Recueil n°64-2026-117 du 02 avril 2026

PYRÉNÉES- ATLANTIQUES RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°64-2026-117 PUBLIÉ LE 2 AVRIL 2026

Sommaire Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Service Eau 64-2026-03-27-00003 - Arrêté de prescriptions spécifiques pour les travaux et l'exploitation de l'aire de carénage du port de plaisance de Brise-lames à Anglet (13 pages) Page 3 Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Service Habitat, Construction 64-2026-03-27-00010 - 2026 03 27 Arrêté relatif au déploiement du passage obligatoire en Espace Conseil France Rénov' pour tout nouveau dépôt de dossier MaPrimeRénov' parcours accompagné (8 pages) Page 17 Préfecture des Pyrénées-Atlantiques / Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - Bureau de la représentation de l'État et de la communication interministérielle 64-2026-04-01-00001 - Arrêté portant modification de l'arrêté n° 64-2025-08-13-00012 accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale promotion du 14 juillet 2025 (2 pages) Page 26 64-2026-04-01-00002 - Arrêté portant modification de l'arrêté n° 6420260121-00002 accordant la médaille d'honneur du travail promotion du 1er janvier 2026 (3 pages) Page 29 Préfecture des Pyrénées-Atlantiques / Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - Direction de la Citoyenneté de la Légalité et du Développement Territorial 64-2026-03-31-00001 - AP attribuant le titre de maître restaurateur à l'hôtel restaurant Bergeret Sport à Hendaye (1 page) Page 33 2

Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques 64-2026-03-27-00003 Arrêté de prescriptions spécifiques pour les travaux et l'exploitation de l'aire de carénage du port de plaisance de Brise-lames à Anglet Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-27-00003 - Arrêté de prescriptions spécifiques pour les travaux et l'exploitation de l'aire de carénage du port de plaisance de Brise-lames à Anglet 3

64-2026-03-27-00003 Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-27-00003 - Arrêté de prescriptions spécifiques pour les travaux et l'exploitation de l'aire de carénage du port de plaisance de Brise-lames à Anglet 4

Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-27-00003 - Arrêté de prescriptions spécifiques pour les travaux et l'exploitation de l'aire de carénage du port de plaisance de Brise-lames à Anglet 5

Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-27-00003 - Arrêté de prescriptions spécifiques pour les travaux et l'exploitation de l'aire de carénage du port de plaisance de Brise-lames à Anglet 6

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27 Mars 2026 Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-27-00003 - Arrêté de prescriptions spécifiques pour les travaux et l'exploitation de l'aire de carénage du port de plaisance de Brise-lames à Anglet 14

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Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques 64-2026-03-27-00010 2026 03 27 Arrêté relatif au déploiement du passage obligatoire en Espace Conseil France Rénov' pour tout nouveau dépôt de dossier MaPrimeRénov' parcours accompagné Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-27-00010 - 2026 03 27 Arrêté relatif au déploiement du passage obligatoire en Espace Conseil France Rénov' pour tout nouveau dépôt de dossier MaPrimeRénov' parcours 17

Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-27-00010 - 2026 03 27 Arrêté relatif au déploiement du passage obligatoire en Espace Conseil France Rénov' pour tout nouveau dépôt de dossier MaPrimeRénov' parcours 18

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Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-27-00010 - 2026 03 27 Arrêté relatif au déploiement du passage obligatoire en Espace Conseil France Rénov' pour tout nouveau dépôt de dossier MaPrimeRénov' parcours 25

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques 64-2026-04-01-00001 Arrêté portant modification de l'arrêté n° 64-2025-08-13-00012 accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale promotion du 14 juillet 2025 Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-04-01-00001 - Arrêté portant modification de l'arrêté n° 64-2025-08-13-00012 accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale promotion du 14 juillet 2025 26

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-04-01-00001 - Arrêté portant modification de l'arrêté n° 64-2025-08-13-00012 accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale promotion du 14 juillet 2025 27

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-04-01-00001 - Arrêté portant modification de l'arrêté n° 64-2025-08-13-00012 accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale promotion du 14 juillet 2025 28

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques 64-2026-04-01-00002 Arrêté portant modification de l'arrêté n° 6420260121-00002 accordant la médaille d'honneur du travail promotion du 1er janvier 2026 Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-04-01-00002 - Arrêté portant modification de l'arrêté n° 6420260121-00002 accordant la médaille d'honneur du travail promotion du 1er janvier 2026 29

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-04-01-00002 - Arrêté portant modification de l'arrêté n° 6420260121-00002 accordant la médaille d'honneur du travail promotion du 1er janvier 2026 30

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-04-01-00002 - Arrêté portant modification de l'arrêté n° 6420260121-00002 accordant la médaille d'honneur du travail promotion du 1er janvier 2026 31

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-04-01-00002 - Arrêté portant modification de l'arrêté n° 6420260121-00002 accordant la médaille d'honneur du travail promotion du 1er janvier 2026 32

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques 64-2026-03-31-00001 AP attribuant le titre de maître restaurateur à l'hôtel restaurant Bergeret Sport à Hendaye Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-31-00001 - AP attribuant le titre de maître restaurateur à l'hôtel restaurant Bergeret Sport à Hendaye 33

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-31-00001 - AP attribuant le titre de maître restaurateur à l'hôtel restaurant Bergeret Sport à Hendaye 34

Les actes de ce recueil

Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Service Eau

Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Service Habitat, Construction

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques / Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - Bureau de la représentation de l'État et de la communication interministérielle

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques / Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - Direction de la Citoyenneté de la Légalité et du Développement Territorial

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