Actes des préfectures · Pyrénées-Atlantiques
Recueil n°64-2026-094 du 12 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 12 mars 2026
4actes
98pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques / Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - Direction de la Citoyenneté de la Légalité et du Développement Territorial
Arrêté préfectoral portant modification des statuts du SIVOM de la vallée d'Aspe
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques / Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - Direction des sécurités
Arrêté prononçant la fermeture d'une hélistation sur le territoire de la commune d'Aramits
Arrêté prononçant la fermeture d'une plateforme à usage d'aéronefs ultralégers motorisés (U.L.M.) sur le territoire de la commune d'Aramits
arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 98 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PYRÉNÉES-
ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°64-2026-094
PUBLIÉ LE 12 MARS 2026
Sommaire
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques / Préfecture des
Pyrénées-Atlantiques - Direction de la Citoyenneté de la Légalité et
du Développement Territorial
64-2026-03-11-00002 - Arrêté préfectoral portant modification des
statuts du SIVOM de la vallée d'Aspe (4 pages) Page 3
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques / Préfecture des
Pyrénées-Atlantiques - Direction des sécurités
64-2026-03-11-00005 - Arrêté prononçant la fermeture d'une
hélistation sur le territoire de la commune d'Aramits (2 pages) Page 8
64-2026-03-11-00004 - Arrêté prononçant la fermeture d'une
plateforme à usage d'aéronefs ultralégers motorisés (U.L.M.) sur le
territoire de la commune d'Aramits (2 pages) Page 11
64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système
de vidéoprotection (84 pages) Page 14
2
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-03-11-00002
Arrêté préfectoral portant modification des
statuts du SIVOM de la vallée d'Aspe
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-11-00002 - Arrêté préfectoral portant modification des statuts du SIVOM de la vallée
d'Aspe 3
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-11-00002 - Arrêté préfectoral portant modification des statuts du SIVOM de la vallée
d'Aspe 4
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-11-00002 - Arrêté préfectoral portant modification des statuts du SIVOM de la vallée
d'Aspe 5
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-11-00002 - Arrêté préfectoral portant modification des statuts du SIVOM de la vallée
d'Aspe 6
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-11-00002 - Arrêté préfectoral portant modification des statuts du SIVOM de la vallée
d'Aspe 7
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-03-11-00005
Arrêté prononçant la fermeture d'une hélistation
sur le territoire de la commune d'Aramits
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-11-00005 - Arrêté prononçant la fermeture d'une hélistation sur le territoire de la
commune d'Aramits 8
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-11-00005 - Arrêté prononçant la fermeture d'une hélistation sur le territoire de la
commune d'Aramits 9
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-11-00005 - Arrêté prononçant la fermeture d'une hélistation sur le territoire de la
commune d'Aramits 10
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-03-11-00004
Arrêté prononçant la fermeture d'une
plateforme à usage d'aéronefs ultralégers
motorisés (U.L.M.) sur le territoire de la commune
d'Aramits
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-11-00004 - Arrêté prononçant la fermeture d'une plateforme à usage d'aéronefs
ultralégers motorisés (U.L.M.) sur le territoire de la commune d'Aramits 11
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-11-00004 - Arrêté prononçant la fermeture d'une plateforme à usage d'aéronefs
ultralégers motorisés (U.L.M.) sur le territoire de la commune d'Aramits 12
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-11-00004 - Arrêté prononçant la fermeture d'une plateforme à usage d'aéronefs
ultralégers motorisés (U.L.M.) sur le territoire de la commune d'Aramits 13
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-03-09-00006
arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système
de vidéoprotection
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 14
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 15
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 16
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 17
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 18
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 19
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 20
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 21
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 22
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 23
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 24
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 25
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 26
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 27
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 28
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 29
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 30
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 31
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 32
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 33
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 34
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 35
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 36
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 37
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 38
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 39
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 40
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 41
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 42
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 43
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 44
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 45
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 46
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 47
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 48
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 49
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 50
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 51
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 52
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 53
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 54
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 55
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 56
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 57
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 58
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 59
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 60
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 61
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 62
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 63
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 64
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 65
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 66
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 67
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 68
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 69
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 70
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 71
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 72
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 73
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 74
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 75
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 76
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 77
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 78
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 79
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 80
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 81
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 82
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 83
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 84
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 85
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 86
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 87
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 88
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 89
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 90
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 91
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 92
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 93
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 94
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 95
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 96
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 97
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-09-00006 - arrêtés renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection 98
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