Actes des préfectures · Pyrénées-Atlantiques
Recueil n°64-2026-186 du 21 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 21 mai 2026
4actes
27pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Service Mer et Littoral
AOT 1er RPIMa 2026 signée
AOT COMMUNE-Cale mise à l'eau 2025 signée
AOT HEGUILUSTOY 2026 signée
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques / Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - Direction de la Citoyenneté de la Légalité et du Développement Territorial
AP portant renouvellement d'une habilitation funéraire à Lescar
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 27 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PYRÉNÉES-
ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°64-2026-186
PUBLIÉ LE 21 MAI 2026
Sommaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des
Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de
la Mer - Service Mer et Littoral
64-2026-05-21-00009 - AOT 1er RPIMa 2026 signée (4 pages) Page 3
64-2026-05-21-00008 - AOT COMMUNE-Cale mise à l'eau 2025 signée (8
pages) Page 8
64-2026-05-21-00007 - AOT HEGUILUSTOY 2026 signée (8 pages) Page 17
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques / Préfecture des
Pyrénées-Atlantiques - Direction de la Citoyenneté de la Légalité et
du Développement Territorial
64-2026-03-25-00002 - AP portant renouvellement d'une habilitation
funéraire à Lescar (1 page) Page 26
2
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-05-21-00009
AOT 1er RPIMa 2026 signée
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00009 - AOT 1er RPIMa 2026 signée 3
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00009 - AOT 1er RPIMa 2026 signée 4
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00009 - AOT 1er RPIMa 2026 signée 5
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00009 - AOT 1er RPIMa 2026 signée 6
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00009 - AOT 1er RPIMa 2026 signée 7
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-05-21-00008
AOT COMMUNE-Cale mise à l'eau 2025 signée
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00008 - AOT COMMUNE-Cale mise à
l'eau 2025 signée 8
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00008 - AOT COMMUNE-Cale mise à
l'eau 2025 signée 9
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00008 - AOT COMMUNE-Cale mise à
l'eau 2025 signée 10
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00008 - AOT COMMUNE-Cale mise à
l'eau 2025 signée 11
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00008 - AOT COMMUNE-Cale mise à
l'eau 2025 signée 12
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00008 - AOT COMMUNE-Cale mise à
l'eau 2025 signée 13
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00008 - AOT COMMUNE-Cale mise à
l'eau 2025 signée 14
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00008 - AOT COMMUNE-Cale mise à
l'eau 2025 signée 15
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00008 - AOT COMMUNE-Cale mise à
l'eau 2025 signée 16
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-05-21-00007
AOT HEGUILUSTOY 2026 signée
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00007 - AOT HEGUILUSTOY 2026
signée 17
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00007 - AOT HEGUILUSTOY 2026
signée 18
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00007 - AOT HEGUILUSTOY 2026
signée 19
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00007 - AOT HEGUILUSTOY 2026
signée 20
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00007 - AOT HEGUILUSTOY 2026
signée 21
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00007 - AOT HEGUILUSTOY 2026
signée 22
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00007 - AOT HEGUILUSTOY 2026
signée 23
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00007 - AOT HEGUILUSTOY 2026
signée 24
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-05-21-00007 - AOT HEGUILUSTOY 2026
signée 25
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-03-25-00002
AP portant renouvellement d'une habilitation
funéraire à Lescar
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-25-00002 - AP portant renouvellement d'une habilitation funéraire à Lescar 26
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-25-00002 - AP portant renouvellement d'une habilitation funéraire à Lescar 27
Tous les actes · Pyrénées-AtlantiquesTous les actes des préfectures