Actes des préfectures · Pyrénées-Atlantiques
Recueil n°64-2026-332 du 07 aout 2026
Recueil des actes administratifs publié le 7 août 2026
2actes
24pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Service Eau
Arrêté portant prescriptions complémentaires à l'arrêté n° 64-2020-10-29-005 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la valorisation agricole, et à la gestion des boues contenant des PFAS du système d'assainissement collectif d'Uzein
Arrêté portant prescriptions spécifiques relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la valorisation agricole et à la gestion des boues contenant des PFAS du système d'assainissement collectif d'Ustaritz
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 24 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PYRÉNÉES-
ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°64-2026-332
PUBLIÉ LE 7 AOÛT 2026
Sommaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des
Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de
la Mer - Service Eau
64-2026-08-06-00010 - Arrêté portant prescriptions complémentaires
à l'arrêté n° 64-2020-10-29-005 relatif à la recherche de PFAS dans
les boues d'épuration urbaines destinées à la valorisation agricole, et
à la gestion des boues contenant des PFAS du système d'assainissement
collectif d'Uzein (10 pages) Page 3
64-2026-08-06-00011 - Arrêté portant prescriptions spécifiques relatif
à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées
à la valorisation agricole et à la gestion des boues contenant des PFAS
du système d'assainissement collectif d'Ustaritz (10 pages) Page 14
2
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-08-06-00010
Arrêté portant prescriptions complémentaires à
l'arrêté n° 64-2020-10-29-005 relatif à la
recherche de PFAS dans les boues d'épuration
urbaines destinées à la valorisation agricole, et à
la gestion des boues contenant des PFAS du
système d'assainissement collectif d'Uzein
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00010 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n° 64-2020-10-29-005 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 3
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00010 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n° 64-2020-10-29-005 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 4
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00010 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n° 64-2020-10-29-005 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 5
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00010 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n° 64-2020-10-29-005 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 6
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00010 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n° 64-2020-10-29-005 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 7
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00010 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n° 64-2020-10-29-005 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 8
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00010 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n° 64-2020-10-29-005 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 9
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00010 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n° 64-2020-10-29-005 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 10
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00010 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n° 64-2020-10-29-005 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 11
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00010 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n° 64-2020-10-29-005 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 12
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00010 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n° 64-2020-10-29-005 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 13
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-08-06-00011
Arrêté portant prescriptions spécifiques relatif à
la recherche de PFAS dans les boues d'épuration
urbaines destinées à la valorisation agricole et à
la gestion des boues contenant des PFAS du
système d'assainissement collectif d'Ustaritz
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00011 - Arrêté portant prescriptions
spécifiques relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la valorisation agricole et à la gestion des 14
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00011 - Arrêté portant prescriptions
spécifiques relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la valorisation agricole et à la gestion des 15
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00011 - Arrêté portant prescriptions
spécifiques relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la valorisation agricole et à la gestion des 16
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00011 - Arrêté portant prescriptions
spécifiques relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la valorisation agricole et à la gestion des 17
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00011 - Arrêté portant prescriptions
spécifiques relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la valorisation agricole et à la gestion des 18
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00011 - Arrêté portant prescriptions
spécifiques relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la valorisation agricole et à la gestion des 19
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00011 - Arrêté portant prescriptions
spécifiques relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la valorisation agricole et à la gestion des 20
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00011 - Arrêté portant prescriptions
spécifiques relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la valorisation agricole et à la gestion des 21
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00011 - Arrêté portant prescriptions
spécifiques relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la valorisation agricole et à la gestion des 22
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00011 - Arrêté portant prescriptions
spécifiques relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la valorisation agricole et à la gestion des 23
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00011 - Arrêté portant prescriptions
spécifiques relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la valorisation agricole et à la gestion des 24
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