Actes des préfectures · Pyrénées-Atlantiques
Recueil n°64-2026-339 du 07 aout 2026
Recueil des actes administratifs publié le 7 août 2026
2actes
24pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Service Eau
Arrêté portant prescriptions complémentaires à l'arrêté n°2011349-0015 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la valorisation agricole, et à la gestion des boues contenant des PFAS pour le système d'assainissement collectif de Guéthary
Arrêté portant prescriptions complémentaires à l'arrêté n°2013057-0006 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la valorisation agricole, et à la gestion des boues contenant des PFAS pour le système d'assainissement collectif d'Espelette
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 24 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PYRÉNÉES-
ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°64-2026-339
PUBLIÉ LE 7 AOÛT 2026
Sommaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des
Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de
la Mer - Service Eau
64-2026-08-06-00023 - Arrêté portant prescriptions complémentaires
à l'arrêté n°2011349-0015 relatif à la recherche de PFAS dans les
boues d'épuration urbaines destinées à la valorisation agricole, et
à la gestion des boues contenant des PFAS pour le système
d'assainissement collectif de Guéthary (10 pages) Page 3
64-2026-08-06-00024 - Arrêté portant prescriptions complémentaires
à l'arrêté n°2013057-0006 relatif à la recherche de PFAS dans les
boues d'épuration urbaines destinées à la valorisation agricole, et
à la gestion des boues contenant des PFAS pour le système
d'assainissement collectif d'Espelette (10 pages) Page 14
2
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-08-06-00023
Arrêté portant prescriptions complémentaires à
l'arrêté n°2011349-0015 relatif à la recherche de
PFAS dans les boues d'épuration urbaines
destinées à la valorisation agricole, et à la gestion
des boues contenant des PFAS pour le système
d'assainissement collectif de Guéthary
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00023 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2011349-0015 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 3
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00023 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2011349-0015 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 4
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00023 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2011349-0015 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 5
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00023 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2011349-0015 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 6
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00023 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2011349-0015 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 7
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00023 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2011349-0015 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 8
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00023 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2011349-0015 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 9
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00023 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2011349-0015 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 10
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00023 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2011349-0015 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 11
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00023 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2011349-0015 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 12
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00023 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2011349-0015 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 13
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-08-06-00024
Arrêté portant prescriptions complémentaires à
l'arrêté n°2013057-0006 relatif à la recherche de
PFAS dans les boues d'épuration urbaines
destinées à la valorisation agricole, et à la gestion
des boues contenant des PFAS pour le système
d'assainissement collectif d'Espelette
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00024 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2013057-0006 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 14
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00024 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2013057-0006 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 15
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00024 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2013057-0006 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 16
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00024 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2013057-0006 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 17
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00024 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2013057-0006 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 18
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00024 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2013057-0006 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 19
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00024 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2013057-0006 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 20
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00024 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2013057-0006 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 21
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00024 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2013057-0006 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 22
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00024 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2013057-0006 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 23
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-06-00024 - Arrêté portant prescriptions
complémentaires à l'arrêté n°2013057-0006 relatif à la recherche de PFAS dans les boues d'épuration urbaines destinées à la 24
Tous les actes · Pyrénées-AtlantiquesTous les actes des préfectures