Actes des préfectures · Pyrénées-Atlantiques
Recueil n°64-2026-329 du 06 aout 2026
Recueil des actes administratifs publié le 6 août 2026
5actes
31pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Service Mer et Littoral
Abrogation AOT DPF MENVIELLE Anthony Navigation Intérieure - Adour - Rive droite - PK 125.315 Commune de Bayonne
AOT DPF PINOT Olivier Navigation Intérieure - Adour - Rive droite - PK 125.315 Commune de Bayonne
AOT DPM RAT'S CUP_ALC ELKARTEA Commune de Biarritz
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques / Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - Direction des sécurités
Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs
Arrêté portant retrait de l'arrêté n°64-2026-04-09-00009 du 9 avril 2026 autorisant la création et l'exploitation d'un aérodrome à usage privé sur le territoire de la commune de Maslacq
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 31 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PYRÉNÉES-
ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°64-2026-329
PUBLIÉ LE 6 AOÛT 2026
Sommaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des
Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de
la Mer - Service Mer et Littoral
64-2026-08-06-00002 - Abrogation AOT DPF MENVIELLE
Anthony Navigation Intérieure - Adour - Rive droite - PK
125.315 Commune de Bayonne (2 pages) Page 3
64-2026-08-06-00003 - AOT DPF PINOT Olivier Navigation Intérieure -
Adour - Rive droite - PK 125.315 Commune de Bayonne (8 pages) Page 6
64-2026-08-06-00001 - AOT DPM RAT'S CUP_ALC ELKARTEA Commune
de Biarritz (8 pages) Page 15
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques / Préfecture des
Pyrénées-Atlantiques - Direction des sécurités
64-2026-08-05-00001 - Arrêté autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras
installées sur des aéronefs (4 pages) Page 24
64-2026-08-06-00004 - Arrêté portant retrait de l'arrêté
n°64-2026-04-09-00009 du 9 avril 2026 autorisant la création et
l'exploitation d'un aérodrome à usage privé sur le territoire de
la commune de Maslacq (2 pages) Page 29
2
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-08-06-00002
Abrogation AOT DPF MENVIELLE Anthony
Navigation Intérieure - Adour - Rive droite - PK
125.315
Commune de Bayonne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00002 - Abrogation AOT DPF
MENVIELLE Anthony 3
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00002 - Abrogation AOT DPF
MENVIELLE Anthony 4
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00002 - Abrogation AOT DPF
MENVIELLE Anthony 5
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-08-06-00003
AOT DPF PINOT Olivier
Navigation Intérieure - Adour - Rive droite - PK
125.315
Commune de Bayonne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00003 - AOT DPF PINOT Olivier
Navigation Intérieure - Adour - Rive droite - PK 125.315 6
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00003 - AOT DPF PINOT Olivier
Navigation Intérieure - Adour - Rive droite - PK 125.315 7
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00003 - AOT DPF PINOT Olivier
Navigation Intérieure - Adour - Rive droite - PK 125.315 8
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00003 - AOT DPF PINOT Olivier
Navigation Intérieure - Adour - Rive droite - PK 125.315 9
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00003 - AOT DPF PINOT Olivier
Navigation Intérieure - Adour - Rive droite - PK 125.315 10
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00003 - AOT DPF PINOT Olivier
Navigation Intérieure - Adour - Rive droite - PK 125.315 11
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00003 - AOT DPF PINOT Olivier
Navigation Intérieure - Adour - Rive droite - PK 125.315 12
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00003 - AOT DPF PINOT Olivier
Navigation Intérieure - Adour - Rive droite - PK 125.315 13
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00003 - AOT DPF PINOT Olivier
Navigation Intérieure - Adour - Rive droite - PK 125.315 14
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-08-06-00001
AOT DPM RAT'S CUP_ALC ELKARTEA
Commune de Biarritz
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00001 - AOT DPM RAT'S CUP_ALC
ELKARTEA 15
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00001 - AOT DPM RAT'S CUP_ALC
ELKARTEA 16
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00001 - AOT DPM RAT'S CUP_ALC
ELKARTEA 17
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00001 - AOT DPM RAT'S CUP_ALC
ELKARTEA 18
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00001 - AOT DPM RAT'S CUP_ALC
ELKARTEA 19
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00001 - AOT DPM RAT'S CUP_ALC
ELKARTEA 20
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00001 - AOT DPM RAT'S CUP_ALC
ELKARTEA 21
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00001 - AOT DPM RAT'S CUP_ALC
ELKARTEA 22
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00001 - AOT DPM RAT'S CUP_ALC
ELKARTEA 23
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-08-05-00001
Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement
et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-05-00001 - Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 24
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-05-00001 - Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 25
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-05-00001 - Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 26
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-05-00001 - Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 27
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-05-00001 - Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 28
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-08-06-00004
Arrêté portant retrait de l'arrêté
n°64-2026-04-09-00009 du 9 avril 2026
autorisant la création et l'exploitation d'un
aérodrome à usage privé sur le territoire de la
commune de Maslacq
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00004 - Arrêté portant retrait de l'arrêté n°64-2026-04-09-00009 du 9 avril 2026
autorisant la création et l'exploitation d'un aérodrome à usage privé sur le territoire de la commune de Maslacq 29
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00004 - Arrêté portant retrait de l'arrêté n°64-2026-04-09-00009 du 9 avril 2026
autorisant la création et l'exploitation d'un aérodrome à usage privé sur le territoire de la commune de Maslacq 30
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00004 - Arrêté portant retrait de l'arrêté n°64-2026-04-09-00009 du 9 avril 2026
autorisant la création et l'exploitation d'un aérodrome à usage privé sur le territoire de la commune de Maslacq 31
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