Actes des préfectures · Pyrénées-Atlantiques
Recueil n°64-2026-351 du 20 aout 2026
Recueil des actes administratifs publié le 20 août 2026
3actes
29pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Service Eau
Arrêté déclarant d'intérêt général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents pour la campagne 2026
Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral 64-2026-05-27-00027 portant autorisation de capture des populations piscicoles à des fins d'inventaire
Arrêté portant autorisation de capture des populations piscicoles à des fins scientifiques en Vallée d'Ossau
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 29 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PYRÉNÉES-
ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°64-2026-351
PUBLIÉ LE 20 AOÛT 2026
Sommaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des
Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de
la Mer - Service Eau
64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt général les
travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des
Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents pour la campagne 2026 (17
pages) Page 3
64-2026-08-17-00006 - Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral
64-2026-05-27-00027 portant autorisation de capture des populations
piscicoles à des fins d'inventaire (3 pages) Page 21
64-2026-08-17-00007 - Arrêté portant autorisation de capture des
populations piscicoles à des fins scientifiques en Vallée d'Ossau (4
pages) Page 25
2
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-08-17-00001
Arrêté déclarant d'intérêt général les travaux du
programme de restauration et d'entretien des
cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et
leurs affluents pour la campagne 2026
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt
général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents 3
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt
général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents 4
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt
général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents 5
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt
général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents 6
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt
général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents 7
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt
général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents 8
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt
général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents 9
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt
général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents 10
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt
général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents 11
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt
général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents 12
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt
général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents 13
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt
général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents 14
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt
général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents 15
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt
général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents 16
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt
général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents 17
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt
général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents 18
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt
général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents 19
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00001 - Arrêté déclarant d'intérêt
général les travaux du programme de restauration et d'entretien des cours d'eau des Gaves d'Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents 20
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-08-17-00006
Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral
64-2026-05-27-00027 portant autorisation de
capture des populations piscicoles à des fins
d'inventaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00006 - Arrêté modifiant l'arrêté
préfectoral 64-2026-05-27-00027 portant autorisation de capture des populations piscicoles à des fins d'inventaire 21
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00006 - Arrêté modifiant l'arrêté
préfectoral 64-2026-05-27-00027 portant autorisation de capture des populations piscicoles à des fins d'inventaire 22
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00006 - Arrêté modifiant l'arrêté
préfectoral 64-2026-05-27-00027 portant autorisation de capture des populations piscicoles à des fins d'inventaire 23
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00006 - Arrêté modifiant l'arrêté
préfectoral 64-2026-05-27-00027 portant autorisation de capture des populations piscicoles à des fins d'inventaire 24
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer des Pyrénées-Atlantiques
64-2026-08-17-00007
Arrêté portant autorisation de capture des
populations piscicoles à des fins scientifiques en
Vallée d'Ossau
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00007 - Arrêté portant autorisation
de capture des populations piscicoles à des fins scientifiques en Vallée d'Ossau 25
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00007 - Arrêté portant autorisation
de capture des populations piscicoles à des fins scientifiques en Vallée d'Ossau 26
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00007 - Arrêté portant autorisation
de capture des populations piscicoles à des fins scientifiques en Vallée d'Ossau 27
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00007 - Arrêté portant autorisation
de capture des populations piscicoles à des fins scientifiques en Vallée d'Ossau 28
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-08-17-00007 - Arrêté portant autorisation
de capture des populations piscicoles à des fins scientifiques en Vallée d'Ossau 29
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