
Affaire suivie par : Annita Chan-Tave
Tél : 04.79.69.16.36
Mél : dmel73@ac-grenoble.fr
131 avenue de Lyon
73000 Chambéry Cedex 18
Chambéry, le 9 mars 2026
Le directeur académique
des services de l’éducation nationale de la Savoie
ARRETE 12 – 2026
➢ Vus les articles L331-8, D 331-34 et D331-35, D 331-62 du Code de l’Education ;
➢ Vu le décret n°2024-228 du 16 mars 2024 relatif à l’accompagnement pédagogique des élèves et au
redoublement
➢ Vue la version en vigueur au 19 avril 2024 de l’arrêté du 14 juin 1990 relatif à la commission d’appel dans le
second degré
Article 1 - Les personnes dont les noms suivent, sont désignées comme membres pour siéger à la
COMMISSION D’APPEL DEPARTEMENTALE NIVEAU 3ème :
Monsieur BREYTON Éric
Chef d'établissement et
président de la
Commission
Collège Garibaldi
Madame PEYRONNET-
FORESTELLO Florence Chef d'établissement Collège Marlioz
Madame REMUSATI Sylvie Adjointe au Chef
d'établissement Collège Le Revard
Madame TRELLU Anne Professeur de lettres
classiques Collège H. Bordeaux
Monsieur FOUCAULT David Professeur de Technologie Collège Marlioz
Madame NOHARET Karine Professeur de Physique
chimie Collège de Boigne
Madame BOUHAMAIDI Myriam CPE Collège Jules Ferry
Madame METRAL Véronique Directrice CIO CIO d’Albertville
Madame FONTAINE Caroline Médecin scolaire DSDEN
Mme SCOTTO Nathalie Assistante sociale DSDEN
Représentante des parents
d’élèves
Association des parents
d'élèves PEEP
Le ou la président (e) ou son
représentant
Association des parents
d'élèves FCPE
Article 2 - La durée du mandat est de 1 an à compter du 09 mars 2026
Giuseppe INNOCENTI
Signé
73_ACG_Académie de Grenoble - 73-2026-03-09-00002 - Arrêté 2026-12 désignant les membres de la Commission d'appel
départementale niveau 3ème pour la rentrée 2026 4
73_ACG_Académie de Grenoble
73-2026-03-12-00009
ARRETE 2026-13 désignant les membres de la
Commission d'appel départementale niveau
Seconde pour la rentrée 2026
73_ACG_Académie de Grenoble - 73-2026-03-12-00009 - ARRETE 2026-13 désignant les membres de la Commission d'appel
départementale niveau Seconde pour la rentrée 2026 5
DMEL
Affaire suivie par : Annita Chan-Tave
Tél : 04.79.69.16.36
Mél : dmel73@ac-grenoble.fr
131 avenue de Lyon
73000 Chambéry Cedex 18
Chambéry, le 12 mars 2026
Le directeur académique
des services de l’éducation nationale de la Savoie
ARRETE 13 – 2026
➢ Vus les articles L331-8, D 331-34 et D331-35, D 331-62 du Code de l’Education ;
➢ Vu le décret n°2024-228 du 16 mars 2024 relatif à l’accompagnement pédagogique des élèves et au
redoublement
➢ Vue la version en vigueur au 19 avril 2024 de l’arrêté du 14 juin 1990 relatif à la commission d’appel dans le
second degré
Article 1 - Les personnes dont les noms suivent, sont désignées comme membres pour siéger à la
COMMISSION D’APPEL DEPARTEMENTALE NIVEAU 2NDE :
Monsieur EYCHENE Thierry
Chef d'établissement et
président de la
Commission
Lycée Marlioz
Madame BOULIVAN Sylvie Adjointe au Chef
d'établissement Lycée du Nivolet
Madame BOUABBAS Samya Adjointe au Chef
d'établissement Lycée du Granier
Monsieur L’ORPHELIN Yannick Professeur de SPSC Lycée Vaugelas
Madame VALABREGA Carlotta Professeur d’italien Lycée Monge
Madame MONROSE Liliane Professeur d’Anglais et
Lettres Lycée Marlioz
Madame LIBERSA Sophie CPE Lycée Louis Armand
Madame ABRY-DURAND Hélène Directrice CIO CIO de Chambéry
Madame LAMY-GUICHARD Isabelle Médecin scolaire DSDEN
Madame TUR Karine Assistante sociale DSDEN
Représentante des parents
d’élèves
Association des parents
d'élèves PEEP
Le ou la président (e) ou son
représentant
Association des parents
d'élèves FCPE
Article 2 - La durée du mandat est de 1 an à compter du 08 juin 2026
Giuseppe INNOCENTI
Signé
73_ACG_Académie de Grenoble - 73-2026-03-12-00009 - ARRETE 2026-13 désignant les membres de la Commission d'appel
départementale niveau Seconde pour la rentrée 2026 6