Actes des préfectures · Pyrénées-Atlantiques
Recueil n°64-2026-092 du 12 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 12 mars 2026
4actes
30pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Service Eau
Arrêté de prescriptions spécifiques concernant le curage du canal de fuite de la centrale Pottier à la confluence des gaves d'Aspe et d'Ossau sur la commune d'Oloron-Sainte-Marie
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Service Pilotage, Affaires juridiques et Sécurité routière
Dérogation à l'arrêté inter-préfectoral,portant règlementation de la circulation sous chantier de l'autoroute A63 de la côte basque- Circulation d'un convoi exceptionnel de transport d'un yacht en transit entre Saint-Jean-de-Luz et Bayonne Nord
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Arrêté fixant la composition de la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées.
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques / Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - Service Interministériel de Défense et de Protection Civiles
AP portant homologation d'une enceinte sportive ouverte au public - Nouste Camp PAU
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 30 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PYRÉNÉES-
ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°64-2026-092
PUBLIÉ LE 12 MARS 2026
Sommaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des
Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de
la Mer - Service Eau
64-2026-03-05-00008 - Arrêté de prescriptions spécifiques concernant
le curage du canal de fuite de la centrale Pottier à la confluence des gaves
d'Aspe et d'Ossau sur la commune d'Oloron-Sainte-Marie (8
pages) Page 3
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des
Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de
la Mer - Service Pilotage, Affaires juridiques et Sécurité routière
64-2026-03-06-00008 - Dérogation à l'arrêté
inter-préfectoral,portant règlementation de la circulation sous chantier
de l'autoroute A63 de la côte basque- Circulation d'un convoi
exceptionnel de transport d'un yacht en transit entre Saint-Jean-de-Luz et
Bayonne Nord (4 pages) Page 12
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques /
64-2026-03-06-00006 - Arrêté fixant la composition de la Commission
des droits et de l'autonomie des personnes handicapées. (8 pages) Page 17
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques / Préfecture des
Pyrénées-Atlantiques - Service Interministériel de Défense et de
Protection Civiles
64-2026-03-06-00007 - AP portant homologation d'une enceinte sportive
ouverte au public - Nouste Camp PAU (4 pages) Page 26
2
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-03-05-00008
Arrêté de prescriptions spécifiques concernant
le curage du canal de fuite de la centrale Pottier
à la confluence des gaves d'Aspe et d'Ossau sur
la commune d'Oloron-Sainte-Marie
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-05-00008 - Arrêté de prescriptions
spécifiques concernant le curage du canal de fuite de la centrale Pottier à la confluence des gaves d'Aspe et d'Ossau sur la commune 3
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-05-00008 - Arrêté de prescriptions
spécifiques concernant le curage du canal de fuite de la centrale Pottier à la confluence des gaves d'Aspe et d'Ossau sur la commune 4
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-05-00008 - Arrêté de prescriptions
spécifiques concernant le curage du canal de fuite de la centrale Pottier à la confluence des gaves d'Aspe et d'Ossau sur la commune 5
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-05-00008 - Arrêté de prescriptions
spécifiques concernant le curage du canal de fuite de la centrale Pottier à la confluence des gaves d'Aspe et d'Ossau sur la commune 6
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-05-00008 - Arrêté de prescriptions
spécifiques concernant le curage du canal de fuite de la centrale Pottier à la confluence des gaves d'Aspe et d'Ossau sur la commune 7
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-05-00008 - Arrêté de prescriptions
spécifiques concernant le curage du canal de fuite de la centrale Pottier à la confluence des gaves d'Aspe et d'Ossau sur la commune 8
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-05-00008 - Arrêté de prescriptions
spécifiques concernant le curage du canal de fuite de la centrale Pottier à la confluence des gaves d'Aspe et d'Ossau sur la commune 9
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-05-00008 - Arrêté de prescriptions
spécifiques concernant le curage du canal de fuite de la centrale Pottier à la confluence des gaves d'Aspe et d'Ossau sur la commune 10
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-05-00008 - Arrêté de prescriptions
spécifiques concernant le curage du canal de fuite de la centrale Pottier à la confluence des gaves d'Aspe et d'Ossau sur la commune 11
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-03-06-00008
Dérogation à l'arrêté inter-préfectoral,portant
règlementation de la circulation sous chantier de
l'autoroute A63 de la côte basque- Circulation
d'un convoi exceptionnel de transport d'un
yacht en transit entre Saint-Jean-de-Luz et
Bayonne Nord
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00008 - Dérogation à l'arrêté
inter-préfectoral,portant règlementation de la circulation sous chantier de l'autoroute A63 de la côte basque- Circulation d'un convoi 12
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00008 - Dérogation à l'arrêté
inter-préfectoral,portant règlementation de la circulation sous chantier de l'autoroute A63 de la côte basque- Circulation d'un convoi 13
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00008 - Dérogation à l'arrêté
inter-préfectoral,portant règlementation de la circulation sous chantier de l'autoroute A63 de la côte basque- Circulation d'un convoi 14
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00008 - Dérogation à l'arrêté
inter-préfectoral,portant règlementation de la circulation sous chantier de l'autoroute A63 de la côte basque- Circulation d'un convoi 15
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00008 - Dérogation à l'arrêté
inter-préfectoral,portant règlementation de la circulation sous chantier de l'autoroute A63 de la côte basque- Circulation d'un convoi 16
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-03-06-00006
Arrêté fixant la composition de la Commission
des droits et de l'autonomie des personnes
handicapées.
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00006 - Arrêté fixant la composition de la Commission des droits et de
l'autonomie des personnes handicapées. 17
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00006 - Arrêté fixant la composition de la Commission des droits et de
l'autonomie des personnes handicapées. 18
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00006 - Arrêté fixant la composition de la Commission des droits et de
l'autonomie des personnes handicapées. 19
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00006 - Arrêté fixant la composition de la Commission des droits et de
l'autonomie des personnes handicapées. 20
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00006 - Arrêté fixant la composition de la Commission des droits et de
l'autonomie des personnes handicapées. 21
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00006 - Arrêté fixant la composition de la Commission des droits et de
l'autonomie des personnes handicapées. 22
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00006 - Arrêté fixant la composition de la Commission des droits et de
l'autonomie des personnes handicapées. 23
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00006 - Arrêté fixant la composition de la Commission des droits et de
l'autonomie des personnes handicapées. 24
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00006 - Arrêté fixant la composition de la Commission des droits et de
l'autonomie des personnes handicapées. 25
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-03-06-00007
AP portant homologation d'une enceinte
sportive ouverte au public - Nouste Camp PAU
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00007 - AP portant homologation d'une enceinte sportive ouverte au public -
Nouste Camp PAU 26
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00007 - AP portant homologation d'une enceinte sportive ouverte au public -
Nouste Camp PAU 27
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00007 - AP portant homologation d'une enceinte sportive ouverte au public -
Nouste Camp PAU 28
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00007 - AP portant homologation d'une enceinte sportive ouverte au public -
Nouste Camp PAU 29
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00007 - AP portant homologation d'une enceinte sportive ouverte au public -
Nouste Camp PAU 30
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